transport et valorisation des algues vertes échouées sur le littoral de Cap Atlantique

CAP Atlantique

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Il a pour objet la réalisation de prestations de chargement, transport et valorisation des algues vertes sur le littoral de Cap Atlantique dans le cadre d'une organisation multi-filières

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-14.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-10-14 Avis de marché
2022-01-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-10-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: cap Atlantique
Numéro d'enregistrement national: 24440061000055
Adresse postale: 3 Avenue des Noelles
Commune postale: La Baule
Code postal: 44503
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251750680 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: https://www.cap-atlantique.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“transport et valorisation des algues vertes échouées sur le littoral de Cap Atlantique 21cap0116aoo”
Produits/services: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Il a pour objet la réalisation de prestations de chargement, transport et valorisation des algues vertes...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: epandage en frais des algues vertes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur le territoire de Cap Atlantique et sur les sites extérieurs proposés par le candidat. 44500 - la Baule-Escoublac”
Description du marché: epandage en frais des algues vertes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires: les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“chargement et transport des algues vertes vers des unités de compostage autorisées extérieures au territoire”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“chargement et transport des algues vertes vers des unités de compostage autorisées extérieures au territoire”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-25 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-25 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 203-530468 (2021-10-14)
Avis d'attribution de marché (2022-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 750 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“sur le territoire de Cap Atlantique et sur les sites extérieurs proposés par le candidat. 44500 La Baule-Escoublac”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 203-530468

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 21-116-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: epandage en frais des algues vertes
Date de conclusion du contrat: 2022-01-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: suez Organique
Adresse postale: 38 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Gargenville
Code postal: 78440
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 177 200 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: transport et épandage des algues

2️⃣
Numéro de contrat: 21-116-2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“chargement et transport des algues vertes vers des unités de compostage autorisées extérieures au territoire”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 52 400 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“transport et épandage des algues : 30 000 euro(s) HtCompostage des algues : 22 400 euro(s) (H.T.).”
Source: OJS 2022/S 022-055711 (2022-01-27)