Fournisseur: Tso Groupe

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2021-05-17   Prestations de transports terrestres à la charge des établissements de santé du GHT Santé 41. Les prestations sont... (Centre hospitalier Simone Veil)
Prestations de transports terrestres à la charge des établissements de santé du GHT Santé 41. La nature des prestations, le détail, les caractéristiques techniques et quantitatives ainsi que les conditions de leur exécution sont définies au cahier des clauses techniques particulières. Les prestations objet de la présente consultation seront conformes aux lois, réglementations et normes françaises homologuées en vigueur. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. … Voir la passation de marché »