Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'actions de sensibilisation sous forme d'animations pédagogiques ou ateliers sur le thème de l'environnement et du développement durable
AS21046”
Produits/services: Services d'animation pour enfants📦
Brève description:
“Réalisation d'actions de sensibilisation sous forme d'animations pédagogiques ou ateliers sur le thème de l'environnement et du développement durable.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: animations ou ateliers sur la découverte du monde de la ferme et des produits locaux et de saison” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“Animations ou ateliers sur la découverte du monde de la ferme et des produits locaux et de saison.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard de ses sous-critères
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 160 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat prendra effet à compter de la date de notification et aura pour échéance le 31.7.2022. Il sera éventuellement reconductible trois fois un an.”
Informations complémentaires:
“Accords-cadres mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-2, alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la...”
Informations complémentaires
Accords-cadres mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-2, alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique. Le contrat prendra effet à compter de la date de notification et aura pour échéance le 31.7.2022. Il sera éventuellement reconductible trois fois un an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: animations événementielles de type «fermes pédagogiques»
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Animations événementielles de type «fermes pédagogiques».
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 810 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: animations ou ateliers sur la découverte de la biodiversité des espaces naturels sensibles du département du Pas-de-Calais” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Animations ou ateliers sur la découverte de la biodiversité des espaces naturels sensibles du département du Pas-de-Calais.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 290 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: animations de découverte des terrils et des friches minières
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Animations de découverte des terrils et des friches minières.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 370 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: animations ou atelier sur la découverte de la faune régionale
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Animations ou atelier sur la découverte de la faune régionale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 005 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 6: animations de sensibilisation ou ateliers et de découverte de l'apiculture” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Animations de sensibilisation ou ateliers et de découverte de l'apiculture.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 960 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7: animations de sensibilisation ou ateliers sur l'éco-mobilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Animations de sensibilisation ou ateliers sur l'éco-mobilité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 550 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 8: animations de sensibilisation ou atelier sur le thème du jardinage écologique” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Animations de sensibilisation ou atelier sur le thème du jardinage écologique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 820 💰
Description
Durée de l'accord: 1
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 9: animation ou ateliers pour la mise en œuvre d'opérations de pâturage et du bien-être animal” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Animation ou ateliers pour la mise en œuvre d'opérations de pâturage et du bien-être animal.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 070 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 10: animations de sensibilisation ou ateliers sur l'économies d'énergie et de découverte des énergies renouvelables” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Animations de sensibilisation ou ateliers sur l'économies d'énergie et de découverte des énergies renouvelables.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 630 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11: animations ou ateliers sur la découverte des milieux forestiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Animations ou ateliers sur la découverte des milieux forestiers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 830 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 12: balades en poneys
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Balades en poneys.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 890 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-07
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-10
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction de la commande publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Cet accord-cadre est renouvelable au terme ce celui-ci.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Toutes les précisions ci-dessous sont données à titre d'information, il est vivement conseillé de télécharger le DCE afin d'obtenir tous les éléments sur ce...”
Toutes les précisions ci-dessous sont données à titre d'information, il est vivement conseillé de télécharger le DCE afin d'obtenir tous les éléments sur ce marché. Adresse de téléchargement: https://antiphishing.vadesecure.com/2/YXJlY2tAbWFpcmllLWxlbnMuZnJ8VlJDMDQ3MjAz/www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do%3FPCSLID%3DCSL_2021_rCcm99p3Ca%26v%3D1%26selected%3D0 — Cette procédure fait l'objet d'un accords-cadres mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-2, alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique. Le contrat prendra effet à compter de la date de notification et aura pour échéance le 31.7.2022. Il sera éventuellement reconductible trois fois un an.
Les critères de jugement sont les suivants:
— valeur technique 60 %: au regard des sous-critères suivants:
—— caractéristiques et diversité des prestations proposées (40 points);
—— méthodologie d'intervention envisagée et documents complémentaires (30 points);
—— moyens matériels et humains (30 points);
— prix au regard du montant total (TTC) du DQE: 40 %.
