Transformation du terrain d'honneur en terrain hybride au stade Diochon

Métropole Rouen Normandie

Les prestations sont divisées en quatre tranches avec une tranche ferme et trois tranches optionnelles:
— TF: réalisation du terrain;
— TO001: travaux de raccordement au futur local;
— TO002: entretien du terrain pour une année;
— TO003: matériel de luminothérapie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ART DAN

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-23	Avis de marché
2021-03-26	Informations complémentaires
2021-06-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs
Numéro de référence: 21-Dpt-Nbdb-Terraindiochon
Brève description:

Les prestations sont divisées en quatre tranches avec une tranche ferme et trois tranches optionnelles: — TF: réalisation du terrain; — TO001: travaux de raccordement au futur local; — TO002: entretien du terrain pour une année; — TO003: matériel de luminothérapie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Le 108, 108 allée François Mitterrand
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-23 📅
Date limite de soumission: 2021-04-26 📅
Date de publication: 2021-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 060-148451
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr — La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique. Le délai d'exécution de chaque tranche est fixé(e)comme suit: — TF: réalisation du terrain: quatre mois; — TO001: travaux de raccordement au futur local: deux mois; — TO002: entretien du terrain durant une année: un an; — TO003: matériel de luminothérapie: deux mois. Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté, le cas échéant, du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1 Début d'exécution: juin 2021. Une visite sur site est obligatoire. Elle devra être réalisée au maximum dix jours avant la date de remise des offres. Il est rappelé au candidat que lors de la visite aucune question ne pourra être posée, celles-ci devront être uniquement posées conformément à l'article 9.1 du présent règlement de consultation. Les conditions de visites sont les suivantes: le candidat devra prendre contact auprès de M

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont divisées en quatre tranches avec une tranche ferme et trois tranches optionnelles:

— TF: réalisation du terrain;

— TO001: travaux de raccordement au futur local;

— TO002: entretien du terrain pour une année;

— TO003: matériel de luminothérapie.

Durée de l'accord: 16 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Stade Diochon, terrain d'honneur, avenue des Canadiens, 76140 Le Petit-Quevilly.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1);

— lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (déclaration incluse dans le formulaire DC1: version à jour 04/2019);

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (inclus dans le DC1) (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002341400101
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— TF: réalisation du terrain: quatre mois;

— TO001: travaux de raccordement au futur local: deux mois;

— TO002: entretien du terrain durant une année: un an;

— TO003: matériel de luminothérapie: deux mois.

Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté, le cas échéant, du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1

Début d'exécution: juin 2021. Une visite sur site est obligatoire. Elle devra être réalisée au maximum dix jours avant la date de remise des offres. Il est rappelé au candidat que lors de la visite aucune question ne pourra être posée, celles-ci devront être uniquement posées conformément à l'article 9.1 du présent règlement de consultation.

Les conditions de visites sont les suivantes: le candidat devra prendre contact auprès de M

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative;

— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation;

— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait;

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «société Tropic Travaux Signalisation» req. nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014, «département Tarn-et-Garonne», req. nº 358994).

Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public [coordonnées I.1)].

Source: OJS 2021/S 060-148451 (2021-03-23)

Informations complémentaires (2021-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-26 📅
Date de publication: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 063-158989
Se réfère à l'avis: 2021/S 060-148451
Numéro JO-S: 63
Source: OJS 2021/S 063-158989 (2021-03-26)

Avis d'attribution de marché (2021-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont divisées en quatre tranches avec une tranche ferme et trois tranches optionnelles: — TF: réalisation du terrain, — TO 001: travaux de raccordement au futur local, — TO 002: entretien du terrain pour une année, — TO 003: matériel de luminothérapie.

Valeur totale du marché: 2470409.43 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 108 allée François-Mitterrand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-29 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-330694
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

— Référence de l'avis initial paru au BOAMP: avis n — Référence de l'avis initial paru au JOUE: 2021/s 060-148451 publié le 26.3.2021; — Référence de l'avis rectificatif paru au BOAMP: avis n — Référence de l'avis rectificatif paru au JOUE: 2021/s 063-158989 publié le 31.3.2021. Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François-Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél.: +33 232764422.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— TF: réalisation du terrain,

— TO 001: travaux de raccordement au futur local,

— TO 002: entretien du terrain pour une année,

— TO 003: matériel de luminothérapie.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Stade Diochon terrain d'honneur, avenue des Canadiens, 76140 Le Petit-Quevilly.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-31 📅
Nom: Art Dan
Adresse postale: 4 allée des Vergers
Commune postale: Aigremont
Code postal: 78240
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 2470409.43 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires

— Référence de l'avis initial paru au BOAMP: avis n

— Référence de l'avis initial paru au JOUE: 2021/s 060-148451 publié le 26.3.2021;

— Référence de l'avis rectificatif paru au BOAMP: avis n

— Référence de l'avis rectificatif paru au JOUE: 2021/s 063-158989 publié le 31.3.2021.

Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François-Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél.: +33 232764422.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave-Flaubert
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative;

— Un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation;

— Un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait;

— Un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «société Tropic travaux signalisation» req. n

Source: OJS 2021/S 126-330694 (2021-06-29)

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