transport De Personnes Par Autocars Notamment Transports Scolaires Assures Aux Ecoles Primaires Publiques De La Ville

Commune de Chambéry

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.- Services de transports d'écoliers dans le cadre de sorties scolaires- tous transports d'enfants et / ou d'adultes dans le cadre d'activités sportives ou culturelles commandés par les services municipaux ou par les directeurs / directrices d'écoles primaires publiques du territoire chambérien.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de bons de commande (lot 1) et de marchés subséquents (lot 2).Lot 1 = mono attributaire / Lot 2 = 3 attributaires maximum

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-15.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-09-15 Avis de marché
2022-01-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-09-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de chambery
Numéro d'enregistrement national: 21730065600014
Adresse postale: hôtel de Ville, Place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 479602094 📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Région: Savoie 🏙️
URL: http://www.chambery.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏
URL de participation: http://www.chambery.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“transport De Personnes Par Autocars Notamment Transports Scolaires Assures Aux Ecoles Primaires Publiques De La Ville 2128”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.- Services de transports d'écoliers dans le cadre de sorties scolaires- tous transports d'enfants et / ou...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transports piscine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Description du marché:
“prestations récurrentes pour le transport des enfants des écoles vers la piscine. Périmètre toujours le même, avec un calendrier fixé par l'education Nationale”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Un an renouvelable 2 fois”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transports sportifs et culturels
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“prestations pour les sorties scolaires et manifestations (sorties sportives ski par exemple), culturelles (musées, cinémas), ou loisirs (sortie scolaire de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerautorisation spécifique ou preuve de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“autorisation d'exercer l'activité de transporteur et inscription au registre des transporteurs”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-18 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-18 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 182-473618 (2021-09-15)
Avis d'attribution de marché (2022-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 90 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 182-473618

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2128-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: transports piscine
Date de conclusion du contrat: 2021-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: transdev Savoie
Adresse postale: 926 Avenue De La Houille Blanche
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2128-02a
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: transports sportifs et culturels
Date de conclusion du contrat: 2021-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2128-02b
Nom et adresse du contractant
Nom: keolis Drôme Ardèche
Adresse postale: 26, Rue Laurent de Lavoisier
Commune postale: Portes-lès-Valence
Code postal: 26800
Région: Drôme 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2128-02c
Nom et adresse du contractant
Nom: savoie Autocars Transport
Adresse postale: zi
Commune postale: Montmélian
Code postal: 73800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“se référer au règlement de la consultation. Les contrats sont susceptibles d'être consultés à la Mairie de Chambéry - sur Rendez-Vous auprès de la Direction...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 015-035430 (2022-01-18)