prestations de nettoyage des locaux, extérieurs de l'hôpital Nord Franche-Comté (Hnfc), de ses annexes et du CHSLD

Hôpital Nord Franche Comté

prestations de nettoyage des locaux, extérieurs de l'hôpital Nord Franche-Comté (Hnfc), de ses annexes et du CHSLD Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans minimum et sans maximum en quantité ou en valeur, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-3° et R2162-13, -14 du code de la commande publique

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-09-29 Avis de marché
2022-02-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-09-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
Commune postale: Belfort
Code postal: 90015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 384982664 📞
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Fax: +33 384982679 📠
Région: Territoire de Belfort 🏙️
URL: http://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=832681&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=832681&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de nettoyage des locaux, extérieurs de l'hôpital Nord Franche-Comté (Hnfc), de ses annexes et du CHSLD GHT-2021-040”
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Brève description:
“prestations de nettoyage des locaux, extérieurs de l'hôpital Nord Franche-Comté (Hnfc), de ses annexes et du CHSLD Le présent marché est un accord-cadre...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des locaux de l'hnfc, de ses annexes et du CHSLD
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: différents sites de l'hnfc et du CHSLD
Description du marché: nettoyage des locaux de l'hnfc, de ses annexes et du CHSLD
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre s'exécutera à compter du 1er janvier 2022, ou date de notification si postérieure , jusqu'au 31/12/2022 inclus. En application de l'article...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'hnfc pourra recourir à la réalisation des prestations similaires”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des extérieurs de l'hnfc et ses annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Site principal ou lieu d'exécution: différents sites de l'hnfc
Description du marché: nettoyage des extérieurs de l'hnfc et ses annexes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-02 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-02 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un marché renouvelable. Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins”
Informations complémentaires

“l'Hnfc, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté, a compétence pour passer les marchés au nom de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://Besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: le Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Adresse postale: préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Erignac,
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 192-499962 (2021-09-29)
Avis d'attribution de marché (2022-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1359354.24 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Exécution et démarche qualité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens humains et encadrement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens matériels
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 192-499962

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021-2036
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: nettoyage des locaux
Date de conclusion du contrat: 2022-01-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: elior services propreté et santé
Adresse postale: 2, rue Evariste Galois
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67012
Pays: France 🇫🇷
Région: Grand Est 🏙️
URL: https://www.elior-services.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 241 385 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2021-2037
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: nettoyage des extérieurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: elior Services propreté et santé
Région: Alsace 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117 970 💰
Source: OJS 2022/S 025-063559 (2022-02-01)