Système d’information Missions

ARTE GEIE

ARTE GEIE souhaite déployer des outils modernes permettant de gérer de façon plus efficace et plus sécurisée les processus comptables et financiers, et, plus spécifiquement, la gestion des frais de missions, avec une ambition de déploiement courant 2022.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Notilus

Qui ?

• ARTE GEIE

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de programmation et de conseil en logiciels › Services relatifs aux logiciels

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-29	Avis de marché
2021-12-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs aux logiciels
Numéro de référence: 21094000
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs aux logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Arte geie
Adresse postale: 4 quai du Chanoine-Winterer
Code postal: 67080
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.arte.tv 🌏
Courrier électronique: appelsdoffres@arte.tv 📧
Téléphone: +33 390142222 📞
Fax: +33 390142040 📠
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-29 📅
Date limite de soumission: 2021-08-04 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-333414
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

La réponse est à déposer par voie électronique, exclusivement sur la plateforme: https://alsacemarchespublics.eu L’inscription sur la plate-forme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Les modalités de dépôt des réponses ainsi que des informations complémentaires relatives à la dématérialisation des procédures de passation et de l’exécution des marchés publics sont détaillées dans le mode d’emploi joint au dossier de la consultation (document disponible en français et en allemand, intitulé «Mode d'emploi/Nutzungsanleitung Alsace Marchés publics»). Au cours de la négociation, des auditions pourront être organisées, prévisionnellement au cours de la semaine 41 de l’année 2021. Ces auditions auront pour objet de permettre aux soumissionnaires et à ARTE GEIE d’échanger sur les offres. Elles se dérouleront prévisionnellement en visio-conférence avec partage d’écran. Les modalités de leur déroulement seront communiquées ultérieurement, aux soumissionnaires qui seront invités à remettre une offre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

ARTE GEIE utilise l’outil «Travel management» depuis une dizaine d’année comme solution de gestion des frais de mission, développée au sein du module TM de l’ERP SAP.

Les objectifs du projet sont de mettre en place une solution pour:

— optimiser les processus de réservation de voyages, d’ordre de missions et de note de frais au sein d’une solution unique;

— réduire et simplifier les étapes manuelles et les circuits papiers, supprimer les ressaisies d’informations, systématiser et automatiser les circuits de validation et de contrôle en amont et en aval de la mission;

— mettre en œuvre la politique missions et déplacements et la facturation centralisée avec les tiers voyagistes;

— bénéficier d’une solution à reconnaissance optique des justificatifs et permettant une pré-comptabilisation, cette solution devra avoir l’aval de l’administration fiscale afin de pouvoir supprimer tout document papier;

— permettre l’intégration et l’exploitation de tous les éléments d’optimisation déjà identifiés (carte logée, carte affaire…);

— améliorer la comptabilisation, le suivi comptable et fiscal (identification et récupération de la TVA sur factures, vérification de la conformité des factures);

— faciliter les analyses de gestion et le reporting interne;

— permettre la prise en compte des spécificités d’Arte GEIE, à savoir l’ordre de mission préalable au déplacement, le cas échéant les per diem et la possibilité d’avance de frais;

— favoriser l’utilisation des supports mobiles (mobile, tablette).

Le marché couvre le périmètre suivant:

— une solution de gestion des déplacements et des frais professionnels de l’ordre de mission à la facturation;

— un intégrateur ou éditeur qui, en qualité de maître d’œuvre, s’implique dans toutes les phases du projet de la conception au suivi post-démarrage;

— un support technique et une maintenance pour la gestion des anomalies et des évolutions.

Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:

Le marché sera notifié et entrera en vigueur prévisionnellement début janvier 2022.

Le marché sera conclu pour une durée ferme de cinq années à compter de sa date de démarrage effectif. Il pourra être renouvelé, par décisions expresses d'ARTE GEIE, trois fois pour une période d'un an.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ARTE GEIE, 4 quai du Chanoine-Winterer, 67080 Strasbourg Cedex, France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Le Document unique de marché européen (DUME): les soumissionnaires sont invités à utiliser le service dédié à l’adresse suivante: https://uea.publicprocurement.be

Le document à uploader sur ce service est le fichier .xml joint au dossier de consultation.

