la présente consultation concerne les besoins de Loire Forez agglomération et de l'office de Tourisme en matière de documents imprimés pour la communication de leurs différents services
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: réalisation de documents imprimés
21lf-Com-062
Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“la présente consultation concerne les besoins de Loire Forez agglomération et de l'office de Tourisme en matière de documents imprimés pour la communication...”
Brève description
la présente consultation concerne les besoins de Loire Forez agglomération et de l'office de Tourisme en matière de documents imprimés pour la communication de leurs différents services
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dépliants, affiches et flyers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Produits/services supplémentaires: Brochures📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Produits/services supplémentaires: Dépliants📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: dépliants, affiches et flyers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 03/01/2022 renouvelable 3 fois”
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 2 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 12 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: brochures
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: brochures
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 3 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 22 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autres supports
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: autres supports
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 8 000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papeterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: papeterie
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: brochures et autres supports
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: brochures et autres supports
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 3 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 36 000 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dépliants, affiches, flyers et papeterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: dépliants, affiches, flyers et papeterie
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 9 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-16
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -Cette consultation est passée en groupement de commande entre l'office de Tourisme Loire Forez et Loire Forez agglomération.Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de Loire Forez agglomération à la rubrique des marchés publics www.loireforez.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat.Un recours pour excès de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat.Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 203-530522 (2021-10-14)
Avis d'attribution de marché (2022-01-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 380 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 203-530522
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Lf21/179
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: dépliants, affiches et flyers
Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie Malvezin-Valadou
Adresse postale: zi de Sistrières 5 Rue Félix Daguerre
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: Lf21/180
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: brochures
Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie Courand Et Associes
Adresse postale: 82 Route de Crémieu
Commune postale: Tignieu Jameyzieu
Code postal: 38230
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: Lf21/181
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: autres supports
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: Lf21/182
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: papeterie
Nom et adresse du contractant
Nom: compagnie Europeenne De Papeteries
Adresse postale: bp 7
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Région: Charente🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: Of21/001
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: brochures et autres supports
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: Of21/002
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: dépliants, affiches, flyers et papeterie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie Sud Offset
Adresse postale: parc D'Entreprises Le Cret De Mars
Commune postale: La Ricamarie
Code postal: 42150
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
Source: OJS 2022/S 008-016142 (2022-01-07)