transport et traitement des boues issues des stations de traitement des eaux usées d'angers Loire Métropole

Angers Loire Métropole

consultation allotie, pour la prise en charge, le transport et le traitement (par épandage ou compostage) de boues de stations d'épuration du territoire d'angers Loire Métropole. Accord-Cadre à bons de commande sans minimum avec maximum en quantité à 24 000 tonnes matières sèches décomposées de la façon suivante : lot 01 : 13 000 tonnes matières sèches ; lot 02 : 3 500 tonnes matières sèches ; lot 03 : 7 500 tonnes matières sèches

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-11-19 Avis de marché
2022-07-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-11-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: angers Loire Métropole
Adresse postale:
“direction de la Commande Publique pour la Direction de l'eau et de l'assainissement - bP 80011”
Commune postale: Angers Cedex 02
Code postal: 49020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
Région: Maine-et-Loire 🏙️
URL: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“transport et traitement des boues issues des stations de traitement des eaux usées d'angers Loire Métropole A21EADBBOUESTEP”
Produits/services: Services de transport des boues 📦
Brève description:
“consultation allotie, pour la prise en charge, le transport et le traitement (par épandage ou compostage) de boues de stations d'épuration du territoire...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prise en charge et épandage des boues pâteuses et séchées de la STEP de la Baumette d'angers Loire Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport des boues 📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Description du marché:
“prise en charge, transport et épandage des boues issues de la station d'épuration de la Baumette à Angers”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible 2 fois pour 2 années, soit une durée totale de 6 ans”
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 2
Nombre maximum: 10
Description
Informations complémentaires:
“au stade de la remise des offres, une visite de site sera fortement conseillée pour les candidats sélectionnés. Ils seront invités à prendre contact auprès...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prise en charge et épandage des boues liquides des stations d'épuration périphériques d'angers Loire Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“prise en charge, transport et épandage des boues issues des stations d'épuration périphériques d'angers Loire Métropole”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“au stade de remise des offres, une visite de site sera possible pour les candidats sélectionnés. Ils seront invités à prendre contact auprès de Mme v....”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transport et traitement par compostage de boues issues de la station de traitement des eaux usées de la Baumette”
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement des boues 📦
Description du marché:
“prise en charge, transport et compostage des boues issues de la station d'épuration de la Baumette à Angers”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“au stade de remise des offres, une visite de site sera possible pour les candidats sélectionnés. Ils seront invités à prendre contact auprès de Mme v....”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou DUME ou DUME-S ou DC 1 ; les...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et/ou le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et...”    Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“situation juridique ; Capacités techniques et professionnelles ; Capacités financières”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les paiements s'effectuent par virement administratif dans le délai global de 30 jours. Financement assuré par autofinancement d'angers Loire Métropole,...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“groupement conjoint mandataire solidaire, , en raison de la responsabilité portée par le mandataire sans qu'il soit besoin de rechercher la faute d'un des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-06 14:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2022-01-03 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'échéance du contrat
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“le critère technique de chacun des lots sera analysé sur la base des sous-critères suivants : Moyens matériels et humains dédiés à l'exécution du marché: 20...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 228-601603 (2021-11-19)
Avis d'attribution de marché (2022-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 020 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“prise en charge transport et épandage des boues issues de la station d'épuration de la Baumette à Angers”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Description
Description du marché:
“prise en charge, transport et épandage des boues issues des stations d'épuration phériphériques d'angers Loire Métropole”
Description du marché:
“prise en charge, transport et épandage des boues issues des stations d'épuration de la Baumette à Angers”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 228-601603

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022-A22039F-00
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“prise en charge et épandage des boues pâteuses et séchées de la STEP de la Baumette d'angers Loire Métropole”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: manceau environnement
Commune postale: Coudray
Code postal: 53200
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 350 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 350 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 2022-2022040F-00
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“prise en charge et épandage des boues liquides des stations d'épuration périphériques d'angers Loire Métropole”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 020 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 020 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“sous traitant : brangeon recyclage (49300 Cholet) 114 300 euro ht sur la durée totale du marché”

3️⃣
Numéro de contrat: 2022-2022041F-00
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“transport et traitement par compostage de boues issues de la station de traitement des eaux usées de la Baumette”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: sede environnement
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44153
Le contractant est une PME
Nom: brangeon recyclage
Commune postale: Cholet
Code postal: 49300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 650 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 650 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 250 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“even transports (49 Angers): 200 000 euro ht sur la durée initiale soit 2 ans & Riviere TRANSPORTS (49480 St Sylvain d'anjou) : 200 000 euro ht sur la durée...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Informations complémentaires
lots 01 et 02 notifiés le 20/06/2022. - Lot 03 notifié le 17/06/2022
Source: OJS 2022/S 128-366172 (2022-07-01)