Transport par autocars avec chauffeurs pour les activités sportives, culturelles, de loisirs et sociales assurées par la ville de Vénissieux

Commune de Vénissieux

Les prestations sont réparties en trois lot(s):
— lot 1: transport pour les déplacements sur la Métropole de Lyon et d'une distance maximale de 50 km de l'hôtel de ville de Vénissieux;
— lot: transport pour les déplacements situés à plus de 50 km de l'hôtel de ville de Vénissieux;
— lot 3: transport pour tous types de déplacements en minicars (capacité de cars maximum de vingt-cinq personnes), seuls les lots 1 et 2 font l'objet de cette consultation. Le lot 3 fera l'objet d'une consultation à part (2021m0103).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cars Faure
• SEM VFD

Qui ?

• Commune de Vénissieux

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-25	Avis de marché
2021-06-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 2021f0100
Brève description:

Les prestations sont réparties en trois lot(s): — lot 1: transport pour les déplacements sur la Métropole de Lyon et d'une distance maximale de 50 km de l'hôtel de ville de Vénissieux; — lot: transport pour les déplacements situés à plus de 50 km de l'hôtel de ville de Vénissieux; — lot 3: transport pour tous types de déplacements en minicars (capacité de cars maximum de vingt-cinq personnes), seuls les lots 1 et 2 font l'objet de cette consultation. Le lot 3 fera l'objet d'une consultation à part (2021m0103).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Venissieux
Adresse postale: 5 avenue Marcel-Houël
Code postal: 69200
Commune postale: Vénissieux
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-venissieux.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: +33 472214444 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-25 📅
Date limite de soumission: 2021-02-25 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-045966
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en trois lot(s):

— lot 1: transport pour les déplacements sur la Métropole de Lyon et d'une distance maximale de 50 km de l'hôtel de ville de Vénissieux;

— lot: transport pour les déplacements situés à plus de 50 km de l'hôtel de ville de Vénissieux;

— lot 3: transport pour tous types de déplacements en minicars (capacité de cars maximum de vingt-cinq personnes), seuls les lots 1 et 2 font l'objet de cette consultation. Le lot 3 fera l'objet d'une consultation à part (2021m0103).

Intitulé du lot: Transport pour les déplacements sur la Métropole de Lyon et d'une distance maximale de 50 km de l'hôtel de ville de Vénissieux
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les principales directions concernées par ce lot seront :

— la Direction éducation enfance (DEE),

— la Direction sport jeunesse famille (DSJF),

— la Direction des affaires culturelles (DAC).

Les autres directions de la Ville, notamment la Direction santé hygiène publique (DSHP), la Direction aménagement urbanisme économie (DAUE) peuvent également commander des prestations de manière occasionnelle. Le nombre de cars à mobiliser de manière simultanée peut aller jusqu'à environ dix cars sauf en ce qui concerne le mois de juin où il convient de prévoir jusqu'à trente cars en simultanée (en raison des sorties de fin d'année des différents groupes scolaires de la ville).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 1.6.2021 ou, en cas de notification postérieure à cette date, à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.

Intitulé du lot: Transport pour les déplacements situés à plus de 50 km de l'hôtel de ville de Vénissieux
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 5 avenue Marcel-Houël, 69200 Vénissieux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Formulaire DC1: lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— Formulaire DC2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Autorisation d'exercer la profession de transporteur public routier délivrée par la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 07:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690259300013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 020-045966 (2021-01-25)

Avis d'attribution de marché (2021-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en trois lot(s): — lot 1: transport pour les déplacements sur la Métropole de Lyon et d'une distance maximale de 50 km de l'hôtel de ville de Vénissieux; — lot 2: transport pour les déplacements situés à plus de 50 km de l'hôtel de ville de Vénissieux; — lot 3: transport pour tous types de déplacements en minicars (capacité de cars maximum de vingt-cinq personnes) seuls les lots 1 et 2 font l'objet de cette consultation. Le lot 3 fera l'objet d'une consultation à part (2021m0103).

Valeur totale du marché: 105 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vénissieux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-01 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-281812
Se réfère à l'avis: 2021/S 020-045966
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont les montants maximum de la 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 2: transport pour les déplacements situés à plus de 50 km de l'hôtel de ville de Vénissieux;

— lot 3: transport pour tous types de déplacements en minicars (capacité de cars maximum de vingt-cinq personnes) seuls les lots 1 et 2 font l'objet de cette consultation.

Le lot 3 fera l'objet d'une consultation à part (2021m0103).

Les principales directions concernées par ce lot seront:

Les autres directions de la ville, notamment la Direction santé hygiène publique (DSHP), la Direction aménagement urbanisme économie (DAUE) peuvent également commander des prestations de manière occasionnelle. Le nombre de cars à mobiliser de manière simultanée peut aller jusqu'à environ dix cars sauf en ce qui concerne le mois de juin où il convient de prévoir jusqu'à trente cars en simultanée (en raison des sorties de fin d'année des différents groupes scolaires de la ville).

Intitulé du lot: Transport pour les déplacements situés à plus de 50 km de l'Hôtel de ville de Vénissieux
Brève description:

Les principales directions concernées sont:

— la Direction sport jeunesse famille (DSJF).

Les autres directions de la ville, notamment la Direction des affaires culturelles (DAC), la Direction santé hygiène publique (DSHP), la Direction aménagement urbanisme économie (DAUE) peuvent également commander des prestations de manière occasionnelle. Le nombre de cars à mobiliser de manière simultanée peut aller jusqu'à environ cinq cars, sauf en ce qui concerne le mois de juin où il convient de prévoir jusqu'à quinze cars en simultanée (en raison des sorties de fin d'année des différents groupes scolaires de la ville).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-11 📅
Nom: Sem vfd
Adresse postale: 22 avenue Doyen-Louis-Weil, BP 406
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38017
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 105 000 EUR 💰
Nom: Cars Faure
Adresse postale: Route de Lyon
Commune postale: Valencin
Code postal: 38540
Valeur totale du marché: 65 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2021/S 107-281812 (2021-06-01)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport routier (>20)