transport de produits sanguins, de produits de santé, de greffons, de prélèvements biologiques et de marchandises - relance des lots 1 à 4 après déclaration sans suite
transport de produits sanguins, de produits de santé, de greffons, de prélèvements biologiques et de marchandises - relance des lots 1 à 4 après déclaration sans suite
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transport de produits sanguins, de produits de santé, de greffons, de prélèvements biologiques et de marchandises - relance des lots 1 à 4 après déclaration...”
Titre
transport de produits sanguins, de produits de santé, de greffons, de prélèvements biologiques et de marchandises - relance des lots 1 à 4 après déclaration sans suite
2021E133_a_2021E136
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Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“transport de produits sanguins, de produits de santé, de greffons, de prélèvements biologiques et de marchandises - relance des lots 1 à 4 après déclaration...”
Brève description
transport de produits sanguins, de produits de santé, de greffons, de prélèvements biologiques et de marchandises - relance des lots 1 à 4 après déclaration sans suite
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 120 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: transports urgents non-planifiés
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre à bons de commande peut être reconduit tacitement trois fois par périodes successives de 12 mois” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement à l'opérateur économique titulaire du marché public, en application de la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement à l'opérateur économique titulaire du marché public, en application de la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique, un nouveau marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Ce nouveau marché public doit être conclu dans les trois ans à compter de la date de notification du présent marché
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: transports programmés sans carboglace
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: transports par messagerie supérieurs à 30 kg
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: transports programmés avec carboglace
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-21
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-21
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“cette date est donnée à titre purement indicatif, l'ouverture des plis n'étant pas publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication au cours de l'année 2025...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication au cours de l'année 2025 (sauf cas de non-reconduction, qui amènerait à publier avant cette date)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“a. Il s'agit de la relance des lots 1 à 4 de la consultation 2021e036_040-073 après déclaration sans suite. B. Cette procédure concerne à la fois le CHU...”
a. Il s'agit de la relance des lots 1 à 4 de la consultation 2021e036_040-073 après déclaration sans suite. B. Cette procédure concerne à la fois le CHU Grenoble Alpes, le CH de Rives et le CH Fabrice Marchiol de La Mure (GHT Alpes-Dauphiné, dont l'établissement support est le CHU Grenoble Alpes). C. L'Opération est financée par les crédits inscrits aux budgets annuels du CHU Grenoble Alpes et des CH de Rives et La Mure sans obtenir de subvention particulière. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément à l'article R 2192-11 du Code de la Commande Publique. D. Conformément à l'article R 2161-4 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures. E. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre-choix du groupement. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 163-428979 (2021-08-19)
Avis d'attribution de marché (2022-02-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 163-428979
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021E133
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: transports urgents non-planifiés
Date de conclusion du contrat: 2022-01-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: transporteo international
Adresse postale: 2 rue Maryse Bastie
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2021E134
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: transports programmés sans carboglace
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: transports par messagerie supérieurs à 30 kg
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: transports programmés avec carboglace
“a) les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de14h00 à 16h00 sur rendez-vous à la cellule...”
a) les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de14h00 à 16h00 sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi ; B) le montant des accords-cadres a systématiquement été renseigné à 1 EUR, s'agissant d'accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum (idem pour la valeur totale du marché public en rubrique Ii.1.7). C) a noter que le lot 3 est infructueux et sera prochainement relancé. Quant au lot 4, également infructueux, il est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général, à savoir la nécessité d'en redéfinir le besoin avant de le relancer
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja ;- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2022/S 031-080272 (2022-02-09)