Prestations pour des supports en intégration et test dans le cadre du projet d'instrument spatial MIRS

CNRS — Délégation Île-de-France Meudon

La présente consultation a pour objet l’exécution des prestations pour des supports en intégration et test dans le cadre du projet d'instrument spatial MIRS.
Le marché est réparti en deux lots juridiques:
— lot 1: prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests électriques et fonctionnels de l’instrument spatial MIRS;
— lot 2: prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests mécaniques, thermiques et optiques pour l'instrument spatial MIRS.
La présente consultation se déroule selon les règles qui sont décrites dans l’avis d’appel à la concurrence d’une part et dans les documents de la consultation d’autre part téléchargeables à l'adresse du profil acheteur (voir section VI «Renseignements complémentaires»).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-30 Avis de marché
2021-11-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services intégrés d'ingénierie
Numéro de référence: CNRSDR05AO202104
Brève description:
La présente consultation a pour objet l’exécution des prestations pour des supports en intégration et test dans le cadre du projet d'instrument spatial MIRS. Le marché est réparti en deux lots juridiques: — lot 1: prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests électriques et fonctionnels de l’instrument spatial MIRS; — lot 2: prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests mécaniques, thermiques et optiques pour l'instrument spatial MIRS. La présente consultation se déroule selon les règles qui sont décrites dans l’avis d’appel à la concurrence d’une part et dans les documents de la consultation d’autre part téléchargeables à l'adresse du profil acheteur (voir section VI «Renseignements complémentaires»).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services intégrés d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie mécanique et électrique 📦
Services d'ingénierie mécanique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Île-de-France Meudon
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon — Bellevue
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Courrier électronique: marches@dr5.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 145075014 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/consultation/782903 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/consultation/782903 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-30 📅
Date limite de soumission: 2021-08-31 📅
Date de publication: 2021-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 127-337179
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Les candidats peuvent soumissionner pour un seul lot ou les deux lots. Dans le 2 Il est rappelé qu’Il n’est pas possible de permettre aux candidats de présenter une offre variable en fonction du nombre de lots susceptibles d’être obtenus.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l’exécution des prestations pour des supports en intégration et test dans le cadre du projet d'instrument spatial MIRS.
Le marché est réparti en deux lots juridiques:
— lot 1: prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests électriques et fonctionnels de l’instrument spatial MIRS;
— lot 2: prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests mécaniques, thermiques et optiques pour l'instrument spatial MIRS.
La présente consultation se déroule selon les règles qui sont décrites dans l’avis d’appel à la concurrence d’une part et dans les documents de la consultation d’autre part téléchargeables à l'adresse du profil acheteur (voir section VI «Renseignements complémentaires»).
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Intitulé du lot: Prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests électriques et fonctionnels de l’instrument spatial MIRS
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le contrat est un marché mono-attributaire au niveau du lot - chaque lot est conclu avec un seul opérateur économique.
Le contrat est un marché à tranches passé en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique.
Pour le lot 1 «Prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests électriques et fonctionnels de l’instrument MIRS»:
Les tranches:
— la tranche ferme correspond à:
Tests électriques et fonctionnels de l’EM2 — une tranche ferme de cinq mois, à compter de la date de notification du marché-lot 1;
— la tranche optionnelle nº 1 correspond à:
Tests électriques et fonctionnels de l’EM1 et FM — une tranche optionnelle de cinq mois à compter de la date de notification de la décision d’affermissement, transmise au plus tard quinze jours avant le début d’exécution;
— la tranche optionnelle nº 2 correspond à:
— la tranche optionnelle nº 3 correspond à:
Tests électriques et fonctionnels de l’EM1 et FM — une tranche optionnelle de cinq mois à compter de la date de notification de la décision d’affermissement, transmise au plus tard quinze jours avant le début d’exécution.
Les prestations spécifiques sur ordre de service:
— mission en France, hors région parisienne;
— mission d’une semaine relative pour shift matin ou soir dans le cadre légal — plage horaire shift matin: 6h00-8h00; plage horaire shift soir: 20h00-22h00;
— mission d’une semaine pour shift de nuit dans le cadre légal — plage horaire: 22h00–7h00;
— des missions au Japon doivent être provisionnées. On estime les déplacements suivants pour la participation aux tests. Prévision de trois déplacements d’une semaine en Japon pendant la durée de validité du marché.
Durée de l'accord: 20 mois
Description des options:
Les tranches optionnelles sont décrites dans la section II.2.4) ci-dessus et de façon plus détaillée dans les documents de la consultation.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’affermir ou non chaque tranche optionnelle ou d’engager ou non toute prestation spécifique des lots pendant toute la durée de validité du contrat.