La transmission des candidatures et des offres des soumissionnaires, se feront par voie électronique à l'adresse électronique indiquée dans ce paragraphe. Afin de faciliter les candidats à répondre, une note explicative est intégrée dans les pièces de la procédure.
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Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 59038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative): depuis le début de la procédure de passation jusqu'à signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative): depuis le début de la procédure de passation jusqu'à signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif;
— recours indemnitaire: exercé devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de la réponse apportée à une demande préalable;
— recours pour excès de pouvoir (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément sur le fondement des articles L. 521-1 et R. 522-1 du code de justice administrative;
— recours de pleine juridiction: pour tout candidat évincé contestant la légalité du marché ou de certaines de ses clauses qui lui sont divisibles, dans un délai de deux mois à compter de la publication de conclusion du marché. Ce recours peut, le cas échéant, être assorti de demandes indemnitaires. Une requête en référé-suspension peut également être introduite simultanément sur le fondement des articles précités;
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA): exercé après la signature du contrat devant le juge des référés du tribunal administratif.
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Source: OJS 2021/S 136-361627 (2021-07-12)
Avis d'attribution de marché (2022-02-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de lens
Adresse postale: 17, Place Jean Jaurès
Personne de contact: Direction de la Commande Publique
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité Territoriale
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation D'Actions de sensibilisation sous forme D'Animations pédagogiques ou ateliers sur le thème de L'Environnement et du développement durable
AS21046”
Brève description:
“réalisation D'Actions de sensibilisation sous forme D'Animations pédagogiques ou ateliers sur le thème de L'Environnement et du développement durable”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 460 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 Animations ou ateliers sur la découverte du monde de la ferme et des produits locaux et de saison” Description
Description du marché:
“animations ou ateliers sur la découverte du monde de la ferme et des produits locaux et de saison” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Tech au regard de ses sous critères
Champ d'application du marché
Titre: lot 2 Animations événementielles de type " fermes pédagogiques "
Description
Description du marché: animations événementielles de type " fermes pédagogiques "
Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3 Animations ou ateliers sur la découverte de la biodiversité des espaces naturels sensibles du département du Pas de Calais” Description
Description du marché:
“animations ou ateliers sur la découverte de la biodiversité des espaces naturels sensibles du département du Pas de Calais” Champ d'application du marché
Titre: lot 4 Animations de découverte des terrils et des friches minières
Description
Description du marché: animations de découverte des terrils et des friches minières
Champ d'application du marché
Titre: lot 5 Animations ou atelier sur la découverte de la faune régionale
Description
Description du marché: animations ou atelier sur la découverte de la faune régionale
Champ d'application du marché
Titre:
“lot 6 Animations de sensibilisation ou ateliers et de découverte de l'apiculture” Description
Description du marché: animations de sensibilisation ou ateliers et de découverte de l'apiculture
Champ d'application du marché
Titre: lot 7 Animations de sensibilisation ou ateliers sur l'éco-mobilité
Description
Description du marché: animations de sensibilisation ou ateliers sur l'éco-mobilité
Champ d'application du marché
Titre:
“lot 8 Animations de sensibilisation ou atelier sur le thème du jardinage écologique” Description
Description du marché: animations de sensibilisation ou atelier sur le thème du jardinage écologique
Champ d'application du marché
Titre:
“lot 9 Animation ou ateliers pour la mise en oeuvre d'opérations de pâturage et du bien-être animal” Description
Description du marché:
“animation ou ateliers pour la mise en oeuvre d'opérations de pâturage et du bien-être animal” Champ d'application du marché
Titre:
“lot 10 Animations de sensibilisation ou ateliers sur l'économies d'énergie et de découverte des énergies renouvelables” Description
Description du marché:
“animations de sensibilisation ou ateliers sur l'économies d'énergie et de découverte des énergies renouvelables” Champ d'application du marché
Titre: lot 11 Animations ou ateliers sur la découverte des milieux forestiers
Description
Description du marché: animations ou ateliers sur la découverte des milieux forestiers
Champ d'application du marché
Titre: lot 12 Balades en poneys
Description
Description du marché: balades en poneys
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 136-361627
