RN 338 — accès déf. du pont Flaubert en rive gauche de la Seine — terrassements, ouvrages d'art non courants y compris assainissement, chaussées, protections phoniques, équipements de retenue et d'exploitation
La consultation concerne: le raccordement de la Sud III au pont Flaubert en rive gauche de la Seine par une voie rapide d'environ 1,1 km. Le raccordement routier est composé d'une succession d'ouvrages d'art (viaducs et remblais); le présent marché comprend l'intégralité du raccordement, y compris les ouvrages et équipements de «superstructure», afin de permettre sa mise en service définitive; des travaux sur les voiries existantes et à créer, afin de pouvoir respecter le phasage du chantier (bretelles de l'échangeur de Stalingrad, raccordement à la RN 1338 depuis la place centrale, préparation de la plate-forme en lieu et place du giratoire de Madagascar…; l'exploitation sous chantier de l'ensemble des travaux ainsi que son entretien et la mise à disposition d'une astreinte; des travaux de réseaux (information ou énergie), neuf ou de dévoiement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-31.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“RN 338 — accès déf. du pont Flaubert en rive gauche de la Seine — terrassements, ouvrages d'art non courants y compris assainissement, chaussées,...”
Titre
RN 338 — accès déf. du pont Flaubert en rive gauche de la Seine — terrassements, ouvrages d'art non courants y compris assainissement, chaussées, protections phoniques, équipements de retenue et d'exploitation
SMI_6PONT_TOAACPPE
La consultation concerne: le raccordement de la Sud III au pont Flaubert en rive gauche de la Seine par une voie rapide d'environ 1,1 km. Le raccordement routier est composé d'une succession d'ouvrages d'art (viaducs et remblais); le présent marché comprend l'intégralité du raccordement, y compris les ouvrages et équipements de «superstructure», afin de permettre sa mise en service définitive; des travaux sur les voiries existantes et à créer, afin de pouvoir respecter le phasage du chantier (bretelles de l'échangeur de Stalingrad, raccordement à la RN 1338 depuis la place centrale, préparation de la plate-forme en lieu et place du giratoire de Madagascar…; l'exploitation sous chantier de l'ensemble des travaux ainsi que son entretien et la mise à disposition d'une astreinte; des travaux de réseaux (information ou énergie), neuf ou de dévoiement.
Le marché comprend la réalisation des prestations suivantes:
— construction du viaduc Madagascar (longueur: 118 m),
— construction des viaducs Pasteur (longueur: 2 × 163 m),
— remblais en sols renforcés: 146 000 m,
— remblais classiques 39 200 m,
— préchargements 53 000 m,
— parements architecturaux: type «Gabion» 3 220 m, type «Écaille béton» 7 620 m,
— paroi clouée en béton 1 090 m,
— colonnes ballastées 8 600 m,
— pal planches 1 720 m,
— pieux différents diamètres: 2 030 m,
— aciers de charpente métallique: 2 400 t,
— dalles par préfabrication pour viaducs: 8 800 m,
— écrans antibruit: 9 750 m,
— couches de forme en matériaux d'apport: 37 500 t,
— matériaux bitumineux: 36 700 t,
— barrières de retenue de type H3: 1 775 m,
— glissières béton: 1 500 m,
— 8 PMV, feux tricolores, éclairage public, réseaux fibre optique,
— travaux d'assainissement.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier au titulaire du marché la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, après passation d'un ou plusieurs marchés...”
Description des options
Possibilité de confier au titulaire du marché la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, après passation d'un ou plusieurs marchés négociés en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Trois prestations supplémentaires éventuelles décrites dans le règlement de consultation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Retrait DCE: téléchargemet sur profil acheteur — candidatures/offres rédigées ou traduites en français — AE: daté/signé du représentant habilité — monnaie:...”
Informations complémentaires
Retrait DCE: téléchargemet sur profil acheteur — candidatures/offres rédigées ou traduites en français — AE: daté/signé du représentant habilité — monnaie: Euro-ouverts: plis reçus au plus tard date/heure limites remise offres — éliminées par RPA: candidatures non admises (article R. 2144-7 du code de la commande publique), offres inappropriées, anormalement basses ou inacceptables (article R. 2152-1 du code de la commande publique).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Marché conclu: soit avec un opérateur économique unique soit avec des opérateurs économiques groupés conjoints ou groupés solidaires (mandataire du...”
