Transport collectif de personnes

Commune de L'Isle-d'Abeau

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Transport collectif de personnes pour la ville de l'Isle-d'Abeau.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-04 Avis de marché
2021-08-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de l'Isle-d'Abeau
Numéro d'enregistrement national: 21380193900017
Adresse postale: 12 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: L'Isle-d'Abeau
Code postal: 38080
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474182000 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Région: Isère 🏙️
URL: http://www.mairie-ida.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport collectif de personnes 2021/08
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Transport collectif de personnes pour la ville de l'Isle-d'Abeau.”

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire français et européen, 38080 l'Isle-d'Abeau.
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Transport collectif de personnes pour la ville de l''Isle-d'Abeau.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et organisationnels dédiés à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens techniques dédiés à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Perfomances en matière environnementale
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2021-09-01 📅
Date de fin: 2022-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service lors de la notification du marché. Les délais d'exécution de chaque...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-08 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-08 13:30 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 089-229925 (2021-05-04)
Avis d'attribution de marché (2021-08-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de l isle d abeau
Adresse postale: 12 Rue de l'hôtel de Ville
Commune postale: L'Isle D'Abeau

Objet
Champ d'application du marché
Titre: transport collectif de personnes 2021/08
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Transport collectif de personnes pour la ville de l'isle d'abeau”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 44863.62 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Français et Européen 38080 L'Isle D'Abeau
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Transport collectif de personnes pour la ville de l'isle d'abeau”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 089-229925

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021-08
Date de conclusion du contrat: 2021-06-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cars Annequin
Adresse postale: 34 Avenue De La Chatereine
Commune postale: Bourgoin Jallieu
Code postal: 38300
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44863.62 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Source: OJS 2021/S 164-431432 (2021-08-20)