Prestations études structures et géotechniques dans le domaine des ouvrages, infrastructures et bâtiments industriels des réseaux métro, RER, tramway

RATP

Le présent avis, vise à établir un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires, sans montant minimal et avec un montant maximal et remise en compétition lors de la survenance du besoin.
Il a pour objet des prestations d’études structures et géotechniques dans le domaine des ouvrages infrastructures et bâtiments industriels des réseaux métro, RER, tramway.
Les prestations sont réparties sur deux lots distincts:
— lot 1: études structures: trois titulaires;
— lot 2: études géotechniques: trois titulaires.
Le présent avis a été initié après la décision de classement sans suite de l'avis 2020-S 237-586403 pour motif d'intérêt général.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-01.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-01 Avis de marché
2022-04-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alexis.marecal@ratp.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations études structures et géotechniques dans le domaine des ouvrages, infrastructures et bâtiments industriels des réseaux métro, RER,...”    Afficher plus
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Brève description:
“Le présent avis, vise à établir un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires, sans montant minimal et avec un montant maximal et remise en...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d’études structures dans le domaine des ouvrages infrastructures et bâtiments industriels des réseaux métro, RER, tramway”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“L'étendue des prestations, objet du présent avis, se décline comme suit: prestations exclusivement relatives à des ouvrages d’infrastructures et des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“36 mois fermes puis douze mois reconductibles une fois soit un maximum de 48 mois.”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Classification achat RATP: C11. Conformément à l'article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociations.”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d’études géotechniques dans le domaine des ouvrages infrastructures et bâtiments industriels des réseaux métro, RER, tramway”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'étendue des prestations, objet du présent avis, se décline comme suit: prestations exclusivement relatives à des ouvrages d’infrastructures et des...”    Afficher plus
Description des renouvellements: 36 mois ferme et douze mois reconductibles une fois soit 48 mois au maximum.
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l'article L. 21 42-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l'exécution du marché public...”    Afficher plus
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement: ressources propres. Modalités de paiement: prix révisables annuellement. Paiement à 60 jours à compter de la...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement, ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-17 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“La fourniture du DCE sera soumise à la signature préalable d'un engagement de confidentialité. Faute de transmission via la messagerie Bravosolution, au...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 44594000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — Unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2021/S 025-062607 (2021-02-01)
Avis d'attribution de marché (2022-04-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12
Courrier électronique: valerie.gout@ratp.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“PRESTATIONS ETUDES STRUCTURES ET GEOTECHNIQUES DANS LE DOMAINE DES OUVRAGES, INFRASTRUCTURES, ET BATIMENTS INDUSTRIELS DES RESEAUX METRO, RER,...”    Afficher plus
Brève description:
“Le présent avis, vise à établir un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires, sans montant minimum et avec un montant maximum et remise en...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“L'étendue des prestations, objet du présent avis, se décline comme suit: prestations exclusivement relatives à des ouvrages d’infrastructures et des...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“L'étendue des prestations, objet du présent avis, se décline comme suit: prestations exclusivement relatives à des ouvrages d’infrastructures et des...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 025-062607

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: VAL210138
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2021-07-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Enser
Commune postale: Faenza ra
Pays: Italie 🇮🇹
Région: Nord-Est 🏙️
Le contractant est une PME

2️⃣
Numéro de contrat: VAL210140
Nom et adresse du contractant
Nom: Arcadis esg
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France 🏙️

3️⃣
Numéro de contrat: VAL210139
Nom et adresse du contractant
Nom: MAP3

4️⃣
Numéro de contrat: VAL210144
Numéro d'identification du lot: 2
Date de conclusion du contrat: 2021-07-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Geos ingenieurs conseils
Commune postale: Rueil malmaison

5️⃣
Numéro de contrat: VAL210143
Titre: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Icaruss

6️⃣
Numéro de contrat: VAL210142
Nom et adresse du contractant
Nom: Terrasol

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75181 cedex 04
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Source: OJS 2022/S 074-197172 (2022-04-09)