Le présent avis vise à établir un accord-cadre à marché subséquents sans montant minimum et avec montant maximum, composé de deux lots. Chacun des lots est multi-attributaire et chaque demande de prestation donnera lieu systématiquement à une remise en compétition à survenance de besoins.
Les prestations sont réparties en deux lots distincts :
- Lot 1 : Prestations d’accompagnement des démarches LEAN et prestations de formation LEAN
- Lot 2 : Prestations d’accompagnements et conseils QSE-EFQM
Le lot 1 sera attribué à 2 Titulaires, qui ne pourront pas être identique au lot 2.
Le lot 2 sera attribué à 2 Titulaires, qui ne pourront pas être identique au lot 1.
La date de démarrage pressentie des deux lots est prévue pour avril 2022.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'Accompagnement des démarches LEAN, EFQM et QSE
DHA_2021VAL17418
Produits/services: Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité📦
Brève description:
“Le présent avis vise à établir un accord-cadre à marché subséquents sans montant minimum et avec montant maximum, composé de deux lots. Chacun des lots est...”
Brève description
Le présent avis vise à établir un accord-cadre à marché subséquents sans montant minimum et avec montant maximum, composé de deux lots. Chacun des lots est multi-attributaire et chaque demande de prestation donnera lieu systématiquement à une remise en compétition à survenance de besoins.
Les prestations sont réparties en deux lots distincts :
- Lot 1 : Prestations d’accompagnement des démarches LEAN et prestations de formation LEAN
- Lot 2 : Prestations d’accompagnements et conseils QSE-EFQM
Le lot 1 sera attribué à 2 Titulaires, qui ne pourront pas être identique au lot 2.
Le lot 2 sera attribué à 2 Titulaires, qui ne pourront pas être identique au lot 1.
La date de démarrage pressentie des deux lots est prévue pour avril 2022.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d’accompagnement des démarches LEAN et prestations de formation LEAN” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Region ile de france
Description du marché:
“L'étendue des prestations d’accompagnement des démarches LEAN et prestations de formation LEAN, objet du lot 1, se déclinent comme suit :
PRESTATION 1 –...”
Description du marché
L'étendue des prestations d’accompagnement des démarches LEAN et prestations de formation LEAN, objet du lot 1, se déclinent comme suit :
PRESTATION 1 – Accompagnement des démarches LEAN
- Mettre en œuvre ou actualiser les outils de management visuel
- Animer des ateliers de résolution de problème structurée
- Autres accompagnement de démarches LEAN
PRESTATION 2 – Formation LEAN
- Formations issues du catalogue du Titulaire, animées en INTER ENTREPRISES
- Formations issues du catalogue du Titulaire, animées en INTRA ENTREPRISE
- Formations issues de la RATP, animées en INTER ou INTRA ENTREPRISE
Le détail des prestations attendues dans le cadre de ce lot est explicité dans les pièces du DCE.
Le lot 1 sera attribué à 2 Titulaires, qui ne pourront pas être identique au lot 2.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Tacite reconduction de 2 fois 12 mois.
Soit une durée maximum de 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 R2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 R2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Classification RATP : C14 ( ajouté l'intitulé)
Le montant estimé à l'article II.2.6) est fourni à titre indicatif et n'engage pas la RATP.
Le nombre de...”
Informations complémentaires
Classification RATP : C14 ( ajouté l'intitulé)
Le montant estimé à l'article II.2.6) est fourni à titre indicatif et n'engage pas la RATP.
Le nombre de titulaires pour ce lot est de 2.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’accompagnements et conseils QSE-EFQM
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'étendue des prestations d’accompagnement et conseils QSE-EFQM, objet du lot 2, se déclinent comme suit :
PRESTATION 1 – Accompagnement et conseils...”
Description du marché
L'étendue des prestations d’accompagnement et conseils QSE-EFQM, objet du lot 2, se déclinent comme suit :
PRESTATION 1 – Accompagnement et conseils QSE
- PHASE 1 : Accompagnement diagnostic et planification
- PHASE 2 : Accompagnement à la Mise en œuvre
- PHASE 3 : Accompagnement à l'Evaluation
- PHASE 4 : Accompagnement à l'amélioration
PRESTATION 2 – Accompagnement et conseils EFQM
- PHASE 1 : Accompagnement Auto Evaluation
- PHASE 2 : Accompagnement des Actions d’améliorations
- PHASE 3 : Accompagnement à un dossier de reconnaissance
Le lot 2 sera attribué à 2 Titulaires, qui ne pourront pas être identique au lot 1.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements: Tacite reconduction de 2 fois 12 mois.
Soit une durée maximale de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir :
1- les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises candidates devront fournir :
1- les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses
co-traitants)
et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments
équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante:http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir
un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants. Ces
documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
2- Une fiche de présentation de la société (sur cadre de réponse) indiquant les informations suivantes:
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront renseigner un cadre de réponse.
Pour l'obtenir, les candidats devront préalablement manifester leur intérêt sur le portail achat Bravosolution.
