Prestations d’assemblage de packaging avancé
CEA/Grenoble
Les prestations objet de la présente consultation concernent l’étude et la réalisation d’assemblages de packaging pour plusieurs projets.
Elles comprennent:
— une tranche ferme de 18 mois, constituée de trois tâches décrites au II.2.4) Description des prestations et dans le cahier des charges;
— une tranche optionnelle de six mois, constituée de deux tâches décrites au II.2.7) Durée du marché et dans le cahier des charges.
Le délai de réception des offres était de 2021-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services divers aux entreprises et services connexes
- • Services de recherche et développement et services de conseil connexes › Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-27 | Avis de marché |
| 2021-10-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
Numéro de référence: B21-04358-CB
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers aux entreprises et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 avenue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: celine.barranco@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780525 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-27 📅
Date limite de soumission: 2021-09-09 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-388070
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 18 mois
Description des renouvellements:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Un financement proviendrait potentiellement de fonds de l'Union européenne. Compte tenu de la durée du marché et du manque de prévisibilité sur les projets développés durant ce laps de temps, des informations détaillées ne peuvent être indiquées.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble — conditions d'accès réglementées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: CEA Grenoble.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Céline Barranco
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 76429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +334 76422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2021/S 146-388070 (2021-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
Numéro de référence: B21-04358-CB
Brève description:
Les prestations objet de la présente consultation concernent l’étude et la réalisation d’assemblages de packaging pour plusieurs projets.
Elles comprennent:
— une tranche ferme de 18 mois, constituée de trois tâches décrites au II.2.4) Description des prestations et dans le cahier des charges;
— une tranche optionnelle de six mois, constituée de deux tâches décrites au II.2.7) Durée du marché et dans le cahier des charges.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers aux entreprises et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 avenue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: celine.barranco@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780525 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-27 📅
Date limite de soumission: 2021-09-09 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-388070
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Cette date est indicative au regard de l'absence d'obligation, en droit français, de la renseigner.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations objet de la présente consultation concernent l’étude et la réalisation d’assemblages de packaging pour plusieurs projets.
Elles comprennent:
— une tranche ferme de 18 mois, constituée de trois tâches décrites au II.2.4) Description des prestations et dans le cahier des charges;
— une tranche optionnelle de six mois, constituée de deux tâches décrites au II.2.7) Durée du marché et dans le cahier des charges.
Les prestations se déroulent sur le site du CEA Grenoble et notamment en partie dans des salles propres de classe ISO 3 à ISO 8. Le titulaire devra donc respecter les règles imposées de «Clean Concept».
Le contenu de la prestation sera pour 20 % de la conception de solutions de packaging avancé pour plusieurs systèmes et applications, pour 60 % du développement de procédés et de la réalisation d’assemblages de packaging, et 20 % consacrés à la traçabilité, aux rapports et livrables.
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La prestation se décompose comme suit:
— une tranche ferme d’une durée de dix huit (18) mois;
— une tranche optionnelle d’une durée de six (6) mois supplémentaires.
La tranche ferme comprend les tâches suivantes:
— tâche 1: assemblages de puces sur interposeurs silicium:
La prestation demandée, au titre de la tranche ferme, est constituée des tâches suivantes:
—— identifier et évaluer des équipements de microscopie acoustique pour le contrôle des assemblages;
—— identifier un partenaire ou sous-traitant pour l’assemblage d’interposeurs/substrats organiques;
—— évaluer plusieurs scénarios d’assemblage puces/interposeurs/substrats (unitaires/collectifs);
—— évaluer une nouvelle machine Datacon (installée dans les locaux du LETI) pour le report de puces (500 mm
—— étudier les procédés et étapes de réalisation d’assemblages de puces sur interposeurs;
— tâche 2: cryo-packaging:
Cette prestation contribuera à la réalisation de deux projets dans le domaine du packaging de systèmes pour le calcul quantique. Elle sera composée de deux volets principaux.
La tranche ferme consistera en la réalisation d’interposeurs et packaging pour les températures cryogéniques.
Le développement concerne l’étude et la réalisation d’interposeurs silicium et de solutions de packaging aptes à fonctionner aux très basses températures, en particulier pour le domaine du calcul quantique.
