Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montant maximal (pas de montant minimal), passé pour une période de douze mois à compter du 1.1.2021 (sous réserve d'une notification à cette date).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Séjours en accueil de vacances pour les jeunes pour l'été 2021
2021_0007_fcs_cl
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montant maximal (pas de montant minimal), passé pour une période de douze mois à compter du 1.1.2021...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montant maximal (pas de montant minimal), passé pour une période de douze mois à compter du 1.1.2021 (sous réserve d'une notification à cette date).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre de vacances sur l'île de Noirmoutier 8/12 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Montant maximal: 125 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre de vacances sur l'île de Noirmoutier 13/15 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Montant maximal: 22 400 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour en Vendée 7/10 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Montant maximal: 9 600 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour en Normandie 13/15 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montant maximal: 21 300 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour en Hautes Alpes 12/15 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Montant maximal: 33 000 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour au Pays Basque 16/17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Montant maximal: 23 000 EUR HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour dans les Pyrénées Orientales 16/17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Montant maximal: 21 000 EUR HT.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour dans les Alpes 16/17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour en Provence-Alpes-Côte d'Azur 16/17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-26
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-01
00:00 📅
“Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur...”
Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — pour cette consultation, les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception postal ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle,
2) capacités techniques et professionnelles,
3) capacité économique et financière le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation.
Renseignements administratifs: Cassandra Lucas +33 243473731 — renseignements techniques: Marylène Edom +33 243473895.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 025-060341 (2021-02-02)
Avis d'attribution de marché (2021-06-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 16 avenue François-Mitterrand, Le Condorcet, CS 40010
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Séjours en accueil de vacances pour les jeunes de la ville du Mans pour l'été 2021
2021-0007-Fcs”
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum mais avec maximum d'une durée un an.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 184 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Centre de vacances sur l'île de Noirmoutier 8/12 ans.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Centre de vacances sur l''île de Noirmoutier 13/15 ans
Description
Description du marché: Centre de vacances sur l''île de Noirmoutier 13/15 ans.
Description du marché: Séjour en Vendée 7/10 ans.
Description du marché: Séjour en Normandie 13/15 ans.
Champ d'application du marché
Titre: Séjour en Hautes-Alpes 12/15 ans
Description
Description du marché: Séjour en Hautes-Alpes 12/15 ans.
Champ d'application du marché
Titre: Séjour au Pays basque 16/17 ans
Description
Description du marché: Séjour au Pays basque 16/17 ans.
Champ d'application du marché
Titre: Séjour dans les Pyrénées-Orientales 16/17 ans
Description
Description du marché: Séjour dans les Pyrénées-Orientales 16/17 ans.
Description du marché: Séjour dans les Alpes 16/17 ans.
Description du marché: Séjour en Provence-Alpes-Côte d'Azur 16/17 ans.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 025-060341
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 11163
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Centre de vacances sur l'île de Noirmoutier 8/12 ans
Date de conclusion du contrat: 2021-05-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Evasion 78
Adresse postale: 28 chemin du Moulin-à-Vent
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 500 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 11164
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Centre de vacances sur l'île de Noirmoutier 13/15 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ligue de l'enseignement — FAL 72
Adresse postale: 18 rue Béranger
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 400 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 11165
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Séjour en Vendée 7/10 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ligue de L'enseignement — FAL 72
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 600 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 11166
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Séjour en Normandie 13/15 ans
Nom et adresse du contractant
Nom: ADPEP53
Adresse postale: 41 rue Crossardière
Commune postale: Laval
Code postal: 53000
Région: Mayenne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 300 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 11167
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Séjour en Hautes-Alpes 12/15 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 11168
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Séjour au Pays basque 16/17 ans
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 11169
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Séjour dans les Pyrénées-Orientales 16/17 ans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 11170
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Séjour dans les Alpes 16/17 ans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 11171
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Séjour en Provence-Alpes-Côte d'Azur 16/17 ans
Nom et adresse du contractant
Nom: Djuringa Juniors
Adresse postale: 46 bis rue Louis-Aulagne
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 000 💰
“Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:
— prix des prestations 55 %;
— pertinence des activités 20 %;
—...”
Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:
— prix des prestations 55 %;
— pertinence des activités 20 %;
— pertinence de la destination 15 %;
— pertinence de l'hébergement 10 %.
Nombre d'offres reçues:
— PME (8),
— par voie électronique (8);
— autre état membre ou pays tiers (0);
— Parution JOUE: 2021/s025-060341 le 5.2.2021.
Le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande sans minimum mais maximum d'un an. Marché(s) consultable(s) au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du pôle marchés et achats publics.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo-Picasso
Source: OJS 2021/S 117-307708 (2021-06-15)