Il convient de sélectionner les options «Je suis un opérateur économique» et «Importer une demande/réponse DUME», puis de télécharger le fichier .xml joint au dossier de consultation. Le DUME complété devra être joint à la candidature aux formats XML et PDF, accompagné des pièces suivantes:

2. un extrait du registre du commerce et des sociétés;

3. si le soumissionnaire est en redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

1. Une attestation d'assurance garantissant la responsabilité civile professionnelle du candidat;

2. Les chiffres d’affaires HT des trois dernières années, ainsi que la part correspondant aux prestations objet du marché (en %);

3. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des deux dernières années,

Capacité technique et professionnelle:

1. Un document de présentation de l'entreprise,

2. Une description d'un maximum de cinq références, comparables aux prestations faisant l'objet de la présente procédure, en cours d'exécution ou achevées il y a moins de trois ans. Pour chaque référence, le soumissionnaire indiquera le nom du client, son domaine d'activité, les caractéristiques de la prestation, les coordonnées de l'interlocuteur principal, ainsi que l'enveloppe financière correspondante.

Le candidat renseignera à cet effet le «Tableau de présentation des candidatures» joint au dossier de la procédure.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2021-09-03 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: allemand 🗣️
français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement européen d'intérêt économique (GEIE)
Contact
Adresse Internet: www.arte.tv 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026.

La réponse est à déposer par voie électronique, exclusivement sur la plateforme:

https://alsacemarchespublics.eu

L’inscription sur la plate-forme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations.

Les modalités de dépôt des réponses ainsi que des informations complémentaires relatives à la dématérialisation des procédures de passation et de l’exécution des marchés publics sont détaillées dans le mode d’emploi joint au dossier de la consultation (document disponible en français et en allemand, intitulé «Mode d'emploi/Nutzungsanleitung Alsace Marchés publics»).

Au cours de la négociation, des auditions pourront être organisées, prévisionnellement au cours de la semaine 41 de l’année 2021.

Ces auditions auront pour objet de permettre aux soumissionnaires et à ARTE GEIE d’échanger sur les offres. Elles se dérouleront prévisionnellement en visio-conférence avec partage d’écran. Les modalités de leur déroulement seront communiquées ultérieurement, aux soumissionnaires qui seront invités à remettre une offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Rue Général-Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours peuvent être introduits sur le fondement:

— de l'article 2 de l'ordonnance n

— de l'article 11 de ladite ordonnance (référé contractuel), au plus tard le 31

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 126-333414 (2021-06-29)

Avis d'attribution de marché (2021-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 Quai du Chanoine Winterer

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-28 📅
Date de publication: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 255-675932
Se réfère à l'avis: 2021/S 126-333414
Numéro JO-S: 255
Informations complémentaires

Die Abgabe muss in elektronischer Form erfolgen, und zwar ausschließlich über folgende Plattform: https:// alsacemarchespublics.eu. Das Anlegen eines Kontos auf der elektronischen Plattform ist kostenlos und für die elektronische Einreichung der Angebotsunterlagen erforderlich. Die Modalitäten für die Abgabe von Angeboten sowie zusätzliche Informationen zur elektronischen Abgabe der Verfahren zur Vergabe und Ausführung öffentlicher Aufträge sind im Anhang der Vergabeunterlagen (Nutzungsanleitung – Alsace Marchés Publics) detailliert aufgeführt.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

ARTE GEIE utilise l’outil « Travel management » depuis une dizaine d’année comme solution de gestion des frais de mission, développée au sein du module TM de l’ERP SAP.

Le marché couvre le périmètre suivant :

- Une solution de gestion des déplacements et des frais professionnels de l’ordre de mission à la facturation

- Un intégrateur ou éditeur qui, en qualité de maître d’œuvre, s’implique dans toutes les phases du projet de la conception au suivi post démarrage

- Un support technique et une maintenance pour la gestion des anomalies et des évolutions.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ARTE GEIE, 4 quai du Chanoine Winterer, 67080 Strasbourg Cedex, France.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-20 📅
Nom: Notilus
Numéro d'enregistrement national: 877912691
Commune postale: Limonest
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: www.notilus.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Rue Général Fabvier
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article 11 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009, relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 255-675932 (2021-12-28)

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