Organisation de classes d'environnement entre janvier 2022 et février 2022 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux

Ville de Puteaux

Organisation de classes d'environnement entre janvier 2022 et février 2022 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cap Monde

Qui ?

• Ville de Puteaux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-24	Avis de marché
2021-09-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: PA211800
Brève description:

Organisation de classes d'environnement entre janvier 2022 et février 2022 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: http://Mairie-puteaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929672 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-24 📅
Date limite de soumission: 2021-08-04 📅
Date de publication: 2021-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 123-326158
Se réfère à l'avis: 2018/S 129-294403
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires

La présente consultation est un marché à procédure adaptée passée en application de l'article R. 2123-1 3

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: — Lot n
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot n
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Informations complémentaires:

La présente consultation est un marché à procédure adaptée passée en application de l'article R. 2123-1 3

Numéro du lot: 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Formulaire DC 1: lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat;

2. Formulaire DC 2: déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comprend deux phases distinctes d'exécution continue:

— une phase de préparation de séjour regroupant l'ensemble des actes effectués par le titulaire pour l'organisation du séjour (réservation de places chez le transporteur, réservation de l'hébergement, sélection/recrutement des animateurs, programmation, planification et réservation des activités…);

— une phase d'exécution du séjour laquelle correspond strictement aux dates prévues pour le séjour. Elle est réputée représenter les 20 % restant à exécuter en masse financière. Elle n'est totalement exécutée qu'après réception sans réserve du rapport détaillé du titulaire sur le déroulement du séjour par le pouvoir adjudicateur. Les dates exactes pour le déroulement du séjour sont proposées par le titulaire du lot concerné qui tient compte pour cela de la période pressentie par le pouvoir adjudicateur et de la durée en jours du séjour définie.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Puteaux.
Informations complémentaires:

L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marché public, bureau 1.47, étage 1er
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2022.

Variantes facultatives: les variantes facultatives sont autorisées pour tous les lots, sous réserve de respecter la durée du séjour [dix (10) jours], le lieu du séjour et le thème défini pour chaque lot. Ces réserves constituent une exigence minimale du marché. pour chaque variante présentée pour chaque lot concerné, le candidat remettra, le cas échéant, un Bordereau des prix unitaires (BPU) et un Détail quantitatif estimatif (DQE) distincts. Sélection des candidatures: au titre des capacités financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles. Au titre des capacités techniques et professionnelles appréciées d'après:

— les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché;

— la liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années. les candidatures ne présentant pas des garanties professionnelles et économiques suffisantes pourront être rejetées. Le dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation https://www.achatpublic.com/. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande sur la plateforme achatpublic.com ou par l'envoi d'un courrier électronique à l'adresse suivante: marchespublics@mairie-puteaux.fr - Les candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.2 du règlement de consultation) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com dans la rubrique «Espace entreprises», où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents. copie de sauvegarde: le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (clé USB) des documents déposés sur la plateforme de dématérialisation. Cette copie de sauvegarde est à remettre à l'adresse suivante: Mairie de Puteaux, service des marchés publics/bureau 1.47, 131 rue de la République, 92800 Puteaux. Le pli contenant la copie de sauvegarde portera la mention «Pa211800 — organisation de classes d'environnement entre janvier 2022 et février 2022 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux — lot n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 123-326158 (2021-06-24)

Avis d'attribution de marché (2021-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

organisation de classes d'environnement entre janvier 2022 et février 2022 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux

Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Puteaux
Adresse postale: 131, rue de la République

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-24 📅
Date de publication: 2021-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 189-492277
Se réfère à l'avis: 2021/S 123-326158
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

la consultation est un marché à procédure adaptée passée en application de l'article R2123-1 3° du code de la commande publique.compte tenu du nombre incertain de participants, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article R2162-2 et suivants du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :- lot no1 : minimum 40 participants / maximum 70 participants ;- lot no2 : minimum 40 participants / maximum 70 participants.chaque lot prend effet lors de sa notification officielle et s'achève huit (8) jours après le retour des participants à l'hôtel de ville de Puteaux (soit après la transmission du rapport en forme de bilan du séjour).le marché comprend deux phases distinctes d'exécution continue :- une phase de préparation de séjour regroupant l'ensemble des actes effectués par le titulaire pour l'organisation du séjour (réservation de places chez le transporteur, réservation de l'hébergement, sélection / recrutement des animateurs, programmation, planification et réservation des activités...). Cette phase commence à la notification du marché et s'achève la veille du jour du départ. Financièrement, compte tenu de l'importance des frais à engager, cette phase est réputée correspondre à une exécution des prestations du marché à hauteur de 80%. Elle donne donc droit au versement d'un acompte, dans les conditions prévues à l'article 8.2 du C.C.P. ; - une phase d'exécution du séjour laquelle correspond strictement aux dates prévues pour le séjour. Elle est réputée représenter les 20% restant à exécuter en masse financière. Elle n'est totalement exécutée qu'après réception sans réserve du rapport détaillé du titulaire sur le déroulement du séjour par le pouvoir adjudicateur.Les dates exactes pour le déroulement du séjour sont proposées par le titulaire du lot concerné qui tient compte pour cela de la période pressentie par lepouvoir adjudicateur et de la durée en jours du séjour définie

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: - Lot no1 : Organisation de deux classes de neige en France, dans les Vosges, pour des élèves de classes élémentaires (Ce1 et Ce2)
Brève description:

lot no1 : Organisation de deux classes de neige en France, dans les Vosges, pour des élèves de classes élémentaires (Ce1 et Ce2)

Intitulé du lot: - Lot no2 : Organisation de deux classes de neige en France, en Savoie ou Haute-Savoie, pour des élèves de classes élémentaires (Cm1 et Cm2)
Brève description:

lot no2 : Organisation de deux classes de neige en France, en Savoie ou Haute-Savoie, pour des élèves de classes élémentaires (Cm1 et Cm2)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 702

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-23 📅
Nom: cap monde
Adresse postale: 11 quai conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marché public Bureau1.47 Étage 1er

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 189-492277 (2021-09-24)

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