Transport collectif et occasionnel de personnes et transport scolaire

Commune de Coignières

La consultation concerne le transport de personnes: transport de personnes pour les écoles maternelles, élémentaires et collégiens de la ville de Coignières, les activités de l'accueil de loisirs et pour les besoins des différents services de la ville en transports occasionnels.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-16 Avis de marché
2021-03-20 Informations complémentaires
2021-07-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Coignières
Adresse postale: place de l'Église, CS 70521
Commune postale: Coignières Cedex
Code postal: 78317
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.public@coignieres.fr 📧
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.coignieres.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=l2e 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=l2e 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=788212&orgAcronyme=l2e 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport collectif et occasionnel de personnes et transport scolaire 2100003
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Brève description:
“La consultation concerne le transport de personnes: transport de personnes pour les écoles maternelles, élémentaires et collégiens de la ville de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transport collectif et occasionnel de personnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Description du marché:
“Ce lot concerne essentiellement les prestations de transports des élèves et leurs accompagnateurs dans le cadre d'activité scolaires (piscine, équitation)...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Il pourra être renouvelé, tacitement, trois (3) fois à compter du 1 septembre de chaque année pour se terminer au plus tard le 31 août de l'année suivante....”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transport scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Description du marché:
“Ce lot concerne les prestations de navette scolaire des élèves des écoles maternelles, élémentaires et des collégiens de Coignières et de leurs accompagnateurs.”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Il pourra être renouvelé trois (3) fois, tacitement, pour chaque nouvelle année scolaire, pour se terminer au plus tard le dernier jour de l'année scolaire....”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-16 17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-19 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Coignières.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mars 2025.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges, préfecture de région Île-de-France”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 055-137821 (2021-03-16)
Informations complémentaires (2021-03-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: place de l'Église — CS 70521

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 055-137821

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: Date: 19.4.2021 (14h00), lieu: Mairie de Coignières.
Nouvelle valeur
Texte: Date: 23.4.2021 (14h00), lieu: Mairie de Coignières.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-04-16 📅
L'heure: 17:30
Nouvelle valeur
Date: 2021-04-21 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 059-148123 (2021-03-20)
Avis d'attribution de marché (2021-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 76569.54 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne essentiellement les prestations de transports des élèves et leurs accompagnateurs dans le cadre d'activité scolaires (piscine, équitation,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens matériels
Critère de qualité (nom): Mesures correctives en cas de défaillance
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 055-137821

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2109SC
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transport collectif et occasionnel de personnes
Date de conclusion du contrat: 2021-07-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Savac
Adresse postale: 37 rue de Dampierre
Commune postale: Chevreuse
Code postal: 78460
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.savac.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 581 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport scolaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40988.54 💰

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges, préfecture de Région Île-de-France”
Source: OJS 2021/S 138-367734 (2021-07-15)