Objet Champ d'application du marché
Titre: Transfert et mise en place de bâtiments modulaires pour le Département de l'Ain
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Brève description:
“Transfert et mise en place de bâtiments modulaires pour le Département de l'Ain.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 01000 — Département de l'Ain.
Description du marché:
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum avec maximum (150 000 EUR HT/an). Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période...”
Description du marché
Forme de marché: à bons de commande sans minimum avec maximum (150 000 EUR HT/an). Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 du code de la commande publique;
— en cas de groupement: habilitation du mandataire par son(ses) cotraitant(s).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 15,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Numéro de la consultation: 2020218a.
Estimation annuelle indicative: 110 895,00 HT/an. Budget départemental.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-05
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation.
Numéro de la consultation: 2020218a.
Une visite de site est possible....”
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation.
Numéro de la consultation: 2020218a.
Une visite de site est possible. Les candidats désirant se rendre sur le site doivent prendre rendez-vous au préalable avec Cédric Gesvret au +33 474229428 ou au +33 681739547.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2021/S 025-058673 (2021-02-01)
Avis d'attribution de marché (2021-05-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine — BP 10114
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transfert et mise en place de bâtiments modulaires pour le Département de l'Ain
2020218A”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Description
Description du marché:
“Transfert et mise en place de bâtiments modulaires pour le Département de l'Ain.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 025-058673
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020218A0
Date de conclusion du contrat: 2021-05-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Algeco
Commune postale: Meyzieu
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 532 151 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Confer article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2021/S 102-267351 (2021-05-25)