Les prestations sont réparties en trois lot(s):
— lot 1: transport pour les déplacements sur la Métropole de Lyon et d'une distance maximale de 50 km de l'hôtel de ville de Vénissieux;
— lot: transport pour les déplacements situés à plus de 50 km de l'hôtel de ville de Vénissieux;
— lot 3: transport pour tous types de déplacements en minicars (capacité de cars maximum de vingt-cinq personnes), seuls les lots 1 et 2 font l'objet de cette consultation. Le lot 3 fera l'objet d'une consultation à part (2021m0103).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-25.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport par autocars avec chauffeurs pour les activités sportives, culturelles, de loisirs et sociales assurées par la ville de Vénissieux
2021f0100”
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“Les prestations sont réparties en trois lot(s):
— lot 1: transport pour les déplacements sur la Métropole de Lyon et d'une distance maximale de 50 km de...”
Brève description
Les prestations sont réparties en trois lot(s):
— lot 1: transport pour les déplacements sur la Métropole de Lyon et d'une distance maximale de 50 km de l'hôtel de ville de Vénissieux;
— lot: transport pour les déplacements situés à plus de 50 km de l'hôtel de ville de Vénissieux;
— lot 3: transport pour tous types de déplacements en minicars (capacité de cars maximum de vingt-cinq personnes), seuls les lots 1 et 2 font l'objet de cette consultation. Le lot 3 fera l'objet d'une consultation à part (2021m0103).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport pour les déplacements sur la Métropole de Lyon et d'une distance maximale de 50 km de l'hôtel de ville de Vénissieux” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 5 avenue Marcel-Houël, 69200 Vénissieux.
Description du marché:
“Les principales directions concernées par ce lot seront :
— la Direction éducation enfance (DEE),
— la Direction sport jeunesse famille (DSJF),
— la...”
Description du marché
Les principales directions concernées par ce lot seront :
— la Direction éducation enfance (DEE),
— la Direction sport jeunesse famille (DSJF),
— la Direction des affaires culturelles (DAC).
Les autres directions de la Ville, notamment la Direction santé hygiène publique (DSHP), la Direction aménagement urbanisme économie (DAUE) peuvent également commander des prestations de manière occasionnelle. Le nombre de cars à mobiliser de manière simultanée peut aller jusqu'à environ dix cars sauf en ce qui concerne le mois de juin où il convient de prévoir jusqu'à trente cars en simultanée (en raison des sorties de fin d'année des différents groupes scolaires de la ville).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 1.6.2021 ou, en cas de notification postérieure à cette date, à compter de sa date de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 1.6.2021 ou, en cas de notification postérieure à cette date, à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport pour les déplacements situés à plus de 50 km de l'hôtel de ville de Vénissieux” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Formulaire DC1: lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Autorisation d'exercer la profession de transporteur public routier délivrée par la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-25
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-26
07:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 020-045966 (2021-01-25)
Avis d'attribution de marché (2021-06-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Vénissieux
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations sont réparties en trois lot(s):
— lot 1: transport pour les déplacements sur la Métropole de Lyon et d'une distance maximale de 50 km de...”
Brève description
Les prestations sont réparties en trois lot(s):
— lot 1: transport pour les déplacements sur la Métropole de Lyon et d'une distance maximale de 50 km de l'hôtel de ville de Vénissieux;
— lot 2: transport pour les déplacements situés à plus de 50 km de l'hôtel de ville de Vénissieux;
— lot 3: transport pour tous types de déplacements en minicars (capacité de cars maximum de vingt-cinq personnes) seuls les lots 1 et 2 font l'objet de cette consultation.
Le lot 3 fera l'objet d'une consultation à part (2021m0103).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 105 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les principales directions concernées par ce lot seront:
— la Direction éducation enfance (DEE),
— la Direction sport jeunesse famille (DSJF),
— la...”
Description du marché
Les principales directions concernées par ce lot seront:
— la Direction éducation enfance (DEE),
— la Direction sport jeunesse famille (DSJF),
— la Direction des affaires culturelles (DAC).
Les autres directions de la ville, notamment la Direction santé hygiène publique (DSHP), la Direction aménagement urbanisme économie (DAUE) peuvent également commander des prestations de manière occasionnelle. Le nombre de cars à mobiliser de manière simultanée peut aller jusqu'à environ dix cars sauf en ce qui concerne le mois de juin où il convient de prévoir jusqu'à trente cars en simultanée (en raison des sorties de fin d'année des différents groupes scolaires de la ville).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport pour les déplacements situés à plus de 50 km de l'Hôtel de ville de Vénissieux” Description
Description du marché:
“Les principales directions concernées sont:
— la Direction éducation enfance (DEE),
— la Direction sport jeunesse famille (DSJF).
Les autres directions de...”
Description du marché
Les principales directions concernées sont:
— la Direction éducation enfance (DEE),
— la Direction sport jeunesse famille (DSJF).
Les autres directions de la ville, notamment la Direction des affaires culturelles (DAC), la Direction santé hygiène publique (DSHP), la Direction aménagement urbanisme économie (DAUE) peuvent également commander des prestations de manière occasionnelle. Le nombre de cars à mobiliser de manière simultanée peut aller jusqu'à environ cinq cars, sauf en ce qui concerne le mois de juin où il convient de prévoir jusqu'à quinze cars en simultanée (en raison des sorties de fin d'année des différents groupes scolaires de la ville).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 020-045966
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021m0201
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Transport pour les déplacements sur la Métropole de Lyon et d'une distance maximale de 50 km de l'hôtel de ville de Vénissieux”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sem vfd
Adresse postale: 22 avenue Doyen-Louis-Weil, BP 406
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38017
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021f0102
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transport pour les déplacements situés à plus de 50 km de l'hôtel de ville de Vénissieux” Nom et adresse du contractant
Nom: Cars Faure
Adresse postale: Route de Lyon
Commune postale: Valencin
Code postal: 38540
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