Observatoire nº 2021-02: «Observatoire économique de l'industrie de l'armement»
Mindef/SGA/SPAC/S — direction des achats
Observatoire nº 2021-02: «Observatoire économique de l'industrie de l'armement».
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • aefd
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-14 | Avis de marché |
| 2021-08-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2020_002409_SGA_SDPAMG_BPI
Brève description: Observatoire nº 2021-02: «Observatoire économique de l'industrie de l'armement».
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/SPAC/S — Direction des achats
Adresse postale: 60 boulevard du Général Martial Valin — CS 21623
Code postal: 75009
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: spac-sda.bpi.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 988677166 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=723862&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=723862&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-14 📅
Date limite de soumission: 2021-05-12 📅
Date de publication: 2021-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 075-192813
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 204707.93 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cf. critères énoncés dans le règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75504
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juadm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 075-192813 (2021-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2020_002409_SGA_SDPAMG_BPI
Brève description: Observatoire nº 2021-02: «Observatoire économique de l'industrie de l'armement».
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/SPAC/S — Direction des achats
Adresse postale: 60 boulevard du Général Martial Valin — CS 21623
Code postal: 75009
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: spac-sda.bpi.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 988677166 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=723862&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=723862&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-14 📅
Date limite de soumission: 2021-05-12 📅
Date de publication: 2021-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 075-192813
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la date de notification, reconduit tacitement trois fois par périodes consécutives de douze mois sauf dénonciation par la personne publique, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Pour chaque période, le marché est composé de deux postes forfaitaires: Pf1 = pilotage du projet; Pf2 = quatre (4) notes de recherche.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 204707.93 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de la date de notification, reconduit tacitement trois fois par périodes consécutives de douze mois sauf dénonciation par la personne publique, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Pour chaque période, le marché est composé de deux postes forfaitaires: Pf1 = pilotage du projet; Pf2 = quatre (4) notes de recherche.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cf. critères énoncés dans le règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Référence
Informations complémentaires
Le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, tel que prévu par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75504
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juadm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 075-192813 (2021-04-14)
Avis d'attribution de marché (2021-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/Sga/Spac/S-Direction des achats
Adresse postale: 60, boulevard du Général Martial Valin - cS 21623
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-16 📅
Date de publication: 2021-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 161-425180
Se réfère à l'avis: 2021/S 075-192813
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-10 📅
Nom: aefd
Adresse postale: les Trompes
Commune postale: Clermont-de-Beauregard
Code postal: 24140
Pays: France 🇫🇷
Dordogne 🏙️
Adresse Internet: https://www.aefd.fr 🌏
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 161-425180 (2021-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
observatoire no 2021-02 : " Observatoire économique de l'industrie de l'armement "
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/Sga/Spac/S-Direction des achats
Adresse postale: 60, boulevard du Général Martial Valin - cS 21623
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-16 📅
Date de publication: 2021-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 161-425180
Se réfère à l'avis: 2021/S 075-192813
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, tel que prévu par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-10 📅
Nom: aefd
Adresse postale: les Trompes
Commune postale: Clermont-de-Beauregard
Code postal: 24140
Pays: France 🇫🇷
Dordogne 🏙️
Adresse Internet: https://www.aefd.fr 🌏
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 161-425180 (2021-08-16)
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