La présente consultation a pour objet l’exécution des prestations pour des supports en intégration et test dans le cadre du projet d'instrument spatial MIRS.
Le marché est réparti en deux lots juridiques:
— lot 1: prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests électriques et fonctionnels de l’instrument spatial MIRS;
— lot 2: prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests mécaniques, thermiques et optiques pour l'instrument spatial MIRS.
La présente consultation se déroule selon les règles qui sont décrites dans l’avis d’appel à la concurrence d’une part et dans les documents de la consultation d’autre part téléchargeables à l'adresse du profil acheteur (voir section VI «Renseignements complémentaires»).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-31.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations pour des supports en intégration et test dans le cadre du projet d'instrument spatial MIRS
CNRSDR05AO202104”
Produits/services: Services intégrés d'ingénierie📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l’exécution des prestations pour des supports en intégration et test dans le cadre du projet d'instrument spatial...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l’exécution des prestations pour des supports en intégration et test dans le cadre du projet d'instrument spatial MIRS.
Le marché est réparti en deux lots juridiques:
— lot 1: prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests électriques et fonctionnels de l’instrument spatial MIRS;
— lot 2: prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests mécaniques, thermiques et optiques pour l'instrument spatial MIRS.
La présente consultation se déroule selon les règles qui sont décrites dans l’avis d’appel à la concurrence d’une part et dans les documents de la consultation d’autre part téléchargeables à l'adresse du profil acheteur (voir section VI «Renseignements complémentaires»).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests électriques et fonctionnels de l’instrument spatial MIRS” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie mécanique et électrique📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CNRS — LESIA, Observatoire de Paris, 5 place Jules Janssen, 92 Meudon.
Description du marché:
“Le contrat est un marché mono-attributaire au niveau du lot - chaque lot est conclu avec un seul opérateur économique.
Le contrat est un marché à tranches...”
Description du marché
Le contrat est un marché mono-attributaire au niveau du lot - chaque lot est conclu avec un seul opérateur économique.
Le contrat est un marché à tranches passé en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique.
Pour le lot 1 «Prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests électriques et fonctionnels de l’instrument MIRS»:
Les tranches:
— la tranche ferme correspond à:
Tests électriques et fonctionnels de l’EM2 — une tranche ferme de cinq mois, à compter de la date de notification du marché-lot 1;
— la tranche optionnelle nº 1 correspond à:
Tests électriques et fonctionnels de l’EM1 et FM — une tranche optionnelle de cinq mois à compter de la date de notification de la décision d’affermissement, transmise au plus tard quinze jours avant le début d’exécution;
— la tranche optionnelle nº 2 correspond à:
Tests électriques et fonctionnels de l’EM1 et FM — une tranche optionnelle de cinq mois à compter de la date de notification de la décision d’affermissement, transmise au plus tard quinze jours avant le début d’exécution;
— la tranche optionnelle nº 3 correspond à:
Tests électriques et fonctionnels de l’EM1 et FM — une tranche optionnelle de cinq mois à compter de la date de notification de la décision d’affermissement, transmise au plus tard quinze jours avant le début d’exécution.
Les prestations spécifiques sur ordre de service:
— mission en France, hors région parisienne;
— mission d’une semaine relative pour shift matin ou soir dans le cadre légal — plage horaire shift matin: 6h00-8h00; plage horaire shift soir: 20h00-22h00;
— mission d’une semaine pour shift de nuit dans le cadre légal — plage horaire: 22h00–7h00;
— des missions au Japon doivent être provisionnées. On estime les déplacements suivants pour la participation aux tests. Prévision de trois déplacements d’une semaine en Japon pendant la durée de validité du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 20
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les tranches optionnelles sont décrites dans la section II.2.4) ci-dessus et de façon plus détaillée dans les documents de la consultation.
Le pouvoir...”
Description des options
Les tranches optionnelles sont décrites dans la section II.2.4) ci-dessus et de façon plus détaillée dans les documents de la consultation.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’affermir ou non chaque tranche optionnelle ou d’engager ou non toute prestation spécifique des lots pendant toute la durée de validité du contrat.
En cas de déplacement en France, hors région parisienne, ou au Japon, les frais induits (billet d’avion, restauration, hébergement) des personnels du titulaire dédiés à l’exécution des prestations seront directement pris en charge par le CNRS dans le cadre du régime administratif de ses missions.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les candidats peuvent soumissionner pour un seul lot ou les deux lots. Dans le 2 cas, ils présentent une offre spécifique pour chaque lot soumissionné.
Il...”
Informations complémentaires
Les candidats peuvent soumissionner pour un seul lot ou les deux lots. Dans le 2 cas, ils présentent une offre spécifique pour chaque lot soumissionné.
Il est rappelé qu’Il n’est pas possible de permettre aux candidats de présenter une offre variable en fonction du nombre de lots susceptibles d’être obtenus.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests mécaniques, thermiques et optiques pour l’instrument spatial MIRS” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie mécanique📦
Site principal ou lieu d'exécution: CNRS — LESIA, Observatoire de Paris, 5 place Jules Janssen, 92195 Meudon.
