Prélèvements eau, macro-invertébrés et diatomées. Analyses échantillons d'eau, de macro-invertébrés et de diatomées mesures de débit. Traitement informatique des données produites. Période 2022-2025
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. La date prévisionnelle de début des prestations est le 3.1.2022. Accords-cadres mono attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal de 40 000 EUR HT par an pour le lot 1 et 50 000 EUR HT par an pour le lot 2.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prélèvements eau, macro-invertébrés et diatomées. Analyses échantillons d'eau, de macro-invertébrés et de diatomées mesures de débit. Traitement...”
Titre
Prélèvements eau, macro-invertébrés et diatomées. Analyses échantillons d'eau, de macro-invertébrés et de diatomées mesures de débit. Traitement informatique des données produites. Période 2022-2025
21fs-Dajcp-1848-M
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Produits/services: Services d'analyses📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R....”
Brève description
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. La date prévisionnelle de début des prestations est le 3.1.2022. Accords-cadres mono attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal de 40 000 EUR HT par an pour le lot 1 et 50 000 EUR HT par an pour le lot 2.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 246 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prélèvements des échantillons d'eau, de macro-invertébrés et de diatomées en rivière, mesures in situ, mesure de débit” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimal et avec un montant...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal de 40 000 EUR HT par an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (nom): Performance de l'offre en matière environnementale (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter du 1.1.2022 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible tacitement 3 fois sans...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter du 1.1.2022 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible tacitement 3 fois sans que la durée totale puisse excéder quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Analyse des différents paramètres physico-chimiques, des macro-invertébrés et des diatomées, saisie informatique et transmission des données produites” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimal et avec un montant...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal de 50 000 EUR HT par an.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 126 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter du 1.1.2022 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible tacitement trois fois...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter du 1.1.2022 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible tacitement trois fois sans que la durée totale puisse excéder quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— identification du candidat;
— déclaration sur l'honneur des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du accord-cadre;
— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les niveaux minimaux de capacité sont: accréditation selon le référentiel NF ISO/CEI 17025 pour les deux lots (ou référentiel équivalent — l'équivalence...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Les niveaux minimaux de capacité sont: accréditation selon le référentiel NF ISO/CEI 17025 pour les deux lots (ou référentiel équivalent — l'équivalence devra être précisément argumentée dans l'offre si cette option est choisie), le département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— délai de paiement: 30 jours;
— avance: sans objet,
— paiements partiels définitifs à l'issue de chaque bon de commande;
— cautionnement et garanties...”
Conditions d'exécution du contrat
— délai de paiement: 30 jours;
— avance: sans objet,
— paiements partiels définitifs à l'issue de chaque bon de commande;
— cautionnement et garanties exigés: sans objet;
— marché financé à 70 % par les fonds propres du département de la Loire.
Un financement de 30 % sera apporté par l'agence de l'Eau Loire Bretagne.
Forme juridique: l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-07
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres doivent être transmises par voie électronique sur la même adresse web. Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com — pour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plate-forme de dématérialisation, contacter le support AWS achat Solution au +33 892140004 ou à l'adresse courriel: support-entreprises@aws-france.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique”
Adresse postale:
“Pôle Ressources, direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle”
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320📞
Source: OJS 2021/S 132-351219 (2021-07-07)
Avis d'attribution de marché (2022-01-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Général de la Loire
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Etienne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prélèvements eau, macro-invertébrés et diatomées. Analyses échantillons d'eau, de macro-invertébrés et de diatomées Mesures de débit. Traitement...”
Titre
prélèvements eau, macro-invertébrés et diatomées. Analyses échantillons d'eau, de macro-invertébrés et de diatomées Mesures de débit. Traitement informatique des données produites. Période 2022-2025
21fs-Dajcp-1848-M
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Brève description:
“appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la...”
Brève description
appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.La date prévisionnelle de début des prestations est le 03/01/2022.Accords-cadres mono attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 euro(s) Ht par an pour le lot 1 et 50 000 euro(s) Ht par an pour le lot 2
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 246 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“prélèvements des échantillons d'eau, de macro-invertébrés et de diatomées en rivière, mesures in situ, mesure de débit” Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimum et avec un montant...”
Description du marché
accord-Cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 euro(s) Ht par an
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“analyse des différents paramètres physico-chimiques, des macro-invertébrés et des diatomées, saisie informatique et transmission des données produites” Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimum et avec un montant...”
Description du marché
accord-Cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht par an
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 132-351219
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prélèvements des échantillons d'eau, de macro-invertébrés et de diatomées en rivière, mesures in situ, mesure de débit”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: terana
Adresse postale: 20 Rue Aime Rudel
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 172 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“analyse des différents paramètres physico-chimiques, des macro-invertébrés et des diatomées, saisie informatique et transmission des données produites” Nom et adresse du contractant
Nom: carso-Lsehl
Adresse postale: 4 Avenue Jean Moulin
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 746 💰
“coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la...”
coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1).Accords-cadres mono attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 euro(s) Ht par an pour le lot 1 et 50 000 euro(s) Ht par an pour le lot 2
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“département de la Loire : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique”
Adresse postale:
“pôle Ressources - direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle”
Commune postale: Saint-Etienne
Source: OJS 2022/S 010-021274 (2022-01-11)