Prestation d'AMOE Missions de synthèse pour des projets de transport (infrastructures et systèmes)

RATP

Le présent avis de marché vise à établir un accord-cadre à commandes, multi-attributaire (3), sans montant minimum et avec montant maximum, ayant pour objet l'achat au forfait de prestations d'Assistance à Maîtrise d'Oeuvre pour des missions de synthèse sur des projets de transport (infrastructures et systèmes) pour la direction "Projets et ingénierie" du département RATP Infrastructures.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-10-25 Avis de marché
2022-05-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: DHA_2021VAL17192
Brève description:
Le présent avis de marché vise à établir un accord-cadre à commandes, multi-attributaire (3), sans montant minimum et avec montant maximum, ayant pour objet l'achat au forfait de prestations d'Assistance à Maîtrise d'Oeuvre pour des missions de synthèse sur des projets de transport (infrastructures et systèmes) pour la direction "Projets et ingénierie" du département RATP Infrastructures.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: jerome.palay@ratp.fr 📧
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-25 📅
Date limite de soumission: 2021-11-19 📅
Date de publication: 2021-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 211-557034
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Code CTA : C 15 Assistance technique aux projets (hors SI)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations se déroulent dans le cadre des différents projets de modernisation d'infrastructures et de systèmes réalisés par la RATP sur ses réseaux métro, RER, bus et tramway, pour tout ou partie des phases d'études de conception (phases AVP-PRO-DCE-ACHAT) et d’exécution (phases EXE - DOE) (éléments de missions et phases d'opérations définis en référence à la loi nº 85-704 du 12.7.1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée ).
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Les projets RATP de modernisation d'infrastructures et de systèmes peuvent concerner :
• des restructurations de gares ou stations existantes (établissements recevant des travailleurs et établissements recevant du public),
• des restructurations ou des créations d'ateliers de maintenance ou de sites d'exploitation et de remisage,
• des prolongements de ligne de métro, RER, bus et tramway,
• des restructurations ou des créations de postes de redressements ou ouvrages annexes,
• des mises aux normes des ouvrages d’infrastructures et de systèmes pour l’arrivée de nouvel matériel roulant.
L'étendue des prestations se décline comme suit :
1) Missions de synthèse, sous la responsabilité du Responsable de maîtrise d'œuvre RATP, qui visent à assurer et garantir la cohérence et la coordination spatiale des études produites par les différentes disciplines internes et externes pour l'ensemble des ouvrages enterrés et aériens, dans le respect des dispositions architecturales, fonctionnelles, techniques, d’exploitations et de maintenances pour les différentes phases d’un projet.
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La mission de synthèse se compose de :
• l’organisation et la planification du processus de synthèse,
• le pilotage de la cellule synthèse,
• la réalisation et la production graphique de la synthèse (2D/3D).
2) Missions de modélisation, sous la responsabilité du Responsable de maîtrise d'œuvre et/ou le maitre d’œuvre métier, qui visent à réaliser et/ou mettre à jour des pièces graphiques qui composent les dossiers de plans des différentes disciplines RATP.
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La mission de modélisation se compose de :
• la récolte des données d’entrée,
• la réalisation et production graphique (2D/3D),
• la validation du livrables avec le RMOE et/ou MOEM
L'accord-cadre sera attribué à trois Titulaires.
Les prestations sont réalisées essentiellement dans les locaux du Titulaire et ponctuellement dans les locaux du groupe RATP en Ile-de-France.
A titre indicatif et sans engagement de la RATP, le montant total maximum correspond à environ 10 000 jour-homme sur la durée totale de l'accord-cadre (pour les trois Titulaires).
La date prévisionnelle de démarrage des prestations est : mars 2022.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Durée de 24 mois, reconductible par tacite reconduction pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 36 mois
Description des options:
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.
Informations complémentaires: Code CTA : C 15 Assistance technique aux projets (hors SI)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
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Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante :
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans des deux dernières années, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
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Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du marché estimé par la  RATP.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment soit d’un contrat soit d’un engagement écrit contraignant pour ces entreprises tiers.
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Capacité technique et professionnelle:
Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
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Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront renseigner un cadre de réponse. Pour l'obtenir, les candidats devront préalablement manifester leur intérêt sur le portail achat Bravosolution. Le mode opératoire est à la disposition du candidat dans les pièces jointes de l'opportunité.
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Ce cadre de réponse, dûment complété et transmis sous le format Excel, devra être joint au dossier de candidature.
- Une liste des principales missions en relation avec l'objet de la consultation effectuées en 2018, 2019 et 2020, en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
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- Une déclaration indiquant l'effectif moyen annuel du candidat et l’importance du personnel d’encadrement en 2018, 2019 et 2020
— des certificats de qualification professionnelle (ISO9001), actuellement valides, établis par des organismes indépendants fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités. Pour être prise en considération, une copie des certificats devra être jointe au dossier de candidature.
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Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
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Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités essentielles de financement : ressources propres
Modalités de paiement : prix révisables
Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également :
- en qualité de candidat individuel
- en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.
Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.
Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d’un groupement.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Jérôme Palay
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
A) EXAMEN DES CANDIDATURES
La RATP vérifiera que les entreprises candidates ont bien remis l'ensemble des documents demandés aux points III.1.1, III.1.2, et III.1.3 et ne se trouvent pas dans une situation leur interdisant de soumissionner à
un marché public. Toute candidature ne comprenant pas l'ensemble des documents et renseignements demandés et/ou ne répondant pas à l'un des points demandés pourra être rejetée.
Ensuite les candidatures déclarées recevables au regard de cet examen seront appréciées selon les critères pondérés ci-dessous :
— critère nº 1: nombre et pertinence des principales missions réalisées en 2018, 2019 et 2020 en relation avec les prestations demandées — pondération de 60 %;
— critère nº 2: pertinence des effectifs moyens annuels du candidat et de l'importance du personnel d'encadrement en 2018, 2019 et 2020 — pondération de 35 %;
— critère nº 3: pertinence des certificats fournis — pondération de 5 %.
A la suite de l'analyse des candidatures, la RATP procèdera à un classement des candidats et à la sélection des 10 premiers candidats ayant obtenu la meilleure note technique pondérée issue de ce classement suivant les critères précités.
B) CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation n°DHA_2021VAL17192 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". La procédure complète est détaillée dans le cadre de réponse, dans l'onglet remise candidatures.
C) INFORMATIONS IMPORTANTES :
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec
obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à l’adresse suivante :
RATP
Département VAL - LAC LC81
A l'attention de Jérôme Palay
Consultation DHA_2021VAL17192
54 quai de la Rapée
75599 Paris Cedex 12
ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à l'adresse indiquée ci-dessus.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé : les C.S
seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé, les C.S seront rejetées et retournées au candidat sans avoir été examinées.
Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures/offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
La candidature et l’offre devront être remises en français.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
D) NEGOCIATIONS
La RATP attire l’attention des candidats sur le fait que les négociations pourront avoir lieu par voie dématérialisée via l'application Teams. Les candidats sont invités à anticiper cette demande.
Le marché sera signé électroniquement par les parties via une plateforme dédiée gratuite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ratp
Commune postale: Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2021/S 211-557034 (2021-10-25)
Avis d'attribution de marché (2022-05-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-11 📅
Date de publication: 2022-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 094-260949
Se réfère à l'avis: 2021/S 211-557034
Numéro JO-S: 94

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-15 📅
Nom: Systra_france
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Nom: Study
Commune postale: Levallois-Perret
Nom: Ikos consulting
Artelia
Commune postale: Saint-Ouen
Source: OJS 2022/S 094-260949 (2022-05-11)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
Artelia Ikos Consulting Study SYSTRA_FRANCE
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie