P21_072_Aoo — Fourniture de gaz médicaux, gaz de laboratoire, monitorage (NO), consommables et accessoires (gaz médicaux) pour unités de soins et médico-technique
CHU Lyon
Fourniture de gaz médicaux (vrac et conditionnés), gaz de laboratoire, monitorage du protoxyde d'azote (NO), consommables et accessoires (gaz médicaux) pour unités de soins et médico-technique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CHU Lyon
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-05-03 | Avis de marché |
| 2021-05-14 | Informations complémentaires |
| 2022-04-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Numéro de référence: P21_072_AOO_GAZ_MEDICAUX_LN_JV
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon, CS 48283
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=750334&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-03 📅
Date limite de soumission: 2021-06-03 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Date de début: 2021-07-01 📅
Date de fin: 2025-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-227902
Numéro JO-S: 89
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gaz conditionné et gaz vrac Renée Sabran (83) et PC (69)
Numéro du lot: 1
Brève description: Gaz conditionné et gaz vrac Renée Sabran (83) et pharmacie HCL (69).
Description des renouvellements: Reconduction tacite deux fois douze mois soit jusqu'au 30.6.2025.
Intitulé du lot: Production d'air + gaz vrac GH Nord + P Garraud
Numéro du lot: 2
Brève description: Production d'air + gaz vrac Groupement hospitalier Nord + hôpital P Garraud.
Intitulé du lot: Gaz CECOS GH Est
Numéro du lot: 3
Brève description: Gaz CECOS Groupement hospitalier Est.
Intitulé du lot: Production d'air + gaz vrac + azote liquide GH Est
Numéro du lot: 4
Brève description: Production d'air + gaz vrac + azote liquide Groupement hospitalier Est.
Intitulé du lot: Azote médical usage pharmaceutique GH Est
Numéro du lot: 5
Brève description: Azote médical usage pharmaceutique Groupement hospitalier Est.
Intitulé du lot: Gaz NO bouteilles et monitorage GH Est et GH Nord
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: Production d'air et gaz vrac GH Sud + Henry Gabrielle
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description: Argon 5.0 Groupement hospitalier Sud.
Intitulé du lot: Production d'air + gaz vrac HEH + Charpennes
Numéro du lot: 9
Brève description: Production d'air + gaz vrac hôpital Edouard Herriot + hôpital des Charpennes.
Intitulé du lot: Gaz conditionné tous sites + temps agent sur quatre sites
Numéro du lot: 10
Brève description: Gaz conditionné tous sites + temps agent sur quatre sites.
Intitulé du lot: Azote liquide bidons et remplissage tous sites
Numéro du lot: 11
Brève description: Azote liquide bidons et remplissage tous sites.
Intitulé du lot: Dispositifs, consommables et accessoires liés à la distribution des fluides médicaux et maintenance associée
Numéro du lot: 12
Brève description:
Numéro du lot: 13
Brève description:
Numéro du lot: 14
Brève description:
Numéro du lot: 15
Brève description: Consommables, pièces détachées et maintenance pour valve à la demande «EASE II».
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-06-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Direction des achats.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement publics de santé
Contact
Point de contact: Cellule achats de produits de santé
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au cours de la dernière année d'exécution.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 089-227902 (2021-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Numéro de référence: P21_072_AOO_GAZ_MEDICAUX_LN_JV
Brève description:
Fourniture de gaz médicaux (vrac et conditionnés), gaz de laboratoire, monitorage du protoxyde d'azote (NO), consommables et accessoires (gaz médicaux) pour unités de soins et médico-technique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon, CS 48283
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=750334&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-03 📅
Date limite de soumission: 2021-06-03 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Date de début: 2021-07-01 📅
Date de fin: 2025-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-227902
Numéro JO-S: 89
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gaz conditionné et gaz vrac Renée Sabran (83) et PC (69)
Numéro du lot: 1
Brève description: Gaz conditionné et gaz vrac Renée Sabran (83) et pharmacie HCL (69).
