numérisation des objets de collection et documents conservés aux archives, au musée français de la Photographie et à la maison atelier Foujita

Département de l'Essonne

le contrat porte sur les prestations suivantes : Numérisation des objets de collection et documents conservés aux archives, au musée français de la Photographie et à la maison atelier Foujita.Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique). Le contrat fait référence au Ccag Fournitures courantes et services du 30 mars 2021.La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Marché alloti en 3 lotslot 1 minimum annuel : 5 000 euro(s) Ht maximum annuel : 35 000 euro(s) HtLot 2 minimum annuel : 5 000 euro(s) Ht maximum annuel : 21 000 euro(s) HtLot 3 minimum annuel : 25 000 euro(s) Ht maximum annuel : 75 000 euro(s) (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cite de Memoire
• le studio numérique

Qui ?

• Département de l'Essonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de maintenance des systèmes et services d'assistance › Services d'archivage informatique

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-11-18	Avis de marché
2022-04-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archivage informatique
Numéro de référence: 2476_1_00
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archivage informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archivage informatique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de l'essonne
Adresse postale: boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Courcouronnes
Contact
Adresse Internet: http://www.essonne.fr 🌏
Courrier électronique: daja-scp@cd-essonne.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-18 📅
Date limite de soumission: 2021-12-20 📅
Date de publication: 2021-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 227-597944
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: lot no1- numérisation des documents originaux sur supports papier, parchemin, calque, micrographiques ou photographiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

numérisation des documents originaux sur supports papier, parchemin, calque, micrographiques ou photographiques

Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois
Intitulé du lot: lot no2-numérisation, transfert ou conversion de format des fonds d'archives sonores et audiovisuelles
Numéro du lot: 2
Brève description:

numérisation, transfert ou conversion de format des fonds d'archives sonores et audiovisuelles

Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no3- numérisation des collections du musée français de la Photographie et des archives photographiques de la maison-atelier Foujita
Numéro du lot: 3
Brève description:

numérisation des collections du musée français de la Photographie et des archives photographiques de la maison-atelier Foujita

Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'essonne 91012 - evry courcouronnes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Certificat Doeth (Agefiph), Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion. , Liste nominative des salariés étrangers employés et soumis à l'autorisation de travail, Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc2.rtf), Lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc1.rtf)

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Attestation délivrée par l'urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise, Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: essonne

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22910228000018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Adresse postale: uniquement pour les copies de sauvegarde : Département de l'essonne Hôtel du Département - boulevard de France - daja /Scp Evry Courcouronnes -Du lundi au vendredi de 9h00 à 16h30, Toutes les questions doivent impérativement être posées sur la plateforme de dématérialisation suivante : https://www.marches-publics.info/
Commune postale: Evry Courcouronnes
Courrier électronique: daja-scp@cd-essonne.fr 📧
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 227-597944 (2021-11-18)

Avis d'attribution de marché (2022-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le contrat porte sur les prestations suivantes : Numérisation des objets de collection et documents conservés aux archives, au musée français de la Photographie et à la maison atelier Foujita. Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique). Le contrat fait référence au Ccag Fournitures courantes et services du 30 mars 2021. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Marché alloti en 3 lotslot 1 minimum annuel : 5 000 euro(s) Ht maximum annuel : 35 000 euro(s) HtLot 2 minimum annuel : 5 000 euro(s) Ht maximum annuel : 21 000 euro(s) HtLot 3 minimum annuel : 25 000 euro(s) Ht maximum annuel : 75 000 euro(s) (H.T.).

Valeur totale du marché: 524 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-12 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-203297
Se réfère à l'avis: 2021/S 227-597944
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

le dossier est consultable dans les conditions prévues par la loi no78-753 du 17/07/1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs à la réutilisation des informations publiques

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'essonne 91012 Evry courcouronnes

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-17 📅
Nom: cité de mémoire
Adresse postale: 30 rue de la plaine
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 84 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-03-16 📅
Nom: le studio numérique
Adresse postale: 3 sente des sources
Commune postale: Bougival
Code postal: 78380
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2022/S 075-203297 (2022-04-12)

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