Description du marché:
“Prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests mécaniques, thermiques et optiques pour MIRS:
Les tranches:
— la tranche ferme correspond...”
Description du marché
Prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests mécaniques, thermiques et optiques pour MIRS:
Les tranches:
— la tranche ferme correspond à:
Tests mesures physiques de l’EM2 — une tranche ferme de cinq mois, à compter de la date de notification du marché-lot 2;
— la tranche optionnelle nº 1 correspond à:
Tests mesures physiques de l’EM1 et FM — une tranche optionnelle de cinq mois à compter de la date de notification de la décision d’affermissement, transmise au plus tard quinze jours avant le début d’exécution;
— la tranche optionnelle nº 2 correspond à:
Tests mesures physiques de l’EM1 et FM — une tranche optionnelle de cinq mois à compter de la date de notification de la décision d’affermissement, transmise au plus tard quinze jours avant le début d’exécution;
— la tranche optionnelle nº 3 correspond à:
Tests mesures physiques de l’EM1 et FM — une tranche optionnelles de cinq mois à compter de la date de notification de la décision d’affermissement, transmise au plus tard quinze jours avant le début d’exécution.
Les prestations spécifiques sur ordre de service:
— mission en France, hors région parisienne;
— mission d’une semaine relative pour shift matin ou soir dans le cadre légal — plage horaire shift matin: 6h00-8h00; plage horaire shift soir: 20h00-22h00;
— mission d’une semaine pour shift de nuit dans le cadre légal — plage horaire: 22h00-7h00;
— des missions au Japon doivent être provisionnées. On estime les déplacements suivants pour la participation aux tests. Prévision de trois déplacements d’une semaine en Japon pendant la durée de validité du marché.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Les tranches optionnelles et les prestations spécifiques sont décrites ci-dessus II.2.4) ci-dessus et façon plus détaillée dans les documents de la...”
Description des options
Les tranches optionnelles et les prestations spécifiques sont décrites ci-dessus II.2.4) ci-dessus et façon plus détaillée dans les documents de la consultation.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’affermir ou non chaque tranche optionnelle ou d’engager ou non toute prestation spécifique des lots pendant toute la durée de validité du contrat.
En cas de déplacement en France, hors région parisienne, ou au Japon, les frais induits (billet d’avion, restauration, hébergement) des personnels du titulaire dédiés à l’exécution des prestations seront directement pris en charge par le CNRS dans le cadre du régime administratif de ses missions.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les documents et renseignements demandés sont détaillés les documents de la consultation, article IX.1 du règlement de la consultation — pièces de la candidature.”
Liste et brève description des conditions
Les documents et renseignements demandés sont détaillés les documents de la consultation, article IX.1 du règlement de la consultation — pièces de la candidature.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le site principal de l’activité est au LESIA (UMR du CNRS) à Meudon (Haut-de-Seine) mais le titulaire sera amené occasionnellement à intervenir au Latmos...”
Conditions d'exécution du contrat
Le site principal de l’activité est au LESIA (UMR du CNRS) à Meudon (Haut-de-Seine) mais le titulaire sera amené occasionnellement à intervenir au Latmos (UMR du CNRS), à Guyancourt (Yvelines) et au LAB (UMR du CNRS) à Pessac (Nouvelle-Aquitaine).
Les conditions d’accès au site du LESIA, du Latmos et du LAB seront précisées lors de la réunion de démarrage. Le responsable technique du LESIA effectuera toutes les démarches nécessaires, afin de garantir au personnel mandaté par le titulaire l’accès aux locaux (badge d’accès, autorisation, etc.).
Des missions au Japon doivent être également provisionnées. On estime les déplacements suivants:
— participation aux tests de trois fois une semaine en Japon.
Les frais induits par les déplacements (billet d’avion, hébergement) des personnels du titulaire dédiés à l’exécution des prestations seront directement pris en charge par le CNRS dans le cadre du régime administratif de ses missions.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-31
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-01
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le moyen choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation PLACE https://www.marches...”
Le moyen choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation PLACE https://www.marches publics.gouv.fr
(l'adresse internet de la procédure est https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/consultation/782903) dont l'accès est gratuit.
Le CNRS utilise la plate-forme pour répondre aux questions qui lui seront posées et pour informer les candidats d'éventuelles modifications ou ajouts aux documents de la consultation. Or, seuls les candidats ayant fourni une adresse valide peuvent être avisés de ces événements. À ce titre, l'adresse électronique du candidat doit être valide et sera utilisée par le CNRS comme l'adresse électronique pour communiquer dans le cadre de la procédure et jusqu'à la fin de celle-ci.
Il est donc fortement recommandé aux personnes téléchargeant les documents de la consultation, de renseigner sur le site de dématérialisation le formulaire d'identification destiné à permettre de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels, et à s'assurer que les courriers électroniques provenant de cette plate-forme ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de leur messagerie électronique.
