Prestations études structures et géotechniques dans le domaine des ouvrages, infrastructures et bâtiments industriels des réseaux métro, RER, tramway

RATP

Le présent avis, vise à établir un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires, sans montant minimal et avec un montant maximal et remise en compétition lors de la survenance du besoin.
Il a pour objet des prestations d’études structures et géotechniques dans le domaine des ouvrages infrastructures et bâtiments industriels des réseaux métro, RER, tramway.
Les prestations sont réparties sur deux lots distincts:
— lot 1: études structures: trois titulaires;
— lot 2: études géotechniques: trois titulaires.
Le présent avis a été initié après la décision de classement sans suite de l'avis 2020-S 237-586403 pour motif d'intérêt général.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-01	Avis de marché
2022-04-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: DHA_2021VAL16538
Brève description:

Le présent avis, vise à établir un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires, sans montant minimal et avec un montant maximal et remise en compétition lors de la survenance du besoin. Il a pour objet des prestations d’études structures et géotechniques dans le domaine des ouvrages infrastructures et bâtiments industriels des réseaux métro, RER, tramway. Les prestations sont réparties sur deux lots distincts: — lot 1: études structures: trois titulaires; — lot 2: études géotechniques: trois titulaires. Le présent avis a été initié après la décision de classement sans suite de l'avis 2020-S 237-586403 pour motif d'intérêt général.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Râpée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: alexis.marecal@ratp.fr 📧
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-01 📅
Date limite de soumission: 2021-03-17 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-062607
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Classification achat RATP: C11. Conformément à l'article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociations.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il a pour objet des prestations d’études structures et géotechniques dans le domaine des ouvrages infrastructures et bâtiments industriels des réseaux métro, RER, tramway.

Les prestations sont réparties sur deux lots distincts:

— lot 1: études structures: trois titulaires;

— lot 2: études géotechniques: trois titulaires.

Le présent avis a été initié après la décision de classement sans suite de l'avis 2020-S 237-586403 pour motif d'intérêt général.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Prestations d’études structures dans le domaine des ouvrages infrastructures et bâtiments industriels des réseaux métro, RER, tramway
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'étendue des prestations, objet du présent avis, se décline comme suit: prestations exclusivement relatives à des ouvrages d’infrastructures et des bâtiments industriels propres aux réseaux métro, RER, bus et tramway. Les opérations concernées ont trait à la modernisation rénovations/réhabilitations) ou au développement du réseau RATP et de ses bâtiments industriels (ateliers, sites de maintenance et remisage, etc.), sur des sites exploités ou non.

Le titulaire peut être mandaté sur les projets pour des prestations d’Assistance à maîtrise d’ouvrage (AMOA) ou de Maîtrise d’œuvre (MOE).

La quantité des prestations demandées s'évalue entre dix et quinze missions par an pour le lot 1. Cette projection est estimative et n'engage pas la RATP.

Les prestations sont réalisées dans les locaux du titulaire hormis les réunions de suivi qui ont lieu dans les locaux de la RATP à Fontenay-sous-Bois.

Date prévisionnelle de démarrage des prestations: deuxième trimestre 2021.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

36 mois fermes puis douze mois reconductibles une fois soit un maximum de 48 mois.

Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché.

Informations complémentaires:

Classification achat RATP: C11.

Conformément à l'article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociations.

Intitulé du lot: Prestations d’études géotechniques dans le domaine des ouvrages infrastructures et bâtiments industriels des réseaux métro, RER, tramway
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'étendue des prestations, objet du présent avis, se décline comme suit: prestations exclusivement relatives à des ouvrages d’infrastructures et des bâtiments industriels propres aux réseaux métro, RER, bus et tramway. Les opérations concernées ont trait à la modernisation (rénovations/réhabilitations) ou au développement du réseau RATP et de ses bâtiments industriels (ateliers, sites de maintenance et remisage, etc.), sur des sites exploités ou non.

La quantité des prestations demandées s'évalue entre cinq et dix missions par an pour le lot 2.

Cette projection est estimative et n'engage pas la RATP.

Les prestations sont réalisées dans les locaux du titulaire hormis les réunions de suivi qui ont lieu dans les locaux de la RATP à Fontenay-sous-Bois

Description des renouvellements: 36 mois ferme et douze mois reconductibles une fois soit 48 mois au maximum.
Description des options:

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans des deux dernières années, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents. Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Capacité technique et professionnelle:

Conformément à l'article L. 21 42-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l'exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution. Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous:

L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront renseigner un cadre de réponse. Pour l'obtenir, les candidats devront préalablement manifester leur intérêt sur le portail achat Bravosolution. Le mode opératoire est à la disposition du candidat dans les pièces jointes de l'opportunité.

Ce cadre de réponse, dûment complété et transmis sous le format Excel, devra être joint au dossier de candidature.

Le cadre de réponse complété comprendra lui-même, les éléments suivants:

1) une présentation succincte de l'entreprise;

2) une liste des principales missions effectuées au cours des trois dernières années en lien avec l'objet du ou des lots décrits au(x) point(s) 2.2.1, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique;

3) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années;

4) l'obtention des certifications ISO9001 et ISO14001 ou leur équivalent.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.

Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités essentielles de financement: ressources propres.

Modalités de paiement: prix révisables annuellement.

Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement, ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.

En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en «groupement conjoint avec mandataire solidaire» s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

La fourniture du DCE sera soumise à la signature préalable d'un engagement de confidentialité. Faute de transmission via la messagerie Bravosolution, au plus tard le jeudi 18.2.2021, la candidature sera rejetée.

