prestation de transports d'adolescents autistes de l'ime et du Sessad du Centre Hospitalier de Chartres

Centre hospitalier général de Chartres

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-10-19 Avis de marché
2022-01-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-10-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: centre hospitalier general de chartres
Numéro d'enregistrement national: 26280004800015
Adresse postale: 34, rue du docteur Maunoury
Commune postale: Chartres
Code postal: 28018
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 237303020 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 237303117 📠
Région: Eure-et-Loir 🏙️
URL: http://www.ch-chartres.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de transports d'adolescents autistes de l'ime et du Sessad du Centre Hospitalier de Chartres Ao 2021.093”
Produits/services: Services de transport routier 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports d'adolescents autistes de l'arrondissement de Chartres et départements limitrophes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Description du marché:
“transports d'adolescents autistes de l'arrondissement de Chartres et départements limitrophes”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 20
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports d'adolescents autistes de l'arrondissement de Châteaudun et départements limitrophes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“transports d'adolescents autistes de l'arrondissement de Châteaudun et départements limitrophes”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerformulaire Dc 2 - déclaration du...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: attestations fiscales et sociales à jour au 31 décembre de l'année qui précède
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une photocopie du permis de conduire du ou des chauffeur(s)une photocopie de la carte grise ainsi qu'une photocopie du dernier contrôle technique du...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-22 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-25 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 206-537965 (2021-10-19)
Avis d'attribution de marché (2022-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 206-537965

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021211200
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“transports d'adolescents autistes de l'arrondissement de Chartres et départements limitrophes”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: agil Transport
Adresse postale: 12, Avenue des Prés
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Ser-Gens
Adresse postale: 22 Rue Gustave Eiffel, Sas Ser-Gens B29
Commune postale: Poissy
Code postal: 78300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2021211201
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“transports d'adolescents autistes de l'arrondissement de Châteaudun et départements limitrophes”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰

4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰

5️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: a France Transport
Adresse postale: 52 rue René Langlois
Commune postale: Lucé
Code postal: 28110
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Source: OJS 2022/S 013-030128 (2022-01-14)