L'accord-cadre, multi-attributaire, est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 50 000 EUR HT. Il est conclu pour une durée initiale de deux ans à compter de sa date de notification. La date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 19.10.2021.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-11.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de personnes avec service VIP pour transport individuel et collectif
A1cpns8839”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“L'accord-cadre, multi-attributaire, est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 50 000 EUR HT. Il est conclu pour une durée...”
Brève description
L'accord-cadre, multi-attributaire, est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 50 000 EUR HT. Il est conclu pour une durée initiale de deux ans à compter de sa date de notification. La date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 19.10.2021.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre, multi-attributaire, est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 50 000 EUR HT. Il est conclu pour une durée...”
Description du marché
L'accord-cadre, multi-attributaire, est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 50 000 EUR HT. Il est conclu pour une durée initiale de deux ans à compter de sa date de notification. La date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 19.10.2021.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible tacitement deux fois une année, selon les modalités définies à l'acte d'engagement valant CCAP de l'accord-cadre.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration honneur: une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration honneur: une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dernier CA: une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références simplifiées: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.
Agrément en...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références simplifiées: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.
Agrément en cours de validité à la date limite de réception des offres:
— inscription au registre professionnel VTC, ou
— licence dérogatoire Taxi ou autorisation de stationnement taxi sur la voie publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 10 quai Jean Moulin, 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au plus tard dans quatre ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr — appel d'offres ouvert. Le montant estimatif indiqué dans le présent avis s'entend pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 093-243175 (2021-05-10)
Avis d'attribution de marché (2022-02-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Lyon
Adresse postale: direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transport de personnes avec service Vip pour transport individuel et collectif
A1cpns8839”
Brève description:
“l'Accord-Cadre, multi-attributaire, est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros (H.T.).Il est conclu pour une durée...”
Brève description
l'Accord-Cadre, multi-attributaire, est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros (H.T.).Il est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa date de notification.La date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 19/10/2021
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre, multi-attributaire, est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros (H.T.).Il est conclu pour une durée...”
Description du marché
l'Accord-Cadre, multi-attributaire, est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros (H.T.).Il est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa date de notification.La date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 19/10/2021
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 093-243175
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M3232a
Date de conclusion du contrat: 2021-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: snapcar
Adresse postale: 91 rue Jean Jaures
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92350
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 666 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: chauffeur Lyon
Adresse postale: 10 Rue des frères bertrand
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 666 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: chabe Rhône Alpes
Adresse postale: 6 Rue Des Paquerettes
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 666 💰
“"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées "." sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. "
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2022/S 032-082817 (2022-02-10)