Prestations de transports terrestres à la charge des établissements de santé du GHT Santé 41. Les prestations sont réparties en neuf lot(s)

Centre hospitalier Simone Veil

Prestations de transports terrestres à la charge des établissements de santé du GHT Santé 41. La nature des prestations, le détail, les caractéristiques techniques et quantitatives ainsi que les conditions de leur exécution sont définies au cahier des clauses techniques particulières. Les prestations objet de la présente consultation seront conformes aux lois, réglementations et normes françaises homologuées en vigueur. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par les différents établissements du GHT Santé 41.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-17 Avis de marché
2021-08-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier Simone Veil
Numéro d'enregistrement national: 26410003300010
Adresse postale: mail Pierre Charlot
Commune postale: Blois Cedex
Code postal: 41016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 254556633 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Loir-et-Cher 🏙️
URL: http://www.ch-blois.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports terrestres à la charge des établissements de santé du GHT Santé 41. Les prestations sont réparties en neuf lot(s) Ght-2021-006”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description:
“Prestations de transports terrestres à la charge des établissements de santé du GHT Santé 41. La nature des prestations, le détail, les caractéristiques...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients en ambulance y compris bariatrique, et transports assis professionnalisés (VSL, taxi) — secteurs Blois, Vendôme-Montoire et Selles-sur-Cher”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers 📦
Produits/services supplémentaires: Services prestés par les banques d'organes 📦
Produits/services supplémentaires: Services prestés par les banques de sang 📦
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher 🏙️
Description du marché:
“Transports de patients en ambulance y compris bariatrique, et transports assis professionnalisés (VSL, taxi) — secteurs Blois, Vendôme-Montoire et...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Prestations pour la période du 1.7.2021 (ou à compter de sa date de notification) au 30.6.2022 reconductible tacitement 3 × 1 an, soit jusqu'au 30.6.2025....”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients en ambulance y compris bariatrique, et transports assis professionnalisés (VSL, taxi) — secteurs Saint-Aignan-sur-Cher et Montrichard”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transports de patients en ambulance y compris bariatrique, et transports assis professionnalisés (VSL, taxi) — secteurs Saint-Aignan-sur-Cher et...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports assis professionnalisés (TAP) des enfants et adolescents dépendant des services de psychiatrie du Centre hospitalier Simone Veil de Blois”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Description du marché:
“Transports assis professionnalisés (TAP) des enfants et adolescents dépendant des services de psychiatrie du Centre hospitalier Simone Veil de Blois. Il...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports assis en taxi ou véhicule adapté, des résidents du Centre médico-social de Mareuil-sur-Cher, entre le domicile et le Centre”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Transports assis en taxi ou véhicule adapté, des résidents du Centre médico-social de Mareuil-sur-Cher, entre le domicile et le Centre. Elle a pour objet la...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports pour les prélèvements d'organes et produits labiles associés, au départ du Centre hospitalier Simone Veil de Blois”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“— transports pour les prélèvements d'organes et produits labiles associés, au départ du CH Simone Veil de Blois — transport A/R des équipes de prélèvements...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports de produits sanguins labiles — secteur Vendôme-Montoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Transports de produits sanguins labiles — secteur Vendôme-Montoire. Réalisation des transferts de produits sanguins labiles, en application la...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports de produits sanguins labiles — secteur Romorantin
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Transports de produits sanguins labiles — secteur Romorantin. Réalisation des transferts de produits sanguins labiles, en application de la réglementation...”    Afficher plus
Description des renouvellements:
“Prestations pour la période du 1.7.2021 (ou à compter de sa date de notification) au 30.6.2022 reconductible tacitement 3 × 1 an, soit jusqu'au...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports assis en taxi ou véhicule adapté des patients dépendant des services d'accueil de jour du Centre hospitalier de Vendôme-Montoire”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Transports assis en taxi ou véhicule adapté des patients dépendant des services d'accueil de jour du CH de Vendôme-Montoire. Il s'agit de trajets depuis le...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le CH de Saint-Aignan-sur-Cher a un projet d'ouverture de service similaire, en attente de validation par l'ARS. Le besoin est estimé à un transport en taxi...”    Afficher plus