En cas de déplacement en France, hors région parisienne, ou au Japon, les frais induits (billet d’avion, restauration, hébergement) des personnels du titulaire dédiés à l’exécution des prestations seront directement pris en charge par le CNRS dans le cadre du régime administratif de ses missions.
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Informations complémentaires:
Les candidats peuvent soumissionner pour un seul lot ou les deux lots. Dans le 2
Il est rappelé qu’Il n’est pas possible de permettre aux candidats de présenter une offre variable en fonction du nombre de lots susceptibles d’être obtenus.
Intitulé du lot: Prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests mécaniques, thermiques et optiques pour l’instrument spatial MIRS
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests mécaniques, thermiques et optiques pour MIRS:
Tests mesures physiques de l’EM2 — une tranche ferme de cinq mois, à compter de la date de notification du marché-lot 2;
Tests mesures physiques de l’EM1 et FM — une tranche…
… optionnelle de cinq mois à compter de la date de notification de la décision d’affermissement, transmise au plus tard quinze jours avant le début d’exécution;
… optionnelles de cinq mois à compter de la date de notification de la décision d’affermissement, transmise au plus tard quinze jours avant le début d’exécution.
— mission d’une semaine pour shift de nuit dans le cadre légal — plage horaire: 22h00-7h00;
Description des options:
Les tranches optionnelles et les prestations spécifiques sont décrites ci-dessus II.2.4) ci-dessus et façon plus détaillée dans les documents de la consultation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CNRS — LESIA, Observatoire de Paris, 5 place Jules Janssen,…
… 92 Meudon.
… 92195 Meudon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents et renseignements demandés sont détaillés les documents de la consultation, article IX.1 du règlement de la consultation — pièces de la candidature.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le site principal de l’activité est au LESIA (UMR du CNRS) à Meudon (Haut-de-Seine) mais le titulaire sera amené occasionnellement à intervenir au Latmos (UMR du CNRS), à Guyancourt (Yvelines) et au LAB (UMR du CNRS) à Pessac (Nouvelle-Aquitaine).
Les conditions d’accès au site du LESIA, du Latmos et du LAB seront précisées lors de la réunion de démarrage. Le responsable technique du LESIA effectuera toutes les démarches nécessaires, afin de garantir au personnel mandaté par le titulaire l’accès aux locaux (badge d’accès, autorisation, etc.).
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Des missions au Japon doivent être également provisionnées. On estime les déplacements suivants:
— participation aux tests de trois fois une semaine en Japon.
Les frais induits par les déplacements (billet d’avion, hébergement) des personnels du titulaire dédiés à l’exécution des prestations seront directement pris en charge par le CNRS dans le cadre du régime administratif de ses missions.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300155
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique et technique
Contact
Point de contact: Service financier et comptable, bureau des marchés et de la politique d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/consultation/782903 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le moyen choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation PLACE https://www.marches publics.gouv.fr
(l'adresse internet de la procédure est https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/consultation/782903) dont l'accès est gratuit.
Le CNRS utilise la plate-forme pour répondre aux questions qui lui seront posées et pour informer les candidats d'éventuelles modifications ou ajouts aux documents de la consultation. Or, seuls les candidats ayant fourni une adresse valide peuvent être avisés de ces événements. À ce titre, l'adresse électronique du candidat doit être valide et sera utilisée par le CNRS comme l'adresse électronique pour communiquer dans le cadre de la procédure et jusqu'à la fin de celle-ci.
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Il est donc fortement recommandé aux personnes téléchargeant les documents de la consultation, de renseigner sur le site de dématérialisation le formulaire d'identification destiné à permettre de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels, et à s'assurer que les courriers électroniques provenant de cette plate-forme ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de leur messagerie électronique.
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Le CNRS décline donc toute responsabilité dans le cas où un candidat non inscrit n'aurait pas eu connaissance d'une modification, quand bien même cette méconnaissance aboutirait au rejet de son offre. Dans le cas de non-identification, il appartiendra aux candidats de récupérer, par leurs propres moyens, les informations communiquées. La procédure est suivie par le pôle «Achat» de la délégation Île-de-France Meudon du CNRS, 1 place Aristide Briand, Meudon (92195).
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Tous les échanges entre l'acheteur et les candidats se font via la fonction Messagerie de la consultation sur la plate-forme PLACE.