Le candidat en fera la demande via https://ratp.bravosolution.com/web/login.html comme précisé ci-dessous:

A) Conditions de remise des candidatures: le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr — Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plate-forme. Sélectionne la consultation DHA_2021VAL16538, candidate en ligne et clique sur le bouton «Publier réponse».

B) Examen des candidatures: la RATP vérifiera que les entreprises candidates ont bien remis l'ensemble des documents demandés aux points III.1.1), III.1.2) et III.1.3) et ne se trouvent pas dans une situation leur interdisant de soumissionner à un marché public. Toute candidature ne comprenant pas l'ensemble des documents et renseignements demandés et/ou ne répondant pas à l'un des points demandés pourra être rejetée.

Ensuite les candidatures déclarées recevables au regard de cet examen seront appréciées selon les critères pondérés ci-dessous:

— pertinence des principales missions réalisées au cours des trois dernières années en relation avec les prestations demandées — pondération de 80 %;

— effectifs moyens et importance du personnel d'encadrement — pondération de 15 %;

— certificats de qualité ISO 9001 et 14001 ou équivalent.

Pour être prise en considération, une copie des certifications éventuelles devra être jointe au dossier de candidature — pondération de 5 %.

La RATP procédera à la sélection de:

— six candidatures pour le lot 1;

— six candidatures pour le lot 2.

Ayant obtenu la meilleure note technique pondérée par lot suivant les critères pré-cités.

C) Informations importantes: en cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde» à l’adresse suivante: RATP/département Val — Alexis Marecal — LAC LC81 — bâtiment Belledonne Bureau B3104, 50 bis et 54 rue Roger Salengro, Fontenay-sous-Bois, 94120 France ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9h00 à 16h00 à la même adresse. Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé: les CS seront alors examinées. En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues. Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s)dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée. Les candidatures/offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. L’attribution du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation de l’ensemble des pièces et leur signature manuscrite. La candidature et l’offre devront être remises en français.

D) Négociations: la RATP attire l'attention des candidats sur le fait que les négociations pourront avoir lieu par voie dématérialisée, via Microsoft Teams. Les candidats sont invités à anticiper cette demande.

Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 44594000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — Unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2021/S 025-062607 (2021-02-01)

Avis d'attribution de marché (2022-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent avis, vise à établir un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires, sans montant minimum et avec un montant maximum et remise en compétition lors de la survenance du besoin. Il a pour objet des prestations d’études Structures et Géotechniques dans le domaine des ouvrages infrastructures, et bâtiments industriels des réseaux métro, RER, tramway. Les prestations sont réparties sur deux lots distincts : • Lot 1 : Etudes structures : 3 Titulaires • Lot 2 : Etudes géotechniques : 3 Titulaires Le présent avis a été initié après la décision de classement sans suite de l'avis 2020-S 237-586403 pour motif d'intérêt général.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12
Contact
Courrier électronique: valerie.gout@ratp.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-09 📅
Date de publication: 2022-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 074-197172
Se réfère à l'avis: 2021/S 025-062607
Numéro JO-S: 74

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il a pour objet des prestations d’études Structures et Géotechniques dans le domaine des ouvrages infrastructures, et bâtiments industriels des réseaux métro, RER, tramway.

Les prestations sont réparties sur deux lots distincts :

• Lot 1 : Etudes structures : 3 Titulaires

• Lot 2 : Etudes géotechniques : 3 Titulaires

Intitulé du lot: Prestations d’études structures dans le domaine des ouvrages infrastructures et bâtiments industriels des réseaux métro, RER, tramway
Brève description:

L'étendue des prestations, objet du présent avis, se décline comme suit: prestations exclusivement relatives à

des ouvrages d’infrastructures et des bâtiments industriels propres aux réseaux métro, RER, bus et tramway.

Les opérations concernées ont trait à la modernisation rénovations/réhabilitations) ou au développement du

réseau RATP et de ses bâtiments industriels (ateliers, sites de maintenance et remisage, etc.), sur des sites

exploités ou non.

Le titulaire peut être mandaté sur les projets pour des prestations d’Assistance à maîtrise d’ouvrage (AMOA) ou

de Maîtrise d’œuvre (MOE).

La quantité des prestations demandées s'évalue entre dix et quinze missions par an pour le lot 1. Cette

projection est estimative et n'engage pas la RATP.

Les prestations sont réalisées dans les locaux du titulaire hormis les réunions de suivi qui ont lieu dans les

locaux de la RATP à Fontenay-sous-Bois.

Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du

code de la commande publique.

Intitulé du lot: Prestations d’études géotechniques dans le domaine des ouvrages infrastructures et bâtiments industriels des réseaux métro, RER, tramway
Brève description:

Les opérations concernées ont trait à la modernisation (rénovations/réhabilitations) ou au développement du

locaux de la RATP à Fontenay-sous-Bois

Date prévisionnelle de démarrage des prestations: deuxième trimestre 2021

Description des options:

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les

conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-05 📅
Nom: Enser
Commune postale: Faenza ra
Pays: Italie 🇮🇹
Nord-Est 🏙️
Nom: Arcadis esg
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Nom: MAP3
Date de conclusion du contrat: 2021-07-07 📅
Nom: Geos ingenieurs conseils
Commune postale: Rueil malmaison
Nom: Icaruss
Terrasol

Informations complémentaires
Organe de révision
Tribunal Administratif de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75181 cedex 04
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Source: OJS 2022/S 074-197172 (2022-04-09)

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