Liste et brève description des conditions
Marché conclu: soit avec un opérateur économique unique soit avec des opérateurs économiques groupés conjoints ou groupés solidaires (mandataire du groupement conjoint solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage): article R. 2142-19 à 22 du code de la commande publique.
Utiliser le DUME ou fournir: documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique (formulaires DC1 et DC2 et DC4 téléchargeables sur le site https://www.economie.gouv.fr).
Forme juridique du candidat.
Si groupement, nature et nom du mandataire.
Pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, si groupement, habilitations nécessaires pour représenter les opérateurs économiques lors de la passation du marché.
Exclus: candidats entrant dans le cadre de l'interdiction de soumissionner articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Utiliser le DUME ou fournir:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Utiliser le DUME ou fournir:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
“Le chiffre d'affaires annuel moyen des trois derniers exercices disponibles ne devra pas être inférieur à 25 000 000 EUR HT.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Utiliser le DUME ou fournir:
a) expérience: principaux travaux des cinq dernières années et attestations de bonne exécution pour les plus importants, avec...”
Liste et brève description des critères de sélection
Utiliser le DUME ou fournir:
a) expérience: principaux travaux des cinq dernières années et attestations de bonne exécution pour les plus importants, avec montant, date, lieu d'exécution;
b) capacités professionnelles:
— titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, notamment des responsables de conduite de travaux identiques à celle du marché;
— certificats de qualifications professionnelles 1121, 121, 2312, 2412, 2531, 2623, 311, 3121, 3731, 3732, 374, 3751, 5161, 651, 664, 712, 716, 755, 764 du référentiel de la nomenclature des travaux publics: preuve apportée par tout autre moyen, (certificats d'identité professionnelle ou références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat);
— certificats de qualité délivrés par organismes indépendants fondés sur les normes européennes ISO 9001, ISO 14001 et ISO 45001;
c) capacités techniques:
— effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
— déclaration de l'outillage, le matériel et l'équipement technique pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“a) Expérience: au moins trois attestations de bonne exécution de travaux similaires exécutés;
b) Capacités professionnelles: les certificats de...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
a) Expérience: au moins trois attestations de bonne exécution de travaux similaires exécutés;
b) Capacités professionnelles: les certificats de qualifications professionnelles du référentiel (ou preuve apportée par tout autre moyen). Les certificats de qualité demandés (ou preuve apportée par tout autre moyen);
c) Capacités techniques: le matériel nécessaires à la réalisation des travaux, le CV et les références professionnelles du directeur de chantier, du chargé Environnement, du chargé de coordination des travaux (en cas de groupement), des ingénieurs en charge de la mission géotechnique G3, des ingénieurs en charge des calculs et des études d'exécution des ouvrages d'art, des responsables des ateliers «Fondations profondes», «Renforcement de sols», des conducteurs de travaux et chefs de chantier.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Origine du financement: 50 % État, 25 % Région Normandie, 10 % Département Seine-Maritime, 15 % Métropole Rouen-Normandie. Une avance sera accordée au...”
Conditions d'exécution du contrat
Origine du financement: 50 % État, 25 % Région Normandie, 10 % Département Seine-Maritime, 15 % Métropole Rouen-Normandie. Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges. Les prix seront révisables. Les comptes seront réglés mensuellement sous la forme d'acomptes et d'un solde. Le délai global de règlement des comptes sera fixé à 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Il n'y a pas de personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres. L'ouverture des plis n'est pas publique.”
“Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés.
Unité...”
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'Euro.
À titre indicatif, les travaux commenceront vers décembre 2021 pour une durée d'environ 60 mois. Le mode de transmission des candidatures et des offres retenu se fait obligatoirement par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (https://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence Smi_6pont_Toaacppe. Cependant le pouvoir adjudicateur acceptera les plis transmis sous format papier ou sur un support physique électronique pour ce qui est de la copie de sauvegarde uniquement (article 2132-11 du code de la commande publique). L'heure de remise des candidatures et des offres est l'heure locale de l'adresse du pouvoir adjudicateur. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. L'offre rejetée est effacée de fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde». Les candidatures ou les offres, dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur, ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
URL: https://rouen.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé Contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative);
— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
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Source: OJS 2021/S 035-084045 (2021-02-15)
Informations complémentaires (2021-05-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Cité administrative, 2 rue Saint-Sever, BP 86002
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“RN 338 — accès déf. du pont Flaubert en rive gauche de la Seine —terrassements, ouvrages d'art non courants y compris assainissement, chaussées, protection...”
