Prestations d'Accompagnement des démarches LEAN, EFQM et QSE

RATP

Le présent avis vise à établir un accord-cadre à marché subséquents sans montant minimum et avec montant maximum, composé de deux lots. Chacun des lots est multi-attributaire et chaque demande de prestation donnera lieu systématiquement à une remise en compétition à survenance de besoins.
Les prestations sont réparties en deux lots distincts :
- Lot 1 : Prestations d’accompagnement des démarches LEAN et prestations de formation LEAN
- Lot 2 : Prestations d’accompagnements et conseils QSE-EFQM
Le lot 1 sera attribué à 2 Titulaires, qui ne pourront pas être identique au lot 2.
Le lot 2 sera attribué à 2 Titulaires, qui ne pourront pas être identique au lot 1.
La date de démarrage pressentie des deux lots est prévue pour avril 2022.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-12-02 Avis de marché
2022-07-22 Avis d'attribution de marché
2025-11-13 Avis de marché
2026-07-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité
Numéro de référence: DHA_2021VAL17418
Brève description:
Le présent avis vise à établir un accord-cadre à marché subséquents sans montant minimum et avec montant maximum, composé de deux lots. Chacun des lots est multi-attributaire et chaque demande de prestation donnera lieu systématiquement à une remise en compétition à survenance de besoins. Les prestations sont réparties en deux lots distincts : - Lot 1 : Prestations d’accompagnement des démarches LEAN et prestations de formation LEAN - Lot 2 : Prestations d’accompagnements et conseils QSE-EFQM Le lot 1 sera attribué à 2 Titulaires, qui ne pourront pas être identique au lot 2. Le lot 2 sera attribué à 2 Titulaires, qui ne pourront pas être identique au lot 1. La date de démarrage pressentie des deux lots est prévue pour avril 2022.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: hanane.zoghlami@ratp.fr 📧
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-02 📅
Date limite de soumission: 2021-12-17 📅
Date de publication: 2021-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 237-625703
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Classification RATP : C14 ( ajouté l'intitulé) Le montant estimé à l'article II.2.6) est fourni à titre indicatif et n'engage pas la RATP. Le nombre de titulaires pour ce lot est de 2.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent avis vise à établir un accord-cadre à marché subséquents sans montant minimum et avec montant maximum, composé de deux lots. Chacun des lots est multi-attributaire et chaque demande de prestation donnera lieu systématiquement à une remise en compétition à survenance de besoins.
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Les prestations sont réparties en deux lots distincts :
- Lot 1 : Prestations d’accompagnement des démarches LEAN et prestations de formation LEAN
- Lot 2 : Prestations d’accompagnements et conseils QSE-EFQM
Le lot 1 sera attribué à 2 Titulaires, qui ne pourront pas être identique au lot 2.
Le lot 2 sera attribué à 2 Titulaires, qui ne pourront pas être identique au lot 1.
La date de démarrage pressentie des deux lots est prévue pour avril 2022.
Valeur totale estimée: 2 500 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Prestations d’accompagnement des démarches LEAN et prestations de formation LEAN
Numéro du lot: 1
Brève description:
L'étendue des prestations d’accompagnement des démarches LEAN et prestations de formation LEAN, objet du lot 1, se déclinent comme suit :
PRESTATION 1 – Accompagnement des démarches LEAN
- Mettre en œuvre ou actualiser les outils de management visuel
- Animer des ateliers de résolution de problème structurée
- Autres accompagnement de démarches LEAN
PRESTATION 2 – Formation LEAN
- Formations issues du catalogue du Titulaire, animées en
INTER ENTREPRISES
INTRA ENTREPRISE
- Formations issues de la RATP, animées en INTER ou INTRA ENTREPRISE
Le détail des prestations attendues dans le cadre de ce lot est explicité dans les pièces du DCE.
Valeur estimée hors TVA: 2 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Tacite reconduction de 2 fois 12 mois.
Soit une durée maximum de 48 mois
Description des options:
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 R2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-7 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires:
Classification RATP : C14 ( ajouté l'intitulé)
Le montant estimé à l'article II.2.6) est fourni à titre indicatif et n'engage pas la RATP.