Le CNRS décline donc toute responsabilité dans le cas où un candidat non inscrit n'aurait pas eu connaissance d'une modification, quand bien même cette méconnaissance aboutirait au rejet de son offre. Dans le cas de non-identification, il appartiendra aux candidats de récupérer, par leurs propres moyens, les informations communiquées. La procédure est suivie par le pôle «Achat» de la délégation Île-de-France Meudon du CNRS, 1 place Aristide Briand, Meudon (92195).
Tous les échanges entre l'acheteur et les candidats se font via la fonction Messagerie de la consultation sur la plate-forme PLACE.
Contact de secours (à n'utiliser qu'en cas d'indisponibilité ou de dysfonctionnement prolongés de la plate-forme PLACE): marches@dr5.cnrs.fr
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l’exécution des prestations pour des supports en intégration et test dans
le cadre du projet d'instrument spatial...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l’exécution des prestations pour des supports en intégration et test dans
le cadre du projet d'instrument spatial MIRS.
Le marché est réparti en deux lots juridiques:
— lot 1: prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests électriques et fonctionnels de l’instrument
spatial MIRS;
— lot 2: prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests mécaniques, thermiques et optiques pour
l'instrument spatial MIRS.
La présente consultation se déroule selon les règles qui sont décrites dans l’avis d’appel à la concurrence d’une
part et dans les documents de la consultation d’autre part téléchargeables à l'adresse du profil acheteur (voir
section VI «Renseignements complémentaires»).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 355 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le contrat est un marché mono-attributaire au niveau du lot - chaque lot est conclu avec un seul opérateur
économique.
Le contrat est un marché à tranches...”
Description du marché
Le contrat est un marché mono-attributaire au niveau du lot - chaque lot est conclu avec un seul opérateur
économique.
Le contrat est un marché à tranches passé en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la
commande publique.
Pour le lot 1 «Prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests électriques et fonctionnels de
l’instrument MIRS»:
Les tranches:
— la tranche ferme correspond à:
Tests électriques et fonctionnels de l’EM2 — une tranche ferme de cinq mois, à compter de la date de
notification du marché-lot 1;
— la tranche optionnelle nº 1 correspond à:
Tests électriques et fonctionnels de l’EM1 et FM — une tranche optionnelle de cinq mois à compter de la date
de notification de la décision d’affermissement, transmise au plus tard quinze jours avant le début d’exécution;
— la tranche optionnelle nº 2 correspond à:
Tests électriques et fonctionnels de l’EM1 et FM — une tranche optionnelle de cinq mois à compter de la date
de notification de la décision d’affermissement, transmise au plus tard quinze jours avant le début d’exécution;
— la tranche optionnelle nº 3 correspond à:
Tests électriques et fonctionnels de l’EM1 et FM — une tranche optionnelle de cinq mois à compter de la date
de notification de la décision d’affermissement, transmise au plus tard quinze jours avant le début d’exécution.
Les prestations spécifiques sur ordre de service:
— mission en France, hors région parisienne;
— mission d’une semaine relative pour shift matin ou soir dans le cadre légal — plage horaire shift matin:
6h00-8h00; plage horaire shift soir: 20h00-22h00;
— mission d’une semaine pour shift de nuit dans le cadre légal — plage horaire: 22h00–7h00;
— des missions au Japon doivent être provisionnées. On estime les déplacements suivants pour la participation
aux tests. Prévision de trois déplacements d’une semaine en Japon pendant la durée de validité du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Informations sur les options
Description des options:
“Les tranches optionnelles sont décrites dans la section II.2.4) ci-dessus et de façon plus détaillée dans les
documents de la consultation.
Le pouvoir...”
Description des options
Les tranches optionnelles sont décrites dans la section II.2.4) ci-dessus et de façon plus détaillée dans les
documents de la consultation.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’affermir ou non chaque tranche optionnelle ou d’engager ou
non toute prestation spécifique des lots pendant toute la durée de validité du contrat.
En cas de déplacement en France, hors région parisienne, ou au Japon, les frais induits (billet d’avion,
restauration, hébergement) des personnels du titulaire dédiés à l’exécution des prestations seront directement
pris en charge par le CNRS dans le cadre du régime administratif de ses missions.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les candidats peuvent soumissionner pour un seul lot ou les deux lots. Dans le 2d
cas, ils présentent une offre
spécifique pour chaque lot soumissionné.
Il...”
Informations complémentaires
Les candidats peuvent soumissionner pour un seul lot ou les deux lots. Dans le 2d
cas, ils présentent une offre
spécifique pour chaque lot soumissionné.
Il est rappelé qu’Il n’est pas possible de permettre aux candidats de présenter une offre variable en fonction du
nombre de lots susceptibles d’être obtenus.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 127-337179
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2024775
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests électriques et fonctionnels de l’instrument MIRS”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Alten
Adresse postale: 40 AV ANDRE MORIZET
Commune postale: Boulogne-billancourt
Code postal: 92513
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0146089201📞
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 177 600 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations relatives à l’assemblage, l’intégration et les tests mécaniques, thermiques et optiques pour MIRS” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 40 Avenue André Morizet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 177 600 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 2 - 4 Boulevard de l'Hautil
Source: OJS 2021/S 217-571896 (2021-11-04)