Marchés de travaux et accord-cadre pour la fourniture et la pose de tronçons de réseaux de chaud urbain pour le réseau de chaleur de la DSP de Saint-Chamond.
Ce marché comprendra les études de conception des réseaux (études d'exécution, notes de calculs de flexibilité, etc...), la réalisation des tranchées, la fourniture des éléments constitutifs du réseau en tubes préisolés (y compris, les équipements associés), les opérations de pose et de soudure de ces éléments, le manchonnage, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections définitives.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-13.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés de travaux et accord-cadre relatifs à la création de portions de réseaux de chauffage urbain pour le réseau de chaleur urbain de Saint-Chamond”
Produits/services: Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain📦
Brève description:
“Marchés de travaux et accord-cadre pour la fourniture et la pose de tronçons de réseaux de chaud urbain pour le réseau de chaleur de la DSP de...”
Brève description
Marchés de travaux et accord-cadre pour la fourniture et la pose de tronçons de réseaux de chaud urbain pour le réseau de chaleur de la DSP de Saint-Chamond.
Ce marché comprendra les études de conception