Description des renouvellements: Reconduction tacite deux fois douze mois soit jusqu'au 30.6.2025.
Intitulé du lot: Production d'air + gaz vrac GH Nord + P Garraud
Numéro du lot: 2
Brève description: Production d'air + gaz vrac Groupement hospitalier Nord + hôpital P Garraud.
Intitulé du lot: Gaz CECOS GH Est
Numéro du lot: 3
Brève description: Gaz CECOS Groupement hospitalier Est.
Intitulé du lot: Production d'air + gaz vrac + azote liquide GH Est
Numéro du lot: 4
Brève description: Production d'air + gaz vrac + azote liquide Groupement hospitalier Est.
Intitulé du lot: Azote médical usage pharmaceutique GH Est
Numéro du lot: 5
Brève description: Azote médical usage pharmaceutique Groupement hospitalier Est.
Intitulé du lot: Gaz NO bouteilles et monitorage GH Est et GH Nord
Numéro du lot: 6
Brève description:
Gaz NO bouteilles et monitorage Groupement hospitalier Est et Groupement hospitalier Nord.
Description des options:
PSEF — prestations supplémentaires facultatives 1: adressage automatisé des informations issues du moniteur vers une feuille de réanimation informatisée ICCA fournie par la société Philips.
PSEF — prestations supplémentaires facultatives 2: gestion des besoins ponctuels.
PSEF — prestations supplémentaires facultatives 3: détendeur-débilitre spécifique NO.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Production d'air et gaz vrac Groupement hospitalier Sud + hôpital Henry Gabrielle.
Intitulé du lot: Argon 5.0 GH Sud
Numéro du lot: 8
Brève description: Argon 5.0 Groupement hospitalier Sud.
Intitulé du lot: Production d'air + gaz vrac HEH + Charpennes
Numéro du lot: 9
Brève description: Production d'air + gaz vrac hôpital Edouard Herriot + hôpital des Charpennes.
Intitulé du lot: Gaz conditionné tous sites + temps agent sur quatre sites
Numéro du lot: 10
Brève description: Gaz conditionné tous sites + temps agent sur quatre sites.
Intitulé du lot: Azote liquide bidons et remplissage tous sites
Numéro du lot: 11
Brève description: Azote liquide bidons et remplissage tous sites.
Intitulé du lot: Dispositifs, consommables et accessoires liés à la distribution des fluides médicaux et maintenance associée
Numéro du lot: 12
Brève description:
Dispositifs, consommables et accessoires liés à la distribution des fluides médicaux et maintenance associée.
Intitulé du lot: Valve MEOPA délivrance à la demande pour adultes, consommables, pièces détachées et maintenance associée
Numéro du lot: 13
Brève description:
Valve MEOPA délivrance à la demande pour adultes, consommables, pièces détachées et maintenance associée.
Intitulé du lot: Valve MEOPA délivrance à la demande en pédiatrie, consommables, pièces détachées et maintenance associée
Numéro du lot: 14
Brève description:
Valve MEOPA délivrance à la demande en pédiatrie, consommables, pièces détachées et maintenance associée.
Intitulé du lot: Consommables, pièces détachées et maintenance pour valve à la demande «EASE II»
Numéro du lot: 15
Brève description: Consommables, pièces détachées et maintenance pour valve à la demande «EASE II».
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-06-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Direction des achats.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement publics de santé
Contact
Point de contact: Cellule achats de produits de santé
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au cours de la dernière année d'exécution.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative;
— référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31
— recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées».