La prestation demandée, au titre de la tranche ferme, consiste à:
—— gérer des découpes de puces et demandes d’assemblage de puces sur interposeurs;
—— suivre les expériences et études d’hybridation/reflow avec les matériaux sélectionnés;
—— évaluer des procédés et caractérisations (FIB, MEB, microscopie confocale et acoustique);
—— définir un processus d’assemblage/packaging de référence pour les démonstrateurs fonctionnels;
—— coordonner les différentes étapes de packaging des QFN et sockets (cablage, collage…);
— tâche 3: assemblages pour applications diverses: puissance, cybersécurité, capteurs.
Cette prestation s’inscrit dans les activités du LETI sur les assemblages de composants pour les secteurs de la puissance, de la cybersécurité et des capteurs:
3.1) frittage pour composants de puissance et RF:
La prestation consiste à:
—— apporter une expertise en molding et brasage/frittage de composants;
—— réaliser des brasages ou frittage de composants avec les moyens du laboratoire;
—— apporter un support technique à la réalisation de travaux de thèse en frittage;
—— effectuer une étude bibliographique, un dimensionnement et définir un flow de réalisation d’un dissipateur de chaleur par frittage pour un système in package RF;
3.2) assemblage pour la cybersécurité:
La prestation demandée consiste à:
— identifier les technologies de réalisation d’éléments de détection sur substrat flexible, définis par le laboratoire;
— rechercher des solutions d’intégration de l’élément flexible par molding (Synergie-Cad…);
— suivre l’intégration de ce concept dans un module SiP en relation avec le fournisseur identifié;
3.3) assemblage pour les capteurs:
La prestation demandée consiste à réaliser des assemblages de fermeture de capteurs par des procédés de type «glass frit» et de les caractériser.
La tranche optionnelle est détaillée ci-après au II.2.7) Durée du marché et dans le cahier des charges.
Description des renouvellements:
Tranche optionnelle: prolongation du marché d’une durée de six mois supplémentaires. Elle est éventuellement affermie par LRAR, au plus tard quatre mois après la fin de la tranche ferme.
Elle comprend les tâches suivantes:
— tâche 4: approfondissement des assemblages de puces sur interposeurs silicium;
— tâche 5: approfondissement du cryo-packaging.
Description en détail dans le cahier des charges.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble — conditions d'accès réglementées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: CEA Grenoble.
Informations complémentaires:
Cette date est indicative au regard de l'absence d'obligation, en droit français, de la renseigner.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Céline Barranco
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires;
— capacité financière.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 76429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +334 76422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2021/S 146-388070 (2021-07-27)
Avis d'attribution de marché (2021-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17 Avenue des Martyrs
Commune postale: GRENOBLE CEDEX 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-12 📅
Date de publication: 2021-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 201-524931
Se réfère à l'avis: 2021/S 146-388070
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble - Conditions d'accès réglementées
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation et de la gestion des prestations (intervenant pouvant réaliser l'ensemble des prestations pour assurer la synergie entre les thèmes, etc.)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens humains pour la réalisation des prestations (compétences en assemblage de puces sur interposeurs, packaging cryogénique, frittage, caractérisations, etc.)
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-12 📅
Nom: Astek technology
Adresse postale: 77-81 Ter rue Marcel Dassault
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Céline BARRANCO
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Source: OJS 2021/S 201-524931 (2021-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations objet de la présente consultation concernent l’étude et la réalisation d’assemblages de packaging pour plusieurs projets.
Elles comprennent :
- Une tranche ferme de 18 mois, constituée de 3 tâches décrites au II.2.4) Description des prestations et dans le cahier des charges
- Une tranche optionnelle de 6 mois, constituée de 2 tâches décrites au II.2.7) Durée du marché et dans le cahier des charges
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17 Avenue des Martyrs
Commune postale: GRENOBLE CEDEX 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-12 📅
Date de publication: 2021-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 201-524931
Se réfère à l'avis: 2021/S 146-388070
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Il a été indiqué 1.00 aux articles II.1.7) et V.2.4) uniquement car le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix des prestations sans violer le secret des affaires.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Elles comprennent :
- Une tranche ferme de 18 mois, constituée de 3 tâches décrites au II.2.4) Description des prestations et dans le cahier des charges
- Une tranche optionnelle de 6 mois, constituée de 2 tâches décrites au II.2.7) Durée du marché et dans le cahier des charges
Les prestations se déroulent sur le site du CEA Grenoble et notamment en partie dans des salles propres de classe ISO 3 à ISO 8. Le Titulaire devra donc respecter les règles imposées de "clean concept".
