Services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne Rhône Alpes dans le département du Puy-de-Dôme et les départements voisins 46 lots — daf_2020_000459
La consultation a pour objet l'exploitation des services de transports à titre principal scolaire de la Région Auvergne Rhône Alpes dans le Puy-de-Dôme et les départements voisins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-05.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-01.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne Rhône Alpes dans le département du Puy-de-Dôme et les départements voisins 46 lots...”
Titre
Services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne Rhône Alpes dans le département du Puy-de-Dôme et les départements voisins 46 lots — daf_2020_000459
La consultation a pour objet l'exploitation des services de transports à titre principal scolaire de la Région Auvergne Rhône Alpes dans le Puy-de-Dôme et les départements voisins.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-01 Aigueperse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“La consultation a pour objet l'exploitation des services de transports à titre principal scolaire de la Région Auvergne Rhône Alpes dans le Puy-de-Dôme et...”
Description du marché
La consultation a pour objet l'exploitation des services de transports à titre principal scolaire de la Région Auvergne Rhône Alpes dans le Puy-de-Dôme et les départements voisins.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Âge moyen du parc de véhicules
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Niveau de motorisation du parc de véhicule
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Formation des conducteurs
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Garanties concernant la continuité du service
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3666649.84 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Trois reconductions tacite de douze mois chacune.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La personne publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du Code de la...”
Description des options
La personne publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique (CCP). L'accord-cadre à une durée ferme de douze mois et est reconductible trois fois douze mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-02 Chatel-Guyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La consultation a pour objet l'exploitation des services de transports à titre principal scolaire de la Région Auvergne Rhône Alpes dans l e Puy de Dôme et...”
Description du marché
La consultation a pour objet l'exploitation des services de transports à titre principal scolaire de la Région Auvergne Rhône Alpes dans l e Puy de Dôme et les départements voisins
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Age moyen du parc de véhicules
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1642245.37 💰
Description
Description des renouvellements: 3 reconductions tacite de 12 mois chacune
Informations sur les options
Description des options:
“La Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
La Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (Ccp). L'Accord-Cadre à une durée ferme de 12 mois et est reconductible 3 fois 12 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-03 Les Ancizes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2466458.53 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-04 Manzat
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1119614.58 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-05 Maringues
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1773146.22 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-06 Riom
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1161067.84 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-07 Volvic
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 511042.18 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-08 Pionsat
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 607923.91 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-09 Pontgibaud
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3208409.84 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-10 Saint Eloy les Mines
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1360281.80 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-11 Saint Gervais d'auverge
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1664037.06 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-13 Pont du Château
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2326316.29 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-14-01 Vic le Comte - region
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2278781.19 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-14-02 Vic le Comte - aPI
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 423956.16 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-15 Cournon d'auvergne
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4518978.35 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-16 Les Martres de Veyres
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2030967.13 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-17 Saint Saturnin
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2073419.88 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-18 Bourg-Lastic
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1007529.73 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-19 Giat
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1120682.35 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-20 La Bourboule
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1109400.48 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-21 Rochefort Montagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2658957.85 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-22 Pontaumur
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1146785.45 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-23 La Tour d'auvergne
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2013631.38 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-24 Besse
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3000476.81 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-25-01 Brassac les Mines - aPI
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 689106.94 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-25-02 Brassac les Mines - rEGION
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 507941.44 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-26-01 Champeix - aPI
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1151353.45 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-26-02 Champeix - rEGION
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1826202.35 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-27-01 Issoire - aPI
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 960626.49 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-27-02 Issoire - rEGION
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3671939.43 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-28 Saint Germain Lembron - aPI
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2421653.58 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-29 Ambert
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1687029.85 💰
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-30 Arlanc
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1399386.67 💰
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-31 Cunlhat
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1298636.09 💰
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-32 Olliergues
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 646926.41 💰
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-33 Saint Amant Roche Savine
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 655439.58 💰
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-34 Saint Anthème
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1293052.99 💰
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-35 Saint Dier d'auvergne
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1696026.35 💰
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-36-01 Saint Germain l'herm - aPI
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1862571.50 💰
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-36-02 Saint Germain l'herm - rEGION
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 544506.32 💰
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-37 Billom
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2595031.31 💰
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-38 Courpière
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1502245.71 💰
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-39 La Monnerie le Montel
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1586668.68 💰
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-40 Lezoux
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1189527.45 💰
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-41 Puy-Guillaume
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1270652.92 💰
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ts63-42 Thiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1048948.29 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Copie de la Licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de neuf PAP ou de la Licence...”
Liste et brève description des conditions
Copie de la Licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de neuf PAP ou de la Licence communautaire (LC) ou du certificat d'inscription au registre national des transports (article L. 1421-1 et articles R. 3113-1 et suivants du code des transports).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-06
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À la fin du présent marché.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunaladministratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 025-060281 (2021-02-01)
Informations complémentaires (2021-02-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le Département du Puy de Dôme et les départements voisins 46 lots...”
Titre
Services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le Département du Puy de Dôme et les départements voisins 46 lots — daf_2020_000459
DAF_2020_000 459
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Brève description:
“La consultation a pour objet l'exploitation des services de transports à titre principal scolaire de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le Puy de Dôme et...”
Brève description
La consultation a pour objet l'exploitation des services de transports à titre principal scolaire de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le Puy de Dôme et les départements voisins.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 025-060281
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-03-05 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-12 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 031-078119 (2021-02-10)
Informations complémentaires (2021-02-24) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne Rhône Alpes dans le département du Puy-de-Dôme et les départements voisins 46 lots...”
Titre
Services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne Rhône Alpes dans le département du Puy-de-Dôme et les départements voisins 46 lots — daf_2020_000459
DAF_2020_000 459
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-03-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-19 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 041-103311 (2021-02-24)