le contrat porte sur les prestations suivantes : Numérisation des objets de collection et documents conservés aux archives, au musée français de la Photographie et à la maison atelier Foujita.Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique). Le contrat fait référence au Ccag Fournitures courantes et services du 30 mars 2021.La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Marché alloti en 3 lotslot 1 minimum annuel : 5 000 euro(s) Ht maximum annuel : 35 000 euro(s) HtLot 2 minimum annuel : 5 000 euro(s) Ht maximum annuel : 21 000 euro(s) HtLot 3 minimum annuel : 25 000 euro(s) Ht maximum annuel : 75 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-11-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: département de l'essonne
Numéro d'enregistrement national: 22910228000018
Adresse postale: boulevard de France
Commune postale: Évry Courcouronnes
Code postal: 91012
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: daja-scp@cd-essonne.fr📧
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.essonne.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: département de l'essonne
Adresse postale:
“uniquement pour les copies de sauvegarde : Département de l'essonne Hôtel du Département - boulevard de France - daja /Scp Evry Courcouronnes -Du lundi au...”
Adresse postale
uniquement pour les copies de sauvegarde : Département de l'essonne Hôtel du Département - boulevard de France - daja /Scp Evry Courcouronnes -Du lundi au vendredi de 9h00 à 16h30, Toutes les questions doivent impérativement être posées sur la plateforme de dématérialisation suivante : https://www.marches-publics.info/
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“numérisation des objets de collection et documents conservés aux archives, au musée français de la Photographie et à la maison atelier Foujita
2476_1_00”
Produits/services: Services d'archivage informatique📦
Brève description:
“le contrat porte sur les prestations suivantes : Numérisation des objets de collection et documents conservés aux archives, au musée français de la...”
Brève description
le contrat porte sur les prestations suivantes : Numérisation des objets de collection et documents conservés aux archives, au musée français de la Photographie et à la maison atelier Foujita.Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique). Le contrat fait référence au Ccag Fournitures courantes et services du 30 mars 2021.La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Marché alloti en 3 lotslot 1 minimum annuel : 5 000 euro(s) Ht maximum annuel : 35 000 euro(s) HtLot 2 minimum annuel : 5 000 euro(s) Ht maximum annuel : 21 000 euro(s) HtLot 3 minimum annuel : 25 000 euro(s) Ht maximum annuel : 75 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no1- numérisation des documents originaux sur supports papier, parchemin, calque, micrographiques ou photographiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'archivage informatique📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'essonne 91012 - evry courcouronnes
Description du marché:
“numérisation des documents originaux sur supports papier, parchemin, calque, micrographiques ou photographiques” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no2-numérisation, transfert ou conversion de format des fonds d'archives sonores et audiovisuelles” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“numérisation, transfert ou conversion de format des fonds d'archives sonores et audiovisuelles” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no3- numérisation des collections du musée français de la Photographie et des archives photographiques de la maison-atelier Foujita” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“numérisation des collections du musée français de la Photographie et des archives photographiques de la maison-atelier Foujita” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Attestation délivrée par l'urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise, Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): essonne
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2021/S 227-597944 (2021-11-18)
Avis d'attribution de marché (2022-04-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le contrat porte sur les prestations suivantes : Numérisation des objets de collection et documents conservés aux archives, au musée français de la...”
Brève description
le contrat porte sur les prestations suivantes : Numérisation des objets de collection et documents conservés aux archives, au musée français de la Photographie et à la maison atelier Foujita. Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique). Le contrat fait référence au Ccag Fournitures courantes et services du 30 mars 2021. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Marché alloti en 3 lotslot 1 minimum annuel : 5 000 euro(s) Ht maximum annuel : 35 000 euro(s) HtLot 2 minimum annuel : 5 000 euro(s) Ht maximum annuel : 21 000 euro(s) HtLot 3 minimum annuel : 25 000 euro(s) Ht maximum annuel : 75 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 524 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'essonne 91012 Evry courcouronnes
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 227-597944
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot no1- numérisation des documents originaux sur supports papier, parchemin, calque, micrographiques ou photographiques” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 22_2476_1_02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot no2-numérisation, transfert ou conversion de format des fonds d'archives sonores et audiovisuelles”
Date de conclusion du contrat: 2022-03-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: cité de mémoire
Adresse postale: 30 rue de la plaine
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22_2476_1_03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot no3- numérisation des collections du musée français de la Photographie et des archives photographiques de la maison-atelier Foujita”
Date de conclusion du contrat: 2022-03-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: le studio numérique
Adresse postale: 3 sente des sources
Commune postale: Bougival
Code postal: 78380
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
“le dossier est consultable dans les conditions prévues par la loi no78-753 du 17/07/1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs à la...”
le dossier est consultable dans les conditions prévues par la loi no78-753 du 17/07/1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs à la réutilisation des informations publiques
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 075-203297 (2022-04-12)