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports en ambulance des patients et de l'équipe médicale héliportés au CHU Tours par l'Hélismur du Centre hospitalier Simone Veil de Blois”
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Transports en ambulance des patients et de l'équipe médicale héliportés au CHU Tours par l'Hélismur du Centre hospitalier Simone Veil de Blois. Il s'agit de...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Besoin estimé à environ 100 transports par an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Pour les lots 1 - 2 et 9: les seuls prestataires habilités à répondre sont les transporteurs sanitaires agréés dans les conditions définies aux articles R....”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Financement par budget propre. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-17 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-17 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ctmc.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2021/S 098-256321 (2021-05-17)
Avis d'attribution de marché (2021-08-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: centre Hospitalier Simone Veil
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de transports terrestres à la charge des établissements de santé du Ght Santé 41. Les prestations sont réparties en 9 lot(s) Ght-2021-006”
Brève description:
“prestations de transports terrestres à la charge des établissements de santé du Ght Santé 41.La nature des prestations, le détail, les caractéristiques...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 081 623 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“transports de patients en ambulance y compris bariatrique, et transports assis professionnalisés (Vsl, taxi) - secteurs Blois, Vendôme-Montoire et Selles sur Cher”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“transports de patients en ambulance y compris bariatrique, et transports assis professionnalisés (Vsl, taxi) - secteurs Blois, Vendôme-Montoire et Selles...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“transports de patients en ambulance y compris bariatrique, et transports assis professionnalisés (Vsl, taxi) - secteurs St Aignan sur Cher et Montrichard”
Description
Description du marché:
“transports de patients en ambulance y compris bariatrique, et transports assis professionnalisés (Vsl, taxi) - secteurs St Aignan sur Cher et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“transports assis professionnalisés (Tap) des enfants et adolescents dépendant des services de Psychiatrie du Centre Hospitalier Simone Veil de Blois”
Description
Description du marché:
“transports assis professionnalisés (Tap) des enfants et adolescents dépendant des services de Psychiatrie du Centre Hospitalier Simone Veil de Blois.Il...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“transports assis en taxi ou véhicule adapté, des résidents du Centre médico-social de Mareuil sur Cher, entre le domicile et le Centre”
Description
Description du marché:
“transports assis en taxi ou véhicule adapté, des résidents du Centre médico-social de Mareuil sur Cher, entre le domicile et le Centre.Elle a pour objet la...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“transports pour les prélèvements d'organes et produits labiles associés, au départ du Centre Hospitalier Simone Veil de Blois”
Description
Description du marché:
“transports pour les prélèvements d'organes et produits labiles associés, au départ du Ch Simone Veil de Blois- transport A/R des équipes de prélèvements...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: transports de produits sanguins labiles - secteur Vendôme-Montoire
Description
Description du marché:
“transports de produits sanguins labiles - secteur Vendôme-MontoireRéalisation des transferts de produits sanguins labiles, en application la réglementation...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: transports de produits sanguins labiles - secteur Romorantin
Description
Description du marché:
“transports de produits sanguins labiles - secteur RomorantinRéalisation des transferts de produits sanguins labiles, en application de la réglementation en...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“transports assis en taxi ou véhicule adapté des patients dépendant des services d'accueil de Jour du Centre Hospitalier de Vendôme-Montoire”
Description
Description du marché:
“transports assis en taxi ou véhicule adapté des patients dépendant des services d'accueil de Jour du Ch de Vendôme-MontoireIl s'agit de trajets depuis le...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“le Ch de St Aignan sur Cher a un projet d'ouverture de service similaire, en attente de validation par l'ars. Le besoin est estimé à un transport en taxi...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“transports en ambulance des patients et de l'équipe médicale héliportés au Chu Tours par l'hélismur du Centre Hospitalier Simone Veil de Blois”
Description
Description du marché:
“transports en ambulance des patients et de l'équipe médicale héliportés au Chu Tours par l'hélismur du Centre Hospitalier Simone Veil de Blois.Il s'agit de...”    Afficher plus
Informations complémentaires: besoin estimé à environ 100 transports par an

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 098-256321

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 41.018.21.0030/2021
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“transports de patients en ambulance y compris bariatrique, et transports assis professionnalisés (Vsl, taxi) - secteurs Blois, Vendôme-Montoire et Selles sur Cher”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom:
“groupement conjoint d'ambulanciers 41 - mandataire : Ambulances et taxis Porcher”
Adresse postale: 57, rue du Maréchal de Rochambeau
Commune postale: Vendôme
Code postal: 41100
Pays: France 🇫🇷
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 768 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 41.018.21.0031/2021
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“transports de patients en ambulance y compris bariatrique, et transports assis professionnalisés (Vsl, taxi) - secteurs St Aignan sur Cher et Montrichard”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 334 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 41.018.21.0032/2021
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“transports assis professionnalisés (Tap) des enfants et adolescents dépendant des services de Psychiatrie du Centre Hospitalier Simone Veil de Blois”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136 400 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 41.018.21.0033/2021
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“transports assis en taxi ou véhicule adapté, des résidents du Centre médico-social de Mareuil sur Cher, entre le domicile et le Centre”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: vad
Adresse postale: rue De La Belle Etoile
Commune postale: La Montagne
Code postal: 44620
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 020 085 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 41.018.21.0039/2021
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“transports pour les prélèvements d'organes et produits labiles associés, au départ du Centre Hospitalier Simone Veil de Blois”
Date de conclusion du contrat: 2021-08-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: tso Groupe
Adresse postale: 10 Place de l'indien
Commune postale: Orléans
Code postal: 45100
Région: Loiret 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 325 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 41.018.21.0034/2021
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: transports de produits sanguins labiles - secteur Vendôme-Montoire
Date de conclusion du contrat: 2021-07-22 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 245 609 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 41.018.21.0035/2021
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: transports de produits sanguins labiles - secteur Romorantin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 233 200 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 41.018.21.0036/2021
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“transports assis en taxi ou véhicule adapté des patients dépendant des services d'accueil de Jour du Centre Hospitalier de Vendôme-Montoire”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129 454 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 41.018.21.0040/2021
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“transports en ambulance des patients et de l'équipe médicale héliportés au Chu Tours par l'hélismur du Centre Hospitalier Simone Veil de Blois”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: harmonie Ambulance
Adresse postale: 16, rue Joseph Cugnot
Commune postale: Joué-les-Tours
Code postal: 37300
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 550 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“accord-Cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum ; les montants de marchés indiqués sont des valeurs indicatives sur la base des dépenses réalisées...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Source: OJS 2021/S 159-420960 (2021-08-13)