Objet Champ d'application du marché
Titre:
“numérisation du patrimoine documentaire de la Bibliothèqu de Sorbonne Université
SU-2021-DA-BSU_NUMERISATION”
Produits/services: Services de bibliothèques et archives📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet le service de numérisation du patrimoine documentaire pour le compte de la Bibliothèque de Sorbonne Université”
Valeur estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de documentation📦
Produits/services supplémentaires: Services de bibliothèques et archives📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet le service de numérisation du patrimoine documentaire pour le compte de la Bibliothèque de Sorbonne Université” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans, reconductible une (1) fois pour une durée de deux (2) ans, soit pour une durée maximale de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans, reconductible une (1) fois pour une durée de deux (2) ans, soit pour une durée maximale de quatre (4) ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“en application des dispositions à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique un marché public négocié sans publicité préalable et sans mise en...”
Description des options
en application des dispositions à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique un marché public négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public peut être conclu avec le titulaire au plus tard trois ans après la notification du présent marché public
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-22
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-03
09:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: ce marché sera renouvelé en 2025
Informations complémentaires
“le contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un maximum en valeur de 300 000 euros, conformément à l'article R. 2162-4 du code...”
le contrat est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un maximum en valeur de 300 000 euros, conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“préfécture de la région Ile-De-France Comité consultatif interrégional de règlement des différends ou litiges relatifs aux accords-cadres publics de Paris”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris :- un recours pour excès de pouvoir contre les clauses règlementaires et les actes...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris :- un recours pour excès de pouvoir contre les clauses règlementaires et les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué, conformément à l'article R.421-1 du code de justice administrative (Cja) ;- un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du CJA ;- un référé contractuel à compter de la signature du contrat, conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 CJA dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public ;- un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt "Tarn-Et-Garonne" - cE, 4 avril 2014, no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 231-608959 (2021-11-24)
Informations complémentaires (2021-12-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Ella KAPANADZE 18, rue de la Sorbonne 75005 Paris
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 231-608959
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2021-12-22 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-12-27 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2021/S 236-622562 (2021-12-01)
Avis d'attribution de marché (2022-03-10) Objet Champ d'application du marché
Produits/services: Services de conversion de données📦
Brève description: numérisation documentaire
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conversion de données📦
Site principal ou lieu d'exécution: bibliothèques de Sorbonne Université
Description du marché: numérisation documentaire
Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 231-608959
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022UFACTL0059
Titre: numérisation du patrimoine documentaire de la Bibliothèque Sorbonne Université
Date de conclusion du contrat: 2022-02-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: azentis technology
Numéro d'enregistrement national: 43264709700034
Adresse postale: 155 rue du Docteur Bauer
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140102414📞
Courrier électronique: contact@azentis.com📧
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Source: OJS 2022/S 052-136042 (2022-03-10)