Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de séjours enfance jeunesse pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023
21jséjours”
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“Accords-cadres (sous-lot du lot 1) et marchés (sous-lot du lot 2) de prestations de services.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes de neige
Titre
Numéro d'identification du lot: 1.1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Description du marché: Accord-cadre de prestation de service.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible tacitement une fois pour une période d'un an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes nature
Titre
Numéro d'identification du lot: 1.2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour européen 15/17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2.1
Description
Description du marché: Marché ordinaire de prestation de service.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour 12/14 ans sports nautiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2.2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 800 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours
Titre
Numéro d'identification du lot: 2.3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 100 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Colonie apprenante 7/10 ans nature
Titre
Numéro d'identification du lot: 2.4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 900 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Colonie apprenante 10/12 ans sport nautique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2.5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-24
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 51 rue Gambetta, 59500 Douai.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“L'opération est composée de deux accords-cadres (sous-lots 1 et 2 du lot 1) et 5 marché (sous-lots 1 à 5 du lot 2).
Les modalités d'application et de...”
L'opération est composée de deux accords-cadres (sous-lots 1 et 2 du lot 1) et 5 marché (sous-lots 1 à 5 du lot 2).
Les modalités d'application et de notation des critères sont définis pour chacun des sous-lots au règlement de consultation.
Aucune retenue de garantie ne sera appliquée. Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et seront financées sur le budget communal (ressources propres). Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées, par virement sur présentation de factures, dans le délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Ces intérêts sont augmentés d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements; aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur à l'attributaire des accords-cadres et marchés.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: https://www.telerecours.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics
Adresse postale: 51 rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jvallin@ville-douai.fr📧
Source: OJS 2021/S 134-356795 (2021-07-09)
Avis d'attribution de marché (2021-12-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de Douai
Adresse postale: cs80836
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de séjours enfance jeunesse pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023
21jséjours”
Brève description:
“opération constituée de deux lots. Le 1er lot est composé de 2 sous-lots passés sous la forme d'accords cadres et le 2ème lot est composé de 5 sous-lots...”
Brève description
opération constituée de deux lots. Le 1er lot est composé de 2 sous-lots passés sous la forme d'accords cadres et le 2ème lot est composé de 5 sous-lots passés sous la forme de marchés
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 164004.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: classes de neige
Description
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“sous-lot passé sous la forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum en effectif” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Champ d'application du marché
Titre: classes nature
Titre: séjour européen 15/17 ans
Description
Description du marché: sous-lot passé sous la forme d'un marché
Champ d'application du marché
Titre: séjour 12/14 ans sports nautiques
Titre: séjours
Titre: colonie apprenante 7/10 ans nature
Titre: colonie apprenante 10/12 ans sport nautique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 134-356795
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21038
Numéro d'identification du lot: 1.1
Titre: classes de neige
Date de conclusion du contrat: 2021-11-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ligue de l'enseignement de l'isère
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143270.10 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1.2
Titre: classes nature
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 339 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2.1
Titre: séjour européen
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 765 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 231038
Numéro d'identification du lot: 2.2
Titre: séjour 12/14 ans sports nautiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 190 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 2.3
Titre: séjour 12/14 ans nature
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 235 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 2.4
Titre: colonie apprenante 7/10 ans nature
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 475 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 2.5
Titre: colonie apprenante 10/12 ans sports nautiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 625 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service marchés publics
Source: OJS 2021/S 255-675585 (2021-12-28)