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 089-227902 (2021-05-03)
Informations complémentaires (2021-05-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon — CS 48283
Commune postale: Lyon Cédex 08
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-14 📅
Date limite de soumission: 2021-06-04 📅
Date de publication: 2021-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 096-250972
Se réfère à l'avis: 2021/S 089-227902
Numéro JO-S: 96
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule «Achats de produits de santé»
Source: OJS 2021/S 096-250972 (2021-05-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon — CS 48283
Commune postale: Lyon Cédex 08
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-14 📅
Date limite de soumission: 2021-06-04 📅
Date de publication: 2021-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 096-250972
Se réfère à l'avis: 2021/S 089-227902
Numéro JO-S: 96
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule «Achats de produits de santé»
Source: OJS 2021/S 096-250972 (2021-05-14)
Avis d'attribution de marché (2022-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chu Lyon
Adresse postale: 45 Rue Villon - cs48283
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-14 📅
Date de publication: 2022-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 076-207303
Numéro JO-S: 76
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: gaz conditionné et gaz vrac renée sabran (83) et pc (69)
Brève description: gaz conditionné et gaz vrac renée sabran (83) et pharmacie hcl (69)
Intitulé du lot: production D'Air + gaz vrac gh nord + p garraud
Brève description: production D'Air + gaz vrac groupement hospitalier nord + hôpital p garraud
Intitulé du lot: gaz cecos gh est
Brève description: gaz cecos groupement hospitalier est
Intitulé du lot: production D'Air + gaz vrac + azote liquide gh est
Brève description: production D'Air + gaz vrac + azote liquide groupement hospitalier est
Intitulé du lot: azote médical usage pharmaceutique gh est
Brève description: azote médical usage pharmaceutique groupement hospitalier est
Intitulé du lot: gaz no bouteilles et monitorage gh est et gh nord
Brève description:
Intitulé du lot: production D'Air et gaz vrac gh sud + henry gabrielle
Brève description:
Brève description: argon 5.0 groupement hospitalier sud
Intitulé du lot: production D'Air + gaz vrac heh + charpennes
Brève description: production D'Air + gaz vrac hôpital edouard herriot + hôpital des charpennes
Intitulé du lot: gaz conditionné tous sites + temps agent sur 4 SITES
Brève description: gaz conditionné tous sites + temps agent sur 4 SITES
Intitulé du lot: azote liquide bidons et remplissage tous sites
Brève description: azote liquide bidons et remplissage tous sites
Intitulé du lot: dispositifs, consommables et accessoires lies a la distribution des fluides medicaux et maintenance associee
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description: consommables, pieces detachees et maintenance pour valve a la demande " easeii "
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critere technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-31 📅
Nom: linde france
Adresse postale: 70 AV Tony Garnier
Commune postale: Lyon
Code postal: 69304
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://linde.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 142 260 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-08-10 📅
Nom: air liquide sante
Adresse postale: 290 av Galilée
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13799
Adresse Internet: https://als.fr 🌏
Valeur totale du marché: 298 566 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-08-12 📅
Nom: air products
Adresse postale: 45, av Victor HUGO
Commune postale: Aubervilliers Cedex
Code postal: 93534
Adresse Internet: https://airproducts.com 🌏
Valeur totale du marché: 12 550 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-28 📅
Nom: linde healthcare
Adresse postale: 70, av Tony Garnier
Adresse Internet: https://linde.fr 🌏
Valeur totale du marché: 292 700 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-02-01 📅
Nom: dimeho
Adresse postale: 968 av. Général leclerc
Commune postale: Agen
Code postal: 47000
Adresse Internet: https://dimeho.com 🌏
Valeur totale du marché: 93 756 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-25 📅
Adresse postale: 70, av.tony GARNIER
Valeur totale du marché: 75 399 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement publics de santé
Contact
Point de contact: Cellule achats de produits de sante
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 076-207303 (2022-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de gaz medicaux (vrac et conditionnés), gaz de laboratoire, monitorage du protoxyde d?azote (No), consommables et accessoires (gaz médicaux) pour unités de soins et médico-technique
