Prélèvements eau, macro-invertébrés et diatomées. Analyses échantillons d'eau, de macro-invertébrés et de diatomées mesures de débit. Traitement informatique des données produites. Période 2022-2025

Conseil général de la Loire

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. La date prévisionnelle de début des prestations est le 3.1.2022. Accords-cadres mono attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal de 40 000 EUR HT par an pour le lot 1 et 50 000 EUR HT par an pour le lot 2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CARSO-LSEHL
• Terana

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-07	Avis de marché
2022-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Numéro de référence: 21fs-Dajcp-1848-M
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-07 📅
Date limite de soumission: 2021-09-06 📅
Date de publication: 2021-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 132-351219
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres doivent être transmises par voie électronique sur la même adresse web. Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com — pour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plate-forme de dématérialisation, contacter le support AWS achat Solution au +33 892140004 ou à l'adresse courriel: support-entreprises@aws-france.com

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 246 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Prélèvements des échantillons d'eau, de macro-invertébrés et de diatomées en rivière, mesures in situ, mesure de débit
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal de 40 000 EUR HT par an.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter du 1.1.2022 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible tacitement 3 fois sans que la durée totale puisse excéder quatre ans.

Intitulé du lot: Analyse des différents paramètres physico-chimiques, des macro-invertébrés et des diatomées, saisie informatique et transmission des données produites
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal de 50 000 EUR HT par an.

Valeur estimée hors TVA: 126 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter du 1.1.2022 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible tacitement trois fois sans que la durée totale puisse excéder quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— identification du candidat;

— déclaration sur l'honneur des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public;

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du accord-cadre;

— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les niveaux minimaux de capacité sont: accréditation selon le référentiel NF ISO/CEI 17025 pour les deux lots (ou référentiel équivalent — l'équivalence devra être précisément argumentée dans l'offre si cette option est choisie), le département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— délai de paiement: 30 jours;

— avance: sans objet,

— paiements partiels définitifs à l'issue de chaque bon de commande;

— cautionnement et garanties exigés: sans objet;

— marché financé à 70 % par les fonds propres du département de la Loire.

Un financement de 30 % sera apporté par l'agence de l'Eau Loire Bretagne.

Forme juridique: l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Performance de l'offre en matière environnementale (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2025.

Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics

Les offres doivent être transmises par voie électronique sur la même adresse web. Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com — pour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plate-forme de dématérialisation, contacter le support AWS achat Solution au +33 892140004 ou à l'adresse courriel: support-entreprises@aws-france.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle Ressources, direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2021/S 132-351219 (2021-07-07)

Avis d'attribution de marché (2022-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.La date prévisionnelle de début des prestations est le 03/01/2022.Accords-cadres mono attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 euro(s) Ht par an pour le lot 1 et 50 000 euro(s) Ht par an pour le lot 2

Valeur totale du marché: 246 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Général de la Loire
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Etienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-11 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-021274
Se réfère à l'avis: 2021/S 132-351219
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1).Accords-cadres mono attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 euro(s) Ht par an pour le lot 1 et 50 000 euro(s) Ht par an pour le lot 2

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prélèvements des échantillons d'eau, de macro-invertébrés et de diatomées en rivière, mesures in situ, mesure de débit
Brève description:

accord-Cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 euro(s) Ht par an

Intitulé du lot: analyse des différents paramètres physico-chimiques, des macro-invertébrés et des diatomées, saisie informatique et transmission des données produites
Brève description:

accord-Cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht par an

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-08 📅
Nom: terana
Adresse postale: 20 Rue Aime Rudel
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 63 172 EUR 💰
Nom: carso-Lsehl
Adresse postale: 4 Avenue Jean Moulin
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 88 746 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: département de la Loire : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse postale: pôle Ressources - direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Etienne
Source: OJS 2022/S 010-021274 (2022-01-11)

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