Le nombre de titulaires pour ce lot est de 2.
Intitulé du lot: Prestations d’accompagnements et conseils QSE-EFQM
Numéro du lot: 2
Brève description:
L'étendue des prestations d’accompagnement et conseils QSE-EFQM, objet du lot 2, se déclinent comme suit :
PRESTATION 1 – Accompagnement et conseils QSE
- PHASE 1 : Accompagnement diagnostic et planification
- PHASE 2 : Accompagnement à la Mise en œuvre
- PHASE 3 : Accompagnement à l'Evaluation
- PHASE 4 : Accompagnement à l'amélioration
PRESTATION 2 – Accompagnement et conseils EFQM
- PHASE 1 : Accompagnement Auto Evaluation
- PHASE 2 : Accompagnement des Actions d’améliorations
- PHASE 3 : Accompagnement à un dossier de reconnaissance
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Soit une durée maximale de 48 mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: REGION ILE DE FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir :
1- les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses
co-traitants)
et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments
équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante:http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir
un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants. Ces
documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
2- Une fiche de présentation de la société (sur cadre de réponse) indiquant les informations suivantes:
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront renseigner un cadre de réponse.
Pour l'obtenir, les candidats devront préalablement manifester leur intérêt sur le portail achat Bravosolution.
Le mode opératoire est à la disposition du candidat dans les pièces jointes de l'opportunité.
Ce cadre de réponse, dûment complété devra être transmis sous le format Excel et PDF. Il devra être joint
au dossier de candidature.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou
éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats fourniront en outre:
- Les liasses fiscales 2050 à 2058c du dernier exercice et ou le cas échéant, pour les candidats de moins
d'un an d'existence, une attestation de chiffre d'affaires (CA).
- La preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment
encas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités
et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat
soit d'un engagement écrit.
Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments
équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront renseigner un cadre de réponse. Pour
l'obtenir, les candidats devront préalablement manifester leur intérêt sur le portail achat Bravosolution.
Le mode opératoire est à la disposition du candidat dans les pièces jointes de l'opportunité.
Ce cadre de réponse, dûment complété et transmis sous le format Excel et PDF, devra impérativement
être joint au dossier de candidature.
Le cadre de réponse complété comprendra lui-même, les éléments suivants:
1) une présentation succincte de l'entreprise;
2) une liste des principales missions effectuées au cours des deux dernières années, en lien avec chacun des lots objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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3) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel
d’encadrement pendant les deux dernières années ;
4) des certifications ou des qualifications professionnelles établies par des organismes de contrôle indépendant
tels que :
— qualifications professionnelles dans le domaine d'expertise concerné par la consultation.
Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que des certificats équivalents
d'organismes établis dans d'autres états membres.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit. Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
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Une copie des certifications éventuelles devra être jointe au dossier de candidature.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra
justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la
production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités essentielles de financement : ressources propres
Modalités de paiement:
— prix révisable;
— paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint,
conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois, le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel et en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements. Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées sera rejetée. L'attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition de celui-ci, définie au stade de la candidature, ne pourra pas être modifiée.
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En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du
groupement en «groupement conjoint avec mandataire solidaire» s’il considère que cela est préférable pour la
bonne exécution du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Hanane ZOGHLAMI
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
A) Examen des candidatures:
La RATP vérifie que les entreprises ont bien remis l'ensemble des documents demandés aux points III.1.1), III.1.2) et III.1.3) et ne se trouvent pas dans une situation leur interdisant de soumissionner à un marché public.
Toute candidature ne comprenant pas l'ensemble des documents et renseignements demandés et/ou ne répondant pas à l'un des points demandés pourra être rejetée.