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AS21046
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“animations ou ateliers sur la découverte du monde de la ferme et des produits locaux et de saison”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: le Savoir Vert des Agriculteurs
Adresse postale: 54,56, rue Roger Salengro BP 9056
Commune postale: St Laurent Blangy Cedex
Code postal: 62054
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: https://www.savoirvert.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: animations événementielles de type " fermes pédagogiques "
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ecozoone
Adresse postale: 934, Chemin des Valens
Commune postale: Rompon
Code postal: 07250
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
URL: https://www.ecozoone-ecopaturage.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 68 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“animations ou ateliers sur la découverte de la biodiversité des espaces naturels sensibles du département du Pas de Calais”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: lpo
Adresse postale: square Marcel Pagnol - bp80060
Commune postale: Arques
Code postal: 62510
URL: http://www.lpo62.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 36 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: animations de découverte des terrils et des friches minières
Date de conclusion du contrat: 2021-12-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: cpie Chaine des Terrils
Adresse postale: base 11/19 Rue Léon Blum
Commune postale: Loos-en-Gohelle
Code postal: 62750
URL: https://www.chainedesterrils.eu🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: animations ou atelier sur la découverte de la faune régionale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: animations de sensibilisation ou ateliers et de découverte de l'apiculture
Date de conclusion du contrat: 2022-01-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: a Petits Pas
Adresse postale: 16, route de Caniers
Commune postale: Ruisseauville
Code postal: 62310
URL: http://www.apetitspas.net🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: animations de sensibilisation ou ateliers sur l'éco-mobilité
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: animations de sensibilisation ou atelier sur le thème du jardinage écologique
Date de conclusion du contrat: 2022-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: noeux Environnement
Adresse postale: 421, rue Nationale
Commune postale: Noeux-les-Mines
Code postal: 62290
URL: http://www.noeuxenvironnement.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“animation ou ateliers pour la mise en oeuvre d'opérations de pâturage et du bien-être animal” Nom et adresse du contractant
Nom: vert Azur
Adresse postale: 230 Petit Chemin de Péronne
Commune postale: Sainghin-en-Mélantois
Code postal: 59262
Région: Nord🏙️
URL: https://www.vert-azur.net/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 112 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“animations de sensibilisation ou ateliers sur l'économies d'énergie et de découverte des énergies renouvelables” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: animations ou ateliers sur la découverte des milieux forestiers
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: balades en poneys
“les lots 7, 11 et 12 classés infructeux et ou inacceptable dans cette procédure As21946 " Actions de sensibilisation sous forme d'animations pédagogiques ou...”
les lots 7, 11 et 12 classés infructeux et ou inacceptable dans cette procédure As21946 " Actions de sensibilisation sous forme d'animations pédagogiques ou ateliers sur les thèmes de l'environnement et du Développement Durable ", font l'objet d'une relance
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Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1, rue du préfet Erignac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : -Référé précontractuel (Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative) :...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : -Référé précontractuel (Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative) : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du Tribunal Administratif. -Recours indemnitaire : exercé devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la réponse apportée à une demande préalable.-recours pour excès de pouvoir (Article R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) : Dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément sur le fondement des articles L521-1 et R522-1 du Code de Justice Administrative. -Recours de pleine juridiction : Pour tout candidat évincé contestant la légalité du marché ou de certaines de ses clauses qui lui sont divisibles, dans un délai de deux mois à compter de la publication de conclusion du marché ; Ce recours peut, le cas échéant, être assorti de demandes indemnitaires. Une requête en référé-suspension peut également être introduite simultanément sur le fondement des articles précités. -Référé contractuel (Articles L 551-13 et suivants du Cja) : exercé après la signature du contrat devant le juge des Référés du Tribunal Administratif. "
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Source: OJS 2022/S 031-080313 (2022-02-09)