nettoyage des réseaux et fosses eaux usées et eaux pluviales

Centre hospitalier général de Chartres

l'Accord cadre est sans minimum et avec maximuml'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'objet du présent marché est de confier au titulaire le nettoyage, le curage, les vidanges des fosses, réseaux et collecteurs d'eau usées, pluviales et industrielles situés sur les sites du Centre Hospitalier du Ght et de faire assurer le transport et le traitement des déchets collectés vers des centres de traitement agréés.L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2022 pour tous les lots sauf pour le lot 5 : Centre Hospitalier de la Loupe où ce dernier débutera au 1er mars 2024 soit une durée d'environ 22 moisl'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois soit :-Du 01/01/2023 au 31/12/2023-du 01/01/2024 au 31/12/2024-du 01/01/2025 au 31/12/2025

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-22.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-10-22 Avis de marché
2021-12-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-10-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: centre hospitalier general de chartres
Numéro d'enregistrement national: 26280004800015
Adresse postale: 34, rue du docteur Maunoury
Commune postale: Chartres
Code postal: 28018
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 237303020 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 237303117 📠
Région: Eure-et-Loir 🏙️
URL: http://www.ch-chartres.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des réseaux et fosses eaux usées et eaux pluviales Ao 2021.096
Produits/services: Services d'élimination des eaux usées 📦
Brève description:
“l'Accord cadre est sans minimum et avec maximuml'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ch de Chartres
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination des eaux usées 📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Description du marché: ch de Chartres
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ch de Dreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: ch de Dreux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ch de Châteaudun
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: ch de Châteaudun
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ch de Bonneval
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: ch de Bonneval
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ch de La Loupe
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: ch de La Loupe
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 840 💰
Description
Informations complémentaires: l'accord-cadre du lot 5 débutera au 1er mars 2024

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ch de Nogent le Rotrou
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: ch de Nogent le Rotrou
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerformulaire Dc 2 - déclaration du...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“attestations fiscales et sociales à jour au 31 décembre de l'année qui précèdedéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-25 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-26 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 209-547442 (2021-10-22)
Avis d'attribution de marché (2021-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord cadre est sans minimum et avec maximuml'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 262 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 209-547442

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021211196
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: ch de Chartres
Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: asv Degorgement
Adresse postale: 28-1 Zone d'activités des Quatre Vents
Commune postale: Boissy L'Aillerie
Code postal: 95650
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2021211202
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: ch de Dreux
Date de conclusion du contrat: 2021-12-28 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2021211192
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: ch de Châteaudun
Date de conclusion du contrat: 2021-12-16 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2021211198
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: ch de Bonneval
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2021211197
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: ch de La Loupe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 400 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2021211199
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: ch de Nogent le Rotrou
Date de conclusion du contrat: 2021-12-27 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
Source: OJS 2021/S 255-676011 (2021-12-28)