Description du marché
Il est prévu deux prestations fermes:
— l’assistance à la sécurité d’exploitation, cette prestation se décompose comme suit:
—— planification et réalisation des gestes préalables au démarrage des opérations dont la préparation de tous les documents préalables aux interventions pour validation par le CEA;
—— planification et réalisation des renouvellement pour les opérations en cours;
—— réalisation des accueils des personnels entreprises extérieures et CEA;
—— assistance à la gestion des risques de co-activité sur l’installation;
—— assistances à la surveillance de la sécurité dans la réalisation des activités (en conformité avec les documents applicables);
—— assistance aux formations sécurité;
—— assistance à la sécurité radiologique;
— l’assistance à la sécurité documentaire, cette prestation se décompose comme suit:
—— assistance à la conformité documentaire dans le domaine de la sécurité;
—— rédaction de documents sécurité;
—— analyse de documents EE;
—— suivi des DIMR.
Il est prévu à titre optionnelle:
— une option de réversibilité entrante (un mois);
— une option de réversibilité sortante (deux mois dont un mois compris dans la phase opérationnelle);
— option de prolongation d'une durée de six mois renouvelable une fois.
Il est prévu au titre des prestations hors forfait qu'à la demande du CEA, le titulaire pourra être amené à effectuer des prestations dites hors forfait:
— dossiers de CLS (comportant environ 150 pages + une présentation PowerPoint);
— suivi de chantiers en dehors des horaires normaux (6h00 à 7h55 et de 16h35 à 19h00).
Le marché prend effet à compter de la date de la réunion d’enclenchement de la prestation (T0).
Il est prévu une option de réversibilité entrante d’une durée d’un mois. À la fin de cette réversibilité entrante, il est prévu une phase opérationnelle d’une durée de 36 mois fermes et de six mois de prolongation optionnelle, renouvelable une fois. En parallèle de cette phase opérationnelle, il est prévu la réversibilité sortante active d’une durée d’un mois. La phase de réversibilité sortante passive d’une durée d’un mois s’ajoutera à la durée de la phase opérationnelle.
La durée globale du marché ferme et optionnelle est de 50 mois.