Organisation de séjours enfance jeunesse pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023
Commune de Douai
Accords-cadres (sous-lot du lot 1) et marchés (sous-lot du lot 2) de prestations de services.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-09 | Avis de marché |
| 2021-12-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 21jséjours
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Douai
Adresse postale: CS 80836
Code postal: 59508
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Courrier électronique: contact@ville-douai.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-09 📅
Date limite de soumission: 2021-08-23 📅
Date de publication: 2021-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 134-356795
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Classes de neige
Numéro du lot: 1.1
Brève description: Accord-cadre de prestation de service.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement une fois pour une période d'un an.
Intitulé du lot: Classes nature
Numéro du lot: 1.2
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjour européen 15/17 ans
Numéro du lot: 2.1
Brève description: Marché ordinaire de prestation de service.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjour 12/14 ans sports nautiques
Numéro du lot: 2.2
Valeur estimée hors TVA: 8 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjours
Numéro du lot: 2.3
Valeur estimée hors TVA: 9 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Colonie apprenante 7/10 ans nature
Numéro du lot: 2.4
Valeur estimée hors TVA: 8 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Colonie apprenante 10/12 ans sport nautique
Numéro du lot: 2.5
Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: 51 rue Gambetta, 59500 Douai.
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.telerecours.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics
Adresse postale: 51 rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Courrier électronique: jvallin@ville-douai.fr 📧
Source: OJS 2021/S 134-356795 (2021-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 21jséjours
Brève description:
Accords-cadres (sous-lot du lot 1) et marchés (sous-lot du lot 2) de prestations de services.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Douai
Adresse postale: CS 80836
Code postal: 59508
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Courrier électronique: contact@ville-douai.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-09 📅
Date limite de soumission: 2021-08-23 📅
Date de publication: 2021-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 134-356795
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Classes de neige
Numéro du lot: 1.1
Brève description: Accord-cadre de prestation de service.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement une fois pour une période d'un an.
Intitulé du lot: Classes nature
Numéro du lot: 1.2
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjour européen 15/17 ans
Numéro du lot: 2.1
Brève description: Marché ordinaire de prestation de service.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjour 12/14 ans sports nautiques
Numéro du lot: 2.2
Valeur estimée hors TVA: 8 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjours
Numéro du lot: 2.3
Valeur estimée hors TVA: 9 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Colonie apprenante 7/10 ans nature
Numéro du lot: 2.4
Valeur estimée hors TVA: 8 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Colonie apprenante 10/12 ans sport nautique
Numéro du lot: 2.5
Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: 51 rue Gambetta, 59500 Douai.
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Référence
Informations complémentaires
L'opération est composée de deux accords-cadres (sous-lots 1 et 2 du lot 1) et 5 marché (sous-lots 1 à 5 du lot 2).
Les modalités d'application et de notation des critères sont définis pour chacun des sous-lots au règlement de consultation.
Aucune retenue de garantie ne sera appliquée. Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et seront financées sur le budget communal (ressources propres). Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées, par virement sur présentation de factures, dans le délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Ces intérêts sont augmentés d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements; aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur à l'attributaire des accords-cadres et marchés.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.telerecours.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics
Adresse postale: 51 rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Courrier électronique: jvallin@ville-douai.fr 📧
Source: OJS 2021/S 134-356795 (2021-07-09)
Avis d'attribution de marché (2021-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Douai
Adresse postale: cs80836
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-28 📅
Date de publication: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 255-675585
Se réfère à l'avis: 2021/S 134-356795
Numéro JO-S: 255
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: classes de neige
Brève description:
séjour européen 15/17 ans
Brève description: sous-lot passé sous la forme d'un marché
Intitulé du lot: séjour 12/14 ans sports nautiques
séjours
colonie apprenante 7/10 ans nature
colonie apprenante 10/12 ans sport nautique
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-02 📅
Nom: ligue de l'enseignement de l'isère
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 143270.10 EUR 💰
10 339 EUR 💰
18 765 EUR 💰
12 190 EUR 💰
10 235 EUR 💰
7 475 EUR 💰
8 625 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service marchés publics
Source: OJS 2021/S 255-675585 (2021-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
opération constituée de deux lots. Le 1er lot est composé de 2 sous-lots passés sous la forme d'accords cadres et le 2ème lot est composé de 5 sous-lots passés sous la forme de marchés
Valeur totale du marché: 164004.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Douai
Adresse postale: cs80836
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-28 📅
Date de publication: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 255-675585
Se réfère à l'avis: 2021/S 134-356795
Numéro JO-S: 255
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: classes de neige
Brève description:
sous-lot passé sous la forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum en effectif
Intitulé du lot: classes nature
séjour européen 15/17 ans
Brève description: sous-lot passé sous la forme d'un marché
Intitulé du lot: séjour 12/14 ans sports nautiques
séjours
colonie apprenante 7/10 ans nature
colonie apprenante 10/12 ans sport nautique
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-02 📅
Nom: ligue de l'enseignement de l'isère
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 143270.10 EUR 💰
10 339 EUR 💰
18 765 EUR 💰
12 190 EUR 💰
10 235 EUR 💰
7 475 EUR 💰
8 625 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service marchés publics
Source: OJS 2021/S 255-675585 (2021-12-28)
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