Organisation de classes d'environnement entre janvier 2022 et février 2022 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux
Organisation de classes d'environnement entre janvier 2022 et février 2022 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-04.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de classes d'environnement entre janvier 2022 et février 2022 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de...”
Titre
Organisation de classes d'environnement entre janvier 2022 et février 2022 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux
PA211800
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Produits/services: Services de colonies de vacances📦
Brève description:
“Organisation de classes d'environnement entre janvier 2022 et février 2022 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux.”
Brève description
Organisation de classes d'environnement entre janvier 2022 et février 2022 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“— Lot n 1: organisation de deux classes de neige en France, dans les Vosges, pour des élèves de classes élémentaires (CE 1 et CE 2)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Lot n 1: organisation de deux classes de neige en France, dans les Vosges, pour des élèves de classes élémentaires (CE 1 et CE 2).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“La présente consultation est un marché à procédure adaptée passée en application de l'article R. 2123-1 3 du code de la commande publique. les seuils des...”
Informations complémentaires
La présente consultation est un marché à procédure adaptée passée en application de l'article R. 2123-1 3 du code de la commande publique. les seuils des commandes à intervenir sont les suivants: minimum quarante participants/maximum soixante-dix participants.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“— Lot n 2: organisation de deux classes de neige en France, en Savoie ou Haute-Savoie, pour des élèves de classes élémentaires (CM 1 et CM 2)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot n 2: organisation de deux classes de neige en France, en Savoie ou Haute-Savoie, pour des élèves de classes élémentaires (CM 1 et CM 2).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La présente consultation est un marché à procédure adaptée passée en application de l'article R. 2123-1 3 du code de la commande publique. Les seuils des...”
Informations complémentaires
La présente consultation est un marché à procédure adaptée passée en application de l'article R. 2123-1 3 du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants: minimum quarante participants/maximum soixante-dix participants.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. Formulaire DC 1: lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comprend deux phases distinctes d'exécution continue:
— une phase de préparation de séjour regroupant l'ensemble des actes effectués par le...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché comprend deux phases distinctes d'exécution continue:
— une phase de préparation de séjour regroupant l'ensemble des actes effectués par le titulaire pour l'organisation du séjour (réservation de places chez le transporteur, réservation de l'hébergement, sélection/recrutement des animateurs, programmation, planification et réservation des activités…);
— une phase d'exécution du séjour laquelle correspond strictement aux dates prévues pour le séjour. Elle est réputée représenter les 20 % restant à exécuter en masse financière. Elle n'est totalement exécutée qu'après réception sans réserve du rapport détaillé du titulaire sur le déroulement du séjour par le pouvoir adjudicateur. Les dates exactes pour le déroulement du séjour sont proposées par le titulaire du lot concerné qui tient compte pour cela de la période pressentie par le pouvoir adjudicateur et de la durée en jours du séjour définie.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 129-294403
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-04
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Puteaux.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2022.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Variantes facultatives: les variantes facultatives sont autorisées pour tous les lots, sous réserve de respecter la durée du séjour [dix (10) jours], le...”
Variantes facultatives: les variantes facultatives sont autorisées pour tous les lots, sous réserve de respecter la durée du séjour [dix (10) jours], le lieu du séjour et le thème défini pour chaque lot. Ces réserves constituent une exigence minimale du marché. pour chaque variante présentée pour chaque lot concerné, le candidat remettra, le cas échéant, un Bordereau des prix unitaires (BPU) et un Détail quantitatif estimatif (DQE) distincts. Sélection des candidatures: au titre des capacités financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles. Au titre des capacités techniques et professionnelles appréciées d'après:
— les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché;
— la liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années. les candidatures ne présentant pas des garanties professionnelles et économiques suffisantes pourront être rejetées. Le dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation https://www.achatpublic.com/. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande sur la plateforme achatpublic.com ou par l'envoi d'un courrier électronique à l'adresse suivante: marchespublics@mairie-puteaux.fr - Les candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.2 du règlement de consultation) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com dans la rubrique «Espace entreprises», où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents. copie de sauvegarde: le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (clé USB) des documents déposés sur la plateforme de dématérialisation. Cette copie de sauvegarde est à remettre à l'adresse suivante: Mairie de Puteaux, service des marchés publics/bureau 1.47, 131 rue de la République, 92800 Puteaux. Le pli contenant la copie de sauvegarde portera la mention «Pa211800 — organisation de classes d'environnement entre janvier 2022 et février 2022 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux — lot n.../copie de sauvegarde».
