Sentiers thématiques et mise en scénographie de la cabane du Brévent

Communauté de communes de la Vallée de Chamonix-Mont-Blanc

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• easy-Mountain
• PIC Bois Rhône Alpes

Qui ?

• Communauté de communes de la Vallée de Chamonix-Mont-Blanc

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-01	Avis de marché
2023-09-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Numéro de référence: 21c07f
Brève description: Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier divers 📦
Matériel audiovisuel 📦
Supports d'informations 📦
Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Vallée de Chamonix-Mont-Blanc
Adresse postale: place de l'Église
Code postal: 74400
Commune postale: Chamonix-Mont-Blanc
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-valleedechamonixmontblanc.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 450531113 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-01 📅
Date limite de soumission: 2021-05-03 📅
Date de publication: 2021-04-06 📅
Date de fin: 2022-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 066-170802
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Réalisation de dispositifs de découverte mobiliers d'interprétation signalétique et scénographie pour quatre sentiers
Numéro du lot: 01
Brève description:

Réalisation de dispositifs de découverte mobiliers d'interprétation signalétique et scénographie pour quatre sentiers. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.

Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Intitulé du lot: Scénographie de la cabane du Brévent et mise en scène en centre ville de Chamonix
Numéro du lot: 02
Brève description:

Scénographie de la cabane du Brévent et mise en scène en centre ville de Chamonix. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.

Intitulé du lot: Numérique
Numéro du lot: 03
Brève description: Numérique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Intitulé du lot: Impression reprographique et fourniture du kit de jeu
Numéro du lot: 04
Brève description:

Impression reprographique et fourniture du kit de jeu. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximal fixé par l'acheteur. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002337200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel à tout stade de la procédure de passation et jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 à 551-12 et R. 551-1 à 551-6 du code de justice administrative);

— référé contractuel après la conclusion du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence d'avis d'attribution ou de notification (article L. 551-13 à 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du code de justice administrative);

— recours en plein contentieux dans un délai de deux mois suivants les mesures de publicité liées à la signature du contrat;

— recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois en cas de décision d'abandon de la procédure ou à l'encontre des clauses réglementaires du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 066-170802 (2021-04-01)

Avis d'attribution de marché (2023-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Valeur totale du marché: 140927.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: com communes val chamonix mont blanc
Adresse postale: place de l'eglise
Commune postale: Chamonix Mont Blanc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-26 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-587994
Se réfère à l'avis: 2021/S 066-170802
Numéro JO-S: 188

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: realisation De Dispositifs De Decouverte Mobiliers D'Interpretation Signaletique Et Scenographie Pour 4 Sentiers
Brève description:

realisation De Dispositifs De Decouverte Mobiliers D'Interpretation Signaletique Et Scenographie Pour 4 SentiersLes prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Nom du projet ou programme financé par l’UE: feder
Intitulé du lot: scenographie De La Cabane Du Brevent Et Mise En Scene En Centre Ville De Chamonix
Brève description:

scenographie De La Cabane Du Brevent Et Mise En Scene En Centre Ville De ChamonixLes prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Intitulé du lot: numerique
Brève description: numeriqueLes prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Intitulé du lot: impression Reprographique Et Fourniture Du Kit De Jeu
Brève description:

impression Reprographique Et Fourniture Du Kit De JeuLes prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-15 📅
Nom: pic Bois Rhone Alpes
Adresse postale: zi la Bruyère
Commune postale: Brégnier Cordon
Code postal: 01300
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 131277.20 EUR 💰
Nom: easy-Mountain
Adresse postale: 17 ch. Des près
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 9 650 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative. Un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative. Un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, conformément à l'arrêt rendu le 4 avril 2014 par le Conseil d'etat (jurisprudence "Tarn-Et-Garonne")

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 188-587994 (2023-09-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier et équipements divers (>20)