transport de produits sanguins, de produits de santé, de greffons, de prélèvements biologiques et de marchandises - relance des lots 1 à 4 après déclaration sans suite

Ctre hospitalier unvt Grenoble

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Transporteo International

Qui ?

• Ctre hospitalier unvt Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-08-19	Avis de marché
2022-02-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 2021E133_a_2021E136
Brève description:

transport de produits sanguins, de produits de santé, de greffons, de prélèvements biologiques et de marchandises - relance des lots 1 à 4 après déclaration sans suite

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ctre hospitalier unvt grenoble
Adresse postale: cs 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766855 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=798113&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-19 📅
Date limite de soumission: 2021-09-21 📅
Date de publication: 2021-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 163-428979
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 120 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Numéro du lot: 1
Brève description: transports urgents non-planifiés
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre à bons de commande peut être reconduit tacitement trois fois par périodes successives de 12 mois

Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement à l'opérateur économique titulaire du marché public, en application de la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique, un nouveau marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Ce nouveau marché public doit être conclu dans les trois ans à compter de la date de notification du présent marché

Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum

Numéro du lot: 2
Brève description: transports programmés sans carboglace
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: transports par messagerie supérieurs à 30 kg
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: transports programmés avec carboglace
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Informations complémentaires:

cette date est donnée à titre purement indicatif, l'ouverture des plis n'étant pas publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Fabrice Marchiol de La Mure
Adresse postale: 62 rue des Alpes
Commune postale: La Mure
Code postal: 38350
Pays: Isère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Rives
Adresse postale: bp 105
Commune postale: Rives-sur-Fure Cedex
Code postal: 38147
Contact
Point de contact: Benjamin KERLEROUX
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cmontorio@ch-lamure.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-lamure.fr 🌏
Courrier électronique: alexandra-aiglon@chrives.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-rives.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=798113&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication au cours de l'année 2025 (sauf cas de non-reconduction, qui amènerait à publier avant cette date)

a. Il s'agit de la relance des lots 1 à 4 de la consultation 2021e036_040-073 après déclaration sans suite. B. Cette procédure concerne à la fois le CHU Grenoble Alpes, le CH de Rives et le CH Fabrice Marchiol de La Mure (GHT Alpes-Dauphiné, dont l'établissement support est le CHU Grenoble Alpes). C. L'Opération est financée par les crédits inscrits aux budgets annuels du CHU Grenoble Alpes et des CH de Rives et La Mure sans obtenir de subvention particulière. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément à l'article R 2192-11 du Code de la Commande Publique. D. Conformément à l'article R 2161-4 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures. E. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre-choix du groupement. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 163-428979 (2021-08-19)

Avis d'attribution de marché (2022-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-09 📅
Date de publication: 2022-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 031-080272
Se réfère à l'avis: 2021/S 163-428979
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

a) les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de14h00 à 16h00 sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi ; B) le montant des accords-cadres a systématiquement été renseigné à 1 EUR, s'agissant d'accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum (idem pour la valeur totale du marché public en rubrique Ii.1.7). C) a noter que le lot 3 est infructueux et sera prochainement relancé. Quant au lot 4, également infructueux, il est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général, à savoir la nécessité d'en redéfinir le besoin avant de le relancer

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-21 📅
Nom: transporteo international
Adresse postale: 2 rue Maryse Bastie
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja ;- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Source: OJS 2022/S 031-080272 (2022-02-09)

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