Contact de secours (à n'utiliser qu'en cas d'indisponibilité ou de dysfonctionnement prolongés de la plate-forme PLACE): marches@dr5.cnrs.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2021/S 127-337179 (2021-06-30)
Avis d'attribution de marché (2021-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l’exécution des prestations pour des supports en intégration et test dans le cadre du projet d'instrument spatial MIRS. Le marché est réparti en deux lots juridiques: — lot 1: prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests électriques et fonctionnels de l’instrument spatial MIRS; — lot 2: prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests mécaniques, thermiques et optiques pour l'instrument spatial MIRS. La présente consultation se déroule selon les règles qui sont décrites dans l’avis d’appel à la concurrence d’une part et dans les documents de la consultation d’autre part téléchargeables à l'adresse du profil acheteur (voir section VI «Renseignements complémentaires»).
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Valeur totale du marché: 355 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Contact
Adresse Internet: https://www.cnrs.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-04 📅
Date de publication: 2021-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 217-571896
Se réfère à l'avis: 2021/S 127-337179
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Les candidats peuvent soumissionner pour un seul lot ou les deux lots. Dans le 2d cas, ils présentent une offre spécifique pour chaque lot soumissionné. Il est rappelé qu’Il n’est pas possible de permettre aux candidats de présenter une offre variable en fonction du nombre de lots susceptibles d’être obtenus.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l’exécution des prestations pour des supports en intégration et test dans
le cadre du projet d'instrument spatial MIRS.
— lot 1: prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests électriques et fonctionnels de l’instrument
spatial MIRS;
— lot 2: prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests mécaniques, thermiques et optiques pour
l'instrument spatial MIRS.
La présente consultation se déroule selon les règles qui sont décrites dans l’avis d’appel à la concurrence d’une
part et dans les documents de la consultation d’autre part téléchargeables à l'adresse du profil acheteur (voir
section VI «Renseignements complémentaires»).
Intitulé du lot: Prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests électriques et fonctionnels de l’instrument spatial MIRS
Brève description:
Le contrat est un marché mono-attributaire au niveau du lot - chaque lot est conclu avec un seul opérateur
économique.
Le contrat est un marché à tranches passé en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la
commande publique.
Pour le lot 1 «Prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests électriques et fonctionnels de
l’instrument MIRS»:
Tests électriques et fonctionnels de l’EM2 — une tranche ferme de cinq mois, à compter de la date de
notification du marché-lot 1;
Tests électriques et fonctionnels de l’EM1 et FM — une tranche optionnelle de cinq mois à compter de la date
de notification de la décision d’affermissement, transmise au plus tard quinze jours avant le début…
… d’exécution;
… d’exécution.
— mission d’une semaine relative pour shift matin ou soir dans le cadre légal — plage horaire shift matin:
6h00-8h00; plage horaire shift soir: 20h00-22h00;
— des missions au Japon doivent être provisionnées. On estime les déplacements suivants pour la participation
aux tests. Prévision de trois déplacements d’une semaine en Japon pendant la durée de validité du marché.
Description des options:
Les tranches optionnelles sont décrites dans la section II.2.4) ci-dessus et de façon plus détaillée dans les
documents de la consultation.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’affermir ou non chaque tranche optionnelle ou d’engager ou
non toute prestation spécifique des lots pendant toute la durée de validité du contrat.
En cas de déplacement en France, hors région parisienne, ou au Japon, les frais induits (billet d’avion,
restauration, hébergement) des personnels du titulaire dédiés à l’exécution des prestations seront directement
pris en charge par le CNRS dans le cadre du régime administratif de ses missions.
Informations complémentaires:
Les candidats peuvent soumissionner pour un seul lot ou les deux lots. Dans le 2d
cas, ils présentent une offre
spécifique pour chaque lot soumissionné.
Il est rappelé qu’Il n’est pas possible de permettre aux candidats de présenter une offre variable en fonction du
nombre de lots susceptibles d’être obtenus.
Intitulé du lot: Prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests mécaniques, thermiques et optiques pour l’instrument spatial MIRS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CNRS — LESIA, Observatoire de Paris, 5 place Jules Janssen, 92 Meudon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-21 📅
Nom: Alten
Adresse postale: 40 AV ANDRE MORIZET
Commune postale: Boulogne-billancourt
Code postal: 92513
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0146089201 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 177 600 EUR 💰
Adresse postale: 40 Avenue André Morizet
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service financier et comptable, Pôle Achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=agent.DetailConsultation&refConsultation=782903 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 - 4 Boulevard de l'Hautil
Source: OJS 2021/S 217-571896 (2021-11-04)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services divers d'ingénierie Services d'ingénierie mécanique Services d'ingénierie mécanique et électrique Services intégrés d'ingénierie