Le contenu de la prestation sera pour 20% de la conception de solutions de packaging avancé pour plusieurs systèmes et applications, pour 60% du développement de procédés et de la réalisation d’assemblages de packaging, et 20% consacrés à la traçabilité, aux rapports et livrables.
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La prestation se décompose comme suit :
- une tranche ferme d’une durée de dix huit (18) mois,
- une tranche optionnelle d’une durée de six (6) mois supplémentaires
La tranche ferme comprend les tâches suivantes :
* Tâche 1 : Assemblages de puces sur interposeurs silicium
La prestation demandée, au titre de la tranche ferme, est constituée des tâches suivantes.
- Identifier et évaluer des équipements de microscopie acoustique pour le contrôle des assemblages.
- Identifier un partenaire ou sous-traitant pour l’assemblage d’interposeurs / substrats organiques
- Evaluer plusieurs scénarios d’assemblage puces / interposeurs / substrats (unitaires / collectifs)
- Evaluer une nouvelle machine DATACON (installée dans les locaux du LETI) pour le report de puces (500mm2, voire 2cm2) sur interposeurs 50x50mm2 avec interconnexions « microbumps » de pitch 40m. Les spécifications en termes de planéité seront déduites de cette étude.
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- Etudier les procédés et étapes de réalisation d’assemblages de puces sur interposeurs.
* Tâche 2 : Cryo-packaging
Cette prestation contribuera à la réalisation de deux projets dans le domaine du packaging de systèmes pour le calcul quantique. Elle sera composée de 2 volets principaux.
La tranche ferme consistera en la réalisation d’interposeurs et packaging pour les températures cryogéniques
La prestation demandée, au titre de la tranche ferme, consiste à :
- Gérer des découpes de puces et demandes d’assemblage de puces sur interposeurs.
- Suivre les expériences et études d’hybridation / reflow avec les matériaux sélectionnés
- Evaluer des procédés et caractérisations (FIB, MEB, microscopie confocale et acoustique)
- Définir un processus d’assemblage / packaging de référence pour les démonstrateurs fonctionnels
- Coordonner les différentes étapes de packaging des QFN et sockets (cablage, collage…).
* Tâche 3 : Assemblages pour applications diverses : puissance, cybersécurité, capteurs
Cette prestation s’inscrit dans les activités du LETI sur les assemblages de composants pour les secteurs de la puissance, de la cybersécurité et des capteurs.
3.1/ Frittage pour composants de puissance et RF
La prestation consiste à :
- Apporter une expertise en molding et brasage / frittage de composants
- Réaliser des brasages ou frittage de composants avec les moyens du laboratoire
- Apporter un support technique à la réalisation de travaux de thèse en frittage.
- Effectuer une étude bibliographique, un dimensionnement et définir un flow de réalisation d’un dissipateur de chaleur par frittage pour un système in package RF.
3.2/ Assemblage pour la cybersécurité
La prestation demandée consiste à :
- Identifier les technologies de réalisation d’éléments de détection sur substrat flexible, définis par le laboratoire
- Rechercher des solutions d’intégration de l’élément flexible par molding (Synergie-Cad…)
- Suivre l’intégration de ce concept dans un module SiP en relation avec le fournisseur identifié.
3.3/ Assemblage pour les capteurs
La prestation demandée consiste à réaliser des assemblages de fermeture de capteurs par des procédés de type « glass frit » et de les caractériser.
La tranche optionnelle est détaillée ci-après au II.2.7) Durée du marché et dans le cahier des charges
Il a été indiqué 1.00 aux articles II.1.7) et V.2.4) uniquement car le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix des prestations sans violer le secret des affaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble - Conditions d'accès réglementées
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation et de la gestion des prestations (intervenant pouvant réaliser l'ensemble des prestations pour assurer la synergie entre les thèmes, etc.)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens humains pour la réalisation des prestations (compétences en assemblage de puces sur interposeurs, packaging cryogénique, frittage, caractérisations, etc.)
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-12 📅
Nom: Astek technology
Adresse postale: 77-81 Ter rue Marcel Dassault
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Céline BARRANCO
Référence
Informations complémentaires
Il a été indiqué 1.00 à la rubrique II.1.7 et à la rubrique V.2.4 uniquement car le champs est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix des prestations sans violer le secret des affaires.
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Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Source: OJS 2021/S 201-524931 (2021-10-12)
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