Titre
RN 338 — accès déf. du pont Flaubert en rive gauche de la Seine —terrassements, ouvrages d'art non courants y compris assainissement, chaussées, protection phoniques, équipements de retenue et d'exploitation
SMI_6PONT_TOAACPPE
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 035-084045
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-06-02 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-30 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-05-31 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-28 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Capacité technique et professionnelle — b) capacités professionnelles
Ancienne valeur
Texte:
“— titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, notamment des responsables de conduite de travaux identiques...”
Texte
— titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, notamment des responsables de conduite de travaux identiques à celle du marché;
— certificats de qualifications professionnelles 1121, 121, 2312, 2412, 2531, 2623, 311, 3121, 3731, 3732, 374, 3751, 5161, 651, 664, 712, 716, 755, 764 du référentiel de la nomenclature des travaux publics: preuve apportée par tout autre moyen, (certificats d'identité professionnelle ou références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat);
— certificats de qualité délivrés par organismes indépendants fondés sur les normes européennes ISO 9001, ISO 14001 et ISO 45001;
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“— titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, notamment des responsables de conduite de travaux identiques...”
Texte
— titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, notamment des responsables de conduite de travaux identiques à celle du marché;
— certificats de qualifications professionnelles 1121, 121, 215, 216 (ex 755), 2312, 2412, 2531, 2623, 311, 3121, 3731, 3732, 374, 3751, 5161, 651, 664, 712, 716, 7641 du référentiel de la nomenclature des travaux publics: preuve apportée par tout autre moyen, (certificats d'identité professionnelle ou références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat);
— certificats de qualité délivrés par organismes indépendants fondés sur les normes européennes ISO 9001, ISO 14001 et ISO 45001;
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Source: OJS 2021/S 089-227483 (2021-05-04)
Avis d'attribution de marché (2022-01-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: dir reg de l envir de amenagement logt
Adresse postale: cité administrative - 2 rue Saint-Sever -B.P. 86002
Commune postale: Rouen Cédex
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“rn 338 - accès déf. Du pont Flaubert en rive gauche de la Seine -terrassements,ouvrages d'art non courants y cpris assainissement, chaussées, protect°...”
Titre
rn 338 - accès déf. Du pont Flaubert en rive gauche de la Seine -terrassements,ouvrages d'art non courants y cpris assainissement, chaussées, protect° phoniques, équipts de retenue et d'exploitat°
SMI_6PONT_TOAACPPE
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Brève description:
“la consultation concerne : le raccordement de la Sud III au pont Flaubert en rive gauche de la Seine par une voie rapide d'environ 1,1 km. Le raccordement...”
Brève description
la consultation concerne : le raccordement de la Sud III au pont Flaubert en rive gauche de la Seine par une voie rapide d'environ 1,1 km. Le raccordement routier est composé d'une succession d'ouvrages d'art (viaducs et remblais) ; le présent marché comprend l'intégralité du raccordement, y compris les ouvrages et équipements de " superstructure ", afin de permettre sa mise en service définitive ; des travaux sur les voiries existantes et à créer, afin de pouvoir respecter le phasage du chantier (bretelles de l'échangeur de Stalingrad, raccordement à la RN 1338 depuis la place centrale, préparation de la plate-forme en lieu et place du giratoire de Madagascar... ; l'exploitation sous chantier de l'ensemble des travaux ainsi que son entretien et la mise à disposition d'une astreinte ; des travaux de réseaux (information ou énergie), neuf ou de dévoiement
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 54181618.07 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: rouen, Petit Quevilly (76)
Description du marché:
“le marché comprend la réalisation des prestations suivantes :- construction du viaduc Madagascar (longueur : 118m) ;- construction des viaducs Pasteur...”