B) Conditions de remise des candidatures :
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plate-forme. Il sélectionne la consultation no DHA_2021VAL17418 puis candidate en ligne et clique sur le bouton «publier la réponse». La procédure complète est détaillée dans le cadre de réponse dans l'onglet remise candidatures;
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C) Informations importantes:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de
sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention «copie de sauvegarde» à l'adresse suivante:
maison de la RATP, département Val — Lac LC81 Consultation DHA_2021VAL17418, à l'attention de Hanane ZOGHLAMI — 54 quai de la Râpée,75599 Paris Cedex 12 ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 à l'adresse indiquée ci-dessus. Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues: les CS seront alors examinées. En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé, les CS seront rejetées et retournées au candidat sans avoir été examinées. Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée. Les candidatures/offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. La candidature et l'offre devront être remises en français. Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de
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matériels.
D) Négociations:
La RATP attire l’attention des candidats sur le fait que les négociations pourront avoir lieu par voie dématérialisée, via Teams. Les candidats sont invités à anticiper cette demande.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: (URL) http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75999
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2021/S 237-625703 (2021-12-02)
Avis d'attribution de marché (2022-07-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à la gestion 📦
Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-22 📅
Date de publication: 2022-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 143-410749
Se réfère à l'avis: 2021/S 237-625703
Numéro JO-S: 143

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
services : Prestations d’accompagnement des démarches LEAN et prestations de formations LEAN
Intitulé du lot: Prestations d’accompagnements et conseils QSE (Qualité Sureté Environnement) et EFQM (European Foundation for Quality Management)
Brève description:
SERVICE : Prestations d’accompagnements et conseils QSE (Qualité Sureté Environnement) et EFQM (European Foundation for Quality Management)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-13 📅
2022-06-10 📅
2022-06-09 📅
Source: OJS 2022/S 143-410749 (2022-07-22)
Avis de marché (2025-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'accompagnement dans les démarches d'Excellence Opérationnelle, EFQM et QSE
Numéro de référence: DHA_2025SFD21319
Brève description:
Le présent avis vise à la mise en place d’accords-cadres s’exécutant en partie par l’émission de bons de commandes (OLS) pour les formations (Lot 1, Prestation 2) et en partie par la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence des titulaires de l’accord-cadre pour le reste des prestations (Lot 1, Prestation 1 ; Lot 2 Prestations 1 et 2), multi-attributaires, alloti, sans montant minimum et avec montant maximum de 6 700 000 € HT pour l’ensemble des directions de la RATP et de ses filiales. Les prestations sont réparties en deux lots distincts : _ Lot 1 : Accompagnement dans le déploiement de l’Excellence Opérationnelle à la RATP Ce lot intègre deux types de prestations : • Prestation 1 = Conseil et accompagnement pour les besoins de déploiement du SEMO des Direction, BU, Filiales. Ce type de prestation fera l’objet de marchés subséquents, avec remise en concurrence. • Prestation 2 = Accompagnement en ingénierie et animation des modules de formations EO intégrés au SEMO. Ce type de prestation fera l’objet de bons de commandes (OLS), sans remise en concurrence. _ Lot 2 : Accompagnement et conseil EFQM - QSE Ce lot intègre également deux types de prestations : • Prestation 1 = Accompagnement et conseils en EFQM. Ce type de prestation fera l’objet de marchés subséquents, avec remise en concurrence. • Prestation 2 = Accompagnement et conseils en QSE. Ce type de prestation fera l’objet de marchés subséquents, avec remise en concurrence. L'accord-cadre présente un caractère transversal et s’adresse à tous les acteurs projets du Groupe RATP pour la RATP EPIC et toutes ses entités ainsi que ses filiales autorisées. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est prévue au mois d’avril 2026.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 700 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Accompagnement dans le déploiement de l’Excellence Opérationnelle à la RATP
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché:
Le présent accord-cadre à commandes et à marchés subséquents, sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 €, multi attributaire, avec remise en compétition lors de la survenance du besoin, porte sur l’achat au forfait des prestations suivantes : • Prestation 1 = Conseil et accompagnement pour les besoins de déploiement du Système d'Excellence Managériale et Opérationnelle (SEMO) des Direction, BU, Filiales. Ce type de prestation fera l’objet de marchés subséquents, avec remise en concurrence. • Prestation 2 = Accompagnement en ingénierie et animation des modules de formations en Excellence Opérationnelle intégrés au Système d'Excellence Managériale et Opérationnelle (SEMO). Ce type de prestation fera l’objet de bons de commandes (OLS), sans remise en concurrence. Les prestations à réaliser par le Titulaire sont spécifiées dans le cahier des charges (cf. annexe 2 de l’accord-cadre). Les modalités de passation des OLS sont définis dans l’article 14 de l’accord-cadre. L'accord-cadre présente un caractère transversal et s’adresse à tous les acteurs projets du Groupe RATP pour la RATP EPIC et toutes ses entités ainsi que ses filiales autorisées.
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Informations complémentaires:
C14 - Conseil et étude en organisation, transformation. Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique.
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Produits/services supplémentaires: Services de recherche et développement et services de conseil connexes 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu principal d'exécution : Région Île-De-France.
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-30 📅
Date de fin: 2032-04-29 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
En termes de durée, le présent accord cadre est conclu pour une durée de 48 mois reconductible deux fois par tacite reconduction pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 72 mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Accompagnement et conseil EFQM - QSE
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 €, multi attributaire, avec remise en compétition lors de la survenance du besoin, porte sur l’achat au forfait des prestations suivantes : • Prestation 1 = Accompagnement et conseils en EFQM • Prestation 2 = Accompagnement et conseils en QSE Les prestations à réaliser par le Titulaire sont spécifiées dans le cahier des charges (cf. annexe 2 de l’accord-cadre). La remise en concurrence lors de la survenance du besoin s’effectue selon les modalités prévues à l’article 14 de l’accord-cadre.
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Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 2025-12-08 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.  Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.  Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également : _ en qualité de candidat individuel en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements. _ en qualité de candidat individuel et en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements. Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées. La RATP refuse que les groupements soient modifiés en cours de consultation.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités essentielles de financement : _ Ressources propres. Modalités de paiement : _ Les prix sont révisables _ Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans les pièces contractuelles.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Tous les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, et sont attestés sur l'honneur par le candidat dans le formulaire DC1. A défaut de DC1 le candidat doit fournir une attestation sur l'honneur.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Cedex Paris 12
Code postal: 75599
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Alexandre LACOMBE
Courrier électronique: alexandre.lacombe@ratp.fr 📧
Téléphone: 07 62 91 87 77 📞
URL: https://www.ratp.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://ratp.bravosolution.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer
Communication
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES : le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline depuis la France ou l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr . Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme. Il sélectionne la consultation n°DHA_2025SFD21319 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais : - d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel - ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace. Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.  Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours. - INFORMATIONS IMPORTANTES : En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 09h à 17h à l'adresse suivante : 54 Quai de la Râpée, 75012 Paris. Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées. En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues. Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée. Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: Paris Cedex 04
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Téléphone: 0144594400 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat sera consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera envoyée à l'adresse indiquée dans la demande.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 220-757862 (2025-11-13)
Avis d'attribution de marché (2026-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 700 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): -1 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: -1 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-03 📅
Date de fin: 2032-06-02 📅
Description
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: SFD260192
Date de conclusion du contrat: 2026-06-03 📅
Titre: Prestations d’accompagnement dans le deploiement de l’excellence operationnelle à la ratp
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13
Nombre d'offres reçues de PME: 13
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: -1 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: -1
Identifiant de l’offre: OFFRE - LOT 1 - CUBIK PARTNERS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cubik Partners
Nom et adresse du contractant
Nom: Cubik Partners
Numéro d'enregistrement national: 79022207900044
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: OFFRE - LOT 1 - BEARINGPOINT
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: BearingPoint France SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: BearingPoint France SAS
Numéro d'enregistrement national: 44302124100072
Code postal: 92913
Commune postale: La Défense

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Identifiant de l’offre: OFFRE - LOT 2 - 4 AS & CALIX CONSEIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement 4 AS (mandataire) et CALIX CONSEIL
Nom et adresse du contractant
Nom: 4 AS
Numéro d'enregistrement national: 50133271200022
Code postal: 94100
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Identifiant de l’offre: OFFRE - LOT 2 - STRATEIS
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Strateis
Nom et adresse du contractant
Nom: Strateis
Numéro d'enregistrement national: 48973476400041
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Source: OJS 2026/S 126-456805 (2026-07-01)