Valeur totale du marché: 1 915 231 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chu Lyon
Adresse postale: 45 Rue Villon - cs48283
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-14 📅
Date de publication: 2022-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 076-207303
Numéro JO-S: 76
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: gaz conditionné et gaz vrac renée sabran (83) et pc (69)
Brève description: gaz conditionné et gaz vrac renée sabran (83) et pharmacie hcl (69)
Intitulé du lot: production D'Air + gaz vrac gh nord + p garraud
Brève description: production D'Air + gaz vrac groupement hospitalier nord + hôpital p garraud
Intitulé du lot: gaz cecos gh est
Brève description: gaz cecos groupement hospitalier est
Intitulé du lot: production D'Air + gaz vrac + azote liquide gh est
Brève description: production D'Air + gaz vrac + azote liquide groupement hospitalier est
Intitulé du lot: azote médical usage pharmaceutique gh est
Brève description: azote médical usage pharmaceutique groupement hospitalier est
Intitulé du lot: gaz no bouteilles et monitorage gh est et gh nord
Brève description:
gaz no bouteilles et monitorage groupement hospitalier est et groupement hospitalier nord
Description des options:
psef - prestations supplémentaires facultatives 1 : adressage automatisé des informations issues du moniteur vers une feuille de réanimation informatisée ICCA fournie par la société Philips.Psef - prestations supplémentaires facultatives 2 : gestion des besoins ponctuels.Psef - prestations supplémentaires facultatives 3 : détendeur-débilitre spécifique NO
Afficher plus
Brève description:
production D'Air et gaz vrac groupement hospitalier sud + hôpital henry gabrielle
Intitulé du lot: argon 5.0 gh sud
Brève description: argon 5.0 groupement hospitalier sud
Intitulé du lot: production D'Air + gaz vrac heh + charpennes
Brève description: production D'Air + gaz vrac hôpital edouard herriot + hôpital des charpennes
Intitulé du lot: gaz conditionné tous sites + temps agent sur 4 SITES
Brève description: gaz conditionné tous sites + temps agent sur 4 SITES
Intitulé du lot: azote liquide bidons et remplissage tous sites
Brève description: azote liquide bidons et remplissage tous sites
Intitulé du lot: dispositifs, consommables et accessoires lies a la distribution des fluides medicaux et maintenance associee
Brève description:
dispositifs, consommables et accessoires lies a la distribution des fluides medicaux et maintenance associee
Intitulé du lot: valve meopa delivrance a la demande pour adultes, consommables, pieces detachees et maintenance associee
Brève description:
valve meopa delivrance a la demande pour adultes, consommables, pieces detachees et maintenance associee
Intitulé du lot: valve meopa delivrance a la demande en pediatrie, consommables, pieces detachees et maintenance associee
Brève description:
valve meopa delivrance a la demande en pediatrie, consommables, pieces detachees et maintenance associee
Intitulé du lot: consommables, pieces detachees et maintenance pour valve a la demande " easeii "
Brève description: consommables, pieces detachees et maintenance pour valve a la demande " easeii "
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critere technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-31 📅
Nom: linde france
Adresse postale: 70 AV Tony Garnier
Commune postale: Lyon
Code postal: 69304
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://linde.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 142 260 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-08-10 📅
Nom: air liquide sante
Adresse postale: 290 av Galilée
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13799
Adresse Internet: https://als.fr 🌏
Valeur totale du marché: 298 566 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-08-12 📅
Nom: air products
Adresse postale: 45, av Victor HUGO
Commune postale: Aubervilliers Cedex
Code postal: 93534
Adresse Internet: https://airproducts.com 🌏
Valeur totale du marché: 12 550 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-28 📅
Nom: linde healthcare
Adresse postale: 70, av Tony Garnier
Adresse Internet: https://linde.fr 🌏
Valeur totale du marché: 292 700 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-02-01 📅
Nom: dimeho
Adresse postale: 968 av. Général leclerc
Commune postale: Agen
Code postal: 47000
Adresse Internet: https://dimeho.com 🌏
Valeur totale du marché: 93 756 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-25 📅
Adresse postale: 70, av.tony GARNIER
Valeur totale du marché: 75 399 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement publics de santé
Contact
Point de contact: Cellule achats de produits de sante
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées "
Afficher plus
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 076-207303 (2022-04-14)
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