Description du marché
le marché comprend la réalisation des prestations suivantes :- construction du viaduc Madagascar (longueur : 118m) ;- construction des viaducs Pasteur (longueur : 2 x 163m) ;- remblais en sols renforcés : 146 000m3 ; remblais classiques 39 200m3 ; pré-chargements 53 000m3 ;- parements architecturaux : type "Gabion" 3 220m², type "Écaille béton" 7 620m² ;- paroi clouée en béton 1 090m² ;- colonnes ballastées 8 600m ;- pal planches 1 720m² ;- pieux différents diamètres : 2 030m ;- aciers de charpente métallique : 2 400t ;- dalles par pré-fabrication pour viaducs : 8 800m² ;- écrans anti-bruit : 9 750m² ;- couches de forme en matériaux d'apport : 37 500t ;- matériaux bitumineux : 36 700t ;- barrières de retenue de type H3 : 1 775m, glissières béton : 1 500m ;- 8 P.M.V., feux tricolores, éclairage public, réseaux fibre optique ;- travaux d'assainissement
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de confier au titulaire du marché la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, après passation d'un ou plusieurs marchés...”
Description des options
possibilité de confier au titulaire du marché la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, après passation d'un ou plusieurs marchés négociés en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande publique.3 prestations supplémentaires éventuelles décrites dans le règlement de consultation
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 035-084045
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-021-R
Titre:
“accès définitifs du pont Flaubert en rive gauche - terrassements,ouvrages d'art non courants y compris assainissement, chaussées, protectionsphoniques,...”
Titre
accès définitifs du pont Flaubert en rive gauche - terrassements,ouvrages d'art non courants y compris assainissement, chaussées, protectionsphoniques, équipements de retenue et d'exploitation
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Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: bouygues travaux publics region france établissement de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 72206936600226
Adresse postale: 4 rue Saint-Eloi
Commune postale: Rouen Cedex 1
Code postal: 76003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 278624792📞
Courrier électronique: h.vink@bouygues-construction.com📧
Fax: +33 278624900 📠
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: https://www.bouygues-tp.com/fr/🌏
Le contractant est une PME
Nom:
“colas france Territoire Ile de France Normandie centre travaux Notre Dame de Bondeville”
Numéro d'enregistrement national: 32933888302845
Adresse postale: 25 rue du Général Leclerc
Commune postale: Notre Dame-de-Bondeville
Code postal: 76960
Téléphone: +33 235742034📞
Courrier électronique: rouen@colas.com📧
Fax: +33 235742542 📠
URL: https://www.colas.com/fr🌏
Nom: bit
Numéro d'enregistrement national: 02048840264
Adresse postale: 33 Via Trieste
Commune postale: Cordignano
Code postal: 31016
Pays: Italie 🇮🇹
Téléphone: +39 0438998811📞
Courrier électronique: info@bitcostruzioni.com📧
Fax: +39 0438995410 📠
Région: Treviso 🏙️
URL: https://www.bitcostruzioni.net/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: pro-fond
Numéro d'enregistrement national: 45192768500037
Adresse postale: 5 Rue de la Grâce de Dieu
Commune postale: Les Essarts-le-Roi
Code postal: 78690
Téléphone: +33 141192300📞
Courrier électronique: pro-fond@pro-fond.fr📧
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.pro-fond.fr/🌏
Nom: menard
Numéro d'enregistrement national: 39331335800201
Adresse postale: 22 Rue Jean Rostand
Commune postale: Orsay
Code postal: 91400
Téléphone: +33 164496475📞
Courrier électronique: idf@menard-mail.com📧
Région: Essonne🏙️
URL: https://www.menard-group.com/🌏
Nom: bouygues energies & SERVICES Centre Travaux Barentin
Numéro d'enregistrement national: 77566487302802
Adresse postale: 744 Boulevard de Normandie - parc d'activités du Mesnil-Roux
Commune postale: Barentin
Code postal: 76360
Téléphone: +33 278629220📞
Courrier électronique: appelsoffresnormandie@bouygues-es.com📧
Fax: +33 235799497 📠
URL: https://www.bouygues-es.fr/🌏
Nom: aximum établissement de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 58208178200416
Adresse postale: 6 avenue des Hauts Grigneux - bP 8
Commune postale: Bihorel
Code postal: 76420
Téléphone: +33 235123030📞
Courrier électronique: etudes-idfn@aximum.fr📧
Fax: +33 235123035 📠
URL: http://www.aximum.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 181 618 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1177298.50 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: micropieux et parois clouées
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : Depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ;...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : Depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ; Référé Contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ; Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ;Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 013-028299 (2022-01-14)