consultation allotie, pour la prise en charge, le transport et le traitement (par épandage ou compostage) de boues de stations d'épuration du territoire d'angers Loire Métropole. Accord-Cadre à bons de commande sans minimum avec maximum en quantité à 24 000 tonnes matières sèches décomposées de la façon suivante : lot 01 : 13 000 tonnes matières sèches ; lot 02 : 3 500 tonnes matières sèches ; lot 03 : 7 500 tonnes matières sèches
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transport et traitement des boues issues des stations de traitement des eaux usées d'angers Loire Métropole
A21EADBBOUESTEP”
Produits/services: Services de transport des boues📦
Brève description:
“consultation allotie, pour la prise en charge, le transport et le traitement (par épandage ou compostage) de boues de stations d'épuration du territoire...”
Brève description
consultation allotie, pour la prise en charge, le transport et le traitement (par épandage ou compostage) de boues de stations d'épuration du territoire d'angers Loire Métropole. Accord-Cadre à bons de commande sans minimum avec maximum en quantité à 24 000 tonnes matières sèches décomposées de la façon suivante : lot 01 : 13 000 tonnes matières sèches ; lot 02 : 3 500 tonnes matières sèches ; lot 03 : 7 500 tonnes matières sèches
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prise en charge et épandage des boues pâteuses et séchées de la STEP de la Baumette d'angers Loire Métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport des boues📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“prise en charge, transport et épandage des boues issues de la station d'épuration de la Baumette à Angers” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible 2 fois pour 2 années, soit une durée totale de 6 ans” Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 2
Nombre maximum: 10
Description
Informations complémentaires:
“au stade de la remise des offres, une visite de site sera fortement conseillée pour les candidats sélectionnés. Ils seront invités à prendre contact auprès...”
Informations complémentaires
au stade de la remise des offres, une visite de site sera fortement conseillée pour les candidats sélectionnés. Ils seront invités à prendre contact auprès de Mme l. Ducam (lucile.ducam@angersloiremetropole.fr) afin de prendre connaissance des modalités de visite. L'Estimation mentionnée correspond à la période initiale du contrat correspondant à une estimation de 225 000 euro ht / an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prise en charge et épandage des boues liquides des stations d'épuration périphériques d'angers Loire Métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“prise en charge, transport et épandage des boues issues des stations d'épuration périphériques d'angers Loire Métropole” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“au stade de remise des offres, une visite de site sera possible pour les candidats sélectionnés. Ils seront invités à prendre contact auprès de Mme v....”
Informations complémentaires
au stade de remise des offres, une visite de site sera possible pour les candidats sélectionnés. Ils seront invités à prendre contact auprès de Mme v. Bertin (veronique.bertin@angersloiremetropole.fr) afin de prendre connaissance des modalités de visite. L'Estimation mentionnée correspond à la période initiale du contrat correspondant à une estimation de 170 000 euros ht / an
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport et traitement par compostage de boues issues de la station de traitement des eaux usées de la Baumette” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement des boues📦
Description du marché:
“prise en charge, transport et compostage des boues issues de la station d'épuration de la Baumette à Angers” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“au stade de remise des offres, une visite de site sera possible pour les candidats sélectionnés. Ils seront invités à prendre contact auprès de Mme v....”
Informations complémentaires
au stade de remise des offres, une visite de site sera possible pour les candidats sélectionnés. Ils seront invités à prendre contact auprès de Mme v. Bertin (veronique.bertin@angersloiremetropole.fr) afin de prendre connaissance des modalités de visite. L'Estimation mentionnée correspond à la période initiale du contrat correspondant à une estimation de 275 000 euros ht / an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou DUME ou DUME-S ou DC 1 ; les...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou DUME ou DUME-S ou DC 1 ; les agréments préfectoraux autorisant l'exercice du transport de déchets et le cas échéant du traitement des boues de stations d'épuration par compostage et les autorisations relatives au plan d'épandage du compost produit ou de la normalisation du compost
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et/ou le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et/ou le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois dernières années
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“situation juridique ; Capacités techniques et professionnelles ; Capacités financières”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les paiements s'effectuent par virement administratif dans le délai global de 30 jours. Financement assuré par autofinancement d'angers Loire Métropole,...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
les paiements s'effectuent par virement administratif dans le délai global de 30 jours. Financement assuré par autofinancement d'angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Prestations réglées selon les quantités réellement exécutées par application des prix unitaires révisables annuellement
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“groupement conjoint mandataire solidaire, , en raison de la responsabilité portée par le mandataire sans qu'il soit besoin de rechercher la faute d'un des...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
groupement conjoint mandataire solidaire, , en raison de la responsabilité portée par le mandataire sans qu'il soit besoin de rechercher la faute d'un des cotraitants en cas de problème d'exécution
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-06
14:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2022-01-03 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'échéance du contrat
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le critère technique de chacun des lots sera analysé sur la base des sous-critères suivants : Moyens matériels et humains dédiés à l'exécution du marché: 20...”
le critère technique de chacun des lots sera analysé sur la base des sous-critères suivants : Moyens matériels et humains dédiés à l'exécution du marché: 20 % / Méthodologie pour le respect du planning (d'épandage ou de compostage) fixé en lien avec le gestionnaire des boues/l'exploitant et les agriculteurs et réactivité en cas d'urgence : 10 % / Méthodologie et soins apportés à la prestation (propreté) et moyens matériels affectés au respect de la propreté : 10 %.
La présente consultation est une procédure négociée. Il est attendu dans un premier temps les pièces de candidatures telles que demandées dans le présent avis. Les pièces du dossier de consultation définitives seront rendues accessibles ultérieurement sur le profil acheteur pour les candidats sélectionnés, dans un second temps.
l'acheteur IMPOSE la transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur www.alm.marches-securises.fr. Par conséquent, la transmission sur support physique n'est pas autorisée, sauf copie de sauvegarde (papier, clé Usb...). Pour ces derniers, l'adresse de remise est : Angers Loire Métropole - direction de la commande publique, pour les dépôts contre récépissé : 41, boulevard Saint Michel 49000 Angers (horaires : 09 heures-12 heures / 14 heures-16 heures) ; pour les envois postaux : B.P. 80011 - 49020 Angers Cedex 02 (contact : David BERGER, 02.41.05.58.08). Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents hormis les documents de l'offre des candidats qui devront obligatoirement être transmise sous format modifiable, conformément aux dispositions du règlement de consultation. Les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les offres seront signées électroniquement de la part des seuls attributaires selon les dispositions qui seront précisées dans le règlement de consultation.
la facturation électronique se fera via le portail Chorus Pro : https://chorus-pro.gouv.fr.
La date d'envoi d'invitation à participer est estimée au 03 janvier 2022 et est donnée à titre indicatif.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 228-601603 (2021-11-19)
Avis d'attribution de marché (2022-07-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 020 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“prise en charge transport et épandage des boues issues de la station d'épuration de la Baumette à Angers” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Description
Description du marché:
“prise en charge, transport et épandage des boues issues des stations d'épuration phériphériques d'angers Loire Métropole”
Description du marché:
“prise en charge, transport et épandage des boues issues des stations d'épuration de la Baumette à Angers”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 228-601603
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-A22039F-00
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“prise en charge et épandage des boues pâteuses et séchées de la STEP de la Baumette d'angers Loire Métropole”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: manceau environnement
Commune postale: Coudray
Code postal: 53200
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 350 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 350 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-2022040F-00
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“prise en charge et épandage des boues liquides des stations d'épuration périphériques d'angers Loire Métropole” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 020 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 020 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“sous traitant : brangeon recyclage (49300 Cholet) 114 300 euro ht sur la durée totale du marché”
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-2022041F-00
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“transport et traitement par compostage de boues issues de la station de traitement des eaux usées de la Baumette” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sede environnement
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44153
Le contractant est une PME
Nom: brangeon recyclage
Commune postale: Cholet
Code postal: 49300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 650 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 650 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 250 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“even transports (49 Angers): 200 000 euro ht sur la durée initiale soit 2 ans &
Riviere TRANSPORTS (49480 St Sylvain d'anjou) : 200 000 euro ht sur la durée...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
even transports (49 Angers): 200 000 euro ht sur la durée initiale soit 2 ans &
Riviere TRANSPORTS (49480 St Sylvain d'anjou) : 200 000 euro ht sur la durée initiale soit 2 ans