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2021/S 123-326158 (2021-06-24)
Avis d'attribution de marché (2021-09-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Puteaux
Adresse postale: 131, rue de la République
Personne de contact: Service marché public Bureau1.47 Étage 1er
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de classes d'environnement entre janvier 2022 et février 2022 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de...”
Titre
organisation de classes d'environnement entre janvier 2022 et février 2022 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux
PA211800
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Brève description:
“organisation de classes d'environnement entre janvier 2022 et février 2022 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux”
Brève description
organisation de classes d'environnement entre janvier 2022 et février 2022 destinées aux enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la commune de Puteaux
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 140 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot no1 : Organisation de deux classes de neige en France, dans les Vosges, pour des élèves de classes élémentaires (Ce1 et Ce2)” Description
Description du marché:
“lot no1 : Organisation de deux classes de neige en France, dans les Vosges, pour des élèves de classes élémentaires (Ce1 et Ce2)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot no2 : Organisation de deux classes de neige en France, en Savoie ou Haute-Savoie, pour des élèves de classes élémentaires (Cm1 et Cm2)” Description
Description du marché:
“lot no2 : Organisation de deux classes de neige en France, en Savoie ou Haute-Savoie, pour des élèves de classes élémentaires (Cm1 et Cm2)” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 702
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 123-326158
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: PA211801
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“organisation de deux classes de neige en France, dans les Vosges, pour des élèves de classes élémentaires (Ce1 et Ce2)”
Date de conclusion du contrat: 2021-09-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: cap monde
Adresse postale: 11 quai conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: PA211802
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“organisation de deux classes de neige en France, en Savoie ou Haute-Savoie, pour des élèves de classes élémentaires (Cm1 et Cm2)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
“la consultation est un marché à procédure adaptée passée en application de l'article R2123-1 3° du code de la commande publique.compte tenu du nombre...”
la consultation est un marché à procédure adaptée passée en application de l'article R2123-1 3° du code de la commande publique.compte tenu du nombre incertain de participants, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article R2162-2 et suivants du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :- lot no1 : minimum 40 participants / maximum 70 participants ;- lot no2 : minimum 40 participants / maximum 70 participants.chaque lot prend effet lors de sa notification officielle et s'achève huit (8) jours après le retour des participants à l'hôtel de ville de Puteaux (soit après la transmission du rapport en forme de bilan du séjour).le marché comprend deux phases distinctes d'exécution continue :- une phase de préparation de séjour regroupant l'ensemble des actes effectués par le titulaire pour l'organisation du séjour (réservation de places chez le transporteur, réservation de l'hébergement, sélection / recrutement des animateurs, programmation, planification et réservation des activités...). Cette phase commence à la notification du marché et s'achève la veille du jour du départ. Financièrement, compte tenu de l'importance des frais à engager, cette phase est réputée correspondre à une exécution des prestations du marché à hauteur de 80%. Elle donne donc droit au versement d'un acompte, dans les conditions prévues à l'article 8.2 du C.C.P. ; - une phase d'exécution du séjour laquelle correspond strictement aux dates prévues pour le séjour. Elle est réputée représenter les 20% restant à exécuter en masse financière. Elle n'est totalement exécutée qu'après réception sans réserve du rapport détaillé du titulaire sur le déroulement du séjour par le pouvoir adjudicateur.Les dates exactes pour le déroulement du séjour sont proposées par le titulaire du lot concerné qui tient compte pour cela de la période pressentie par lepouvoir adjudicateur et de la durée en jours du séjour définie
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Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Source: OJS 2021/S 189-492277 (2021-09-24)