Nsdtracy

IRSN

Numérisation et la saisie de documents relatifs à la santé, l'exposition ou l'historique de carrière des travailleurs de l'étude Tracy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EOWIN

Qui ?

• IRSN

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de traitement de données › Services de saisie de données

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-30	Avis de marché
2021-07-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement de données
Numéro de référence: IRSN_NSDTracy
Brève description:

Numérisation et la saisie de documents relatifs à la santé, l'exposition ou l'historique de carrière des travailleurs de l'étude Tracy.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Irsn
Adresse postale: 31 avenue de la Division Leclerc
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://www.irsn.fr 🌏
Courrier électronique: ines.sekol@irsn.fr 📧
Téléphone: +33 158358888 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=749689&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=749689&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-30 📅
Date limite de soumission: 2021-06-21 📅
Date de publication: 2021-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 087-225549
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

I) Forme du marche: accord-cadre mono-attributaire à bons de commande; II) Durée: le présent accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix-huit (18) mois à compter de sa date de commencement d'exécution, reconductible tacitement deux (2) fois pour première durée de dix-huit (18) mois, puis seconde durée de douze (12) mois, sans que sa durée totale d'exécution ne puisse excéder quatre (4) ans. La date de commencement d'exécution du marché est mentionnée dans le procès-verbal actant du démarrage d'exécution de la tranche ferme; III) Critères de sélection des candidatures et de jugement des offres: sont énoncés dans le règlement de la consultation; IV) Tranches: le présent accord-cadre comporte deux tranches au sens de l'article R. 2113-4 du code de la commande publique: — une Tranche ferme (TF) relative à la numérisation de dossiers médicaux; — une Tranche optionnelle nº 1 (TO1) relative à la saisie de dossiers médicaux; V) Consultation des documents de référence: la consultation des documents de référence par les soumissionnaires, tels que mentionnés à l'article 4.2 du CCTP, en lien avec l'objet des prestations est permise durant la phase de publication de la procédure, sur le site de l'IRSN à Fontenay-aux-Roses les lundi 10, mardi 11, mercredi 12, lundi 25, mardi 26 et mercredi 27.5.2021. Les modalités spécifiques à cette consultation sont détaillées à l'article 9 du RC; VI) Délai de validité des offres: 120 jours à compter de la date limite de remise des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la numérisation et la saisie de documents relatifs à la santé, l'exposition ou l'historique de carrière des travailleurs de l'étude Tracy. Les spécifications techniques des prestations sont détaillées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée ferme de dix-huit (18) mois à compter de sa date de commencement d'exécution, reconductible tacitement deux (2) fois pour première durée de dix-huit (18) mois, puis seconde durée de douze (12) mois, sans que sa durée totale d'exécution ne puisse excéder quatre (4) ans.

Description des options:

I) Tranches: l'accord-cadre comporte deux (2) tranches au sens de l'article R. 2113-4 du code de la commande publique:

— une Tranche ferme (TF) relative à la numérisation de dossiers médicaux;

— une Tranche optionnelle nº 1 (TO1) relative à la saisie de dossiers médicaux;

II) Prestations similaires: l'IRSN se réserve la possibilité de possibilité de passer des marchés de prestations similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=749689&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Publication prévisionnelle du prochain avis: dans le courant de l'année 2024, début 2025.

I) Forme du marche: accord-cadre mono-attributaire à bons de commande;

II) Durée: le présent accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est conclu pour une durée ferme de dix-huit (18) mois à compter de sa date de commencement d'exécution, reconductible tacitement deux (2) fois pour première durée de dix-huit (18) mois, puis seconde durée de douze (12) mois, sans que sa durée totale d'exécution ne puisse excéder quatre (4) ans. La date de commencement d'exécution du marché est mentionnée dans le procès-verbal actant du démarrage d'exécution de la tranche ferme;

III) Critères de sélection des candidatures et de jugement des offres: sont énoncés dans le règlement de la consultation;

IV) Tranches: le présent accord-cadre comporte deux tranches au sens de l'article R. 2113-4 du code de la commande publique:

— une Tranche ferme (TF) relative à la numérisation de dossiers médicaux;

— une Tranche optionnelle nº 1 (TO1) relative à la saisie de dossiers médicaux;

V) Consultation des documents de référence: la consultation des documents de référence par les soumissionnaires, tels que mentionnés à l'article 4.2 du CCTP, en lien avec l'objet des prestations est permise durant la phase de publication de la procédure, sur le site de l'IRSN à Fontenay-aux-Roses les lundi 10, mardi 11, mercredi 12, lundi 25, mardi 26 et mercredi 27.5.2021. Les modalités spécifiques à cette consultation sont détaillées à l'article 9 du RC;

VI) Délai de validité des offres: 120 jours à compter de la date limite de remise des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-4 et L. 551-10 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 087-225549 (2021-04-30)

Avis d'attribution de marché (2021-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 384 860 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 31 avenue de la Division-Leclerc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-07 📅
Date de publication: 2021-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 132-351592
Se réfère à l'avis: 2021/S 087-225549
Numéro JO-S: 132

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

I. Tranches L'accord-cadre comporte deux (2) tranches au sens de l'article R. 2113-4 du code de la commande publique:

— une tranche ferme (TF) relative à la numérisation de dossiers médicaux;

— une tranche optionnelle n

II. Prestations similaires l'IRSN se réserve la possibilité de possibilité de passer des marchés de prestations similaires, conformément à l'article à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.1: compréhension du cahier des charges (reformulation du besoin sur la base du savoir-faire, démontrant son appropriation) illustrée par les références de travaux similaires
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.2: structure et moyens mis en œuvre, notamment descriptif des qualifications des intervenants (réalisation, encadrement, validation, évaluation mensuelle du nombre de dossiers traité)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.3: organisation qualité (interface IRSN, modalités de suivi de contrat, validation des livrables, indicateurs de performance, mesures mises en œuvre pour assurer la continuité de ser
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-05 📅
Nom: Eowin
Adresse postale: 38 boulevard Paul-Cézanne
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.eowin.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 384 860 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-4 et L. 551-10 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Source: OJS 2021/S 132-351592 (2021-07-07)

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