Le mode opératoire est à la disposition du candidat dans les pièces jointes de l'opportunité.
Ce cadre de réponse, dûment complété devra être transmis sous le format Excel et PDF. Il devra être joint
au dossier de candidature.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou
éléments équivalents pour les candidats non établis en...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou
éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats fourniront en outre:
- Les liasses fiscales 2050 à 2058c du dernier exercice et ou le cas échéant, pour les candidats de moins
d'un an d'existence, une attestation de chiffre d'affaires (CA).
- La preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment
encas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités
et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat
soit d'un engagement écrit.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments
équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments
équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront renseigner un cadre de réponse. Pour
l'obtenir, les candidats devront préalablement manifester leur intérêt sur le portail achat Bravosolution.
Le mode opératoire est à la disposition du candidat dans les pièces jointes de l'opportunité.
Ce cadre de réponse, dûment complété et transmis sous le format Excel et PDF, devra impérativement
être joint au dossier de candidature.
Le cadre de réponse complété comprendra lui-même, les éléments suivants:
1) une présentation succincte de l'entreprise;
2) une liste des principales missions effectuées au cours des deux dernières années, en lien avec chacun des lots objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
3) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel
d’encadrement pendant les deux dernières années ;
4) des certifications ou des qualifications professionnelles établies par des organismes de contrôle indépendant
tels que :
— qualifications professionnelles dans le domaine d'expertise concerné par la consultation.
Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que des certificats équivalents
d'organismes établis dans d'autres états membres.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit. Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Une copie des certifications éventuelles devra être jointe au dossier de candidature.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra
justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la
production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement : ressources propres
Modalités de paiement:
— prix révisable;
— paiement à 60 jours à compter de la réception de la...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Modalités essentielles de financement : ressources propres
Modalités de paiement:
— prix révisable;
— paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint,
conjoint avec mandataire solidaire ou...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint,
conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois, le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel et en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements. Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées sera rejetée. L'attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition de celui-ci, définie au stade de la candidature, ne pourra pas être modifiée.
En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du
groupement en «groupement conjoint avec mandataire solidaire» s’il considère que cela est préférable pour la
bonne exécution du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“A) Examen des candidatures:
La RATP vérifie que les entreprises ont bien remis l'ensemble des documents demandés aux points III.1.1), III.1.2) et III.1.3)...”
A) Examen des candidatures:
La RATP vérifie que les entreprises ont bien remis l'ensemble des documents demandés aux points III.1.1), III.1.2) et III.1.3) et ne se trouvent pas dans une situation leur interdisant de soumissionner à un marché public.
Toute candidature ne comprenant pas l'ensemble des documents et renseignements demandés et/ou ne répondant pas à l'un des points demandés pourra être rejetée.
B) Conditions de remise des candidatures :
Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plate-forme. Il sélectionne la consultation no DHA_2021VAL17418 puis candidate en ligne et clique sur le bouton «publier la réponse». La procédure complète est détaillée dans le cadre de réponse dans l'onglet remise candidatures;
C) Informations importantes:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de
sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention «copie de sauvegarde» à l'adresse suivante:
maison de la RATP, département Val — Lac LC81 Consultation DHA_2021VAL17418, à l'attention de Hanane ZOGHLAMI — 54 quai de la Râpée,75599 Paris Cedex 12 ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 à l'adresse indiquée ci-dessus. Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues: les CS seront alors examinées. En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé, les CS seront rejetées et retournées au candidat sans avoir été examinées. Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée. Les candidatures/offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. La candidature et l'offre devront être remises en français. Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de
matériels.
D) Négociations:
La RATP attire l’attention des candidats sur le fait que les négociations pourront avoir lieu par voie dématérialisée, via Teams. Les candidats sont invités à anticiper cette demande.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: (URL) http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75999
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Fax: +33 158772123 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2021/S 237-625703 (2021-12-02)
Avis d'attribution de marché (2022-07-22) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à la gestion📦
Description du marché:
“services : Prestations d’accompagnement des démarches LEAN et prestations de formations LEAN” Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d’accompagnements et conseils QSE (Qualité Sureté Environnement) et EFQM (European Foundation for Quality Management)” Description
Produits/services supplémentaires: Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction📦
Description du marché:
“SERVICE : Prestations d’accompagnements et conseils QSE (Qualité Sureté Environnement) et EFQM (European Foundation for Quality Management)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 237-625703
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: DPG220048
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations d’accompagnement des démarches LEAN et prestations de formations LEAN”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-13 📅
2️⃣
Numéro de contrat: DPG220049
Date de conclusion du contrat: 2022-06-10 📅
3️⃣
Numéro de contrat: DPG220051
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations d’accompagnements et conseils QSE (Qualité Sureté Environnement) et EFQM (European Foundation for Quality Management)”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-09 📅
4️⃣
Numéro de contrat: DPG220050
Source: OJS 2022/S 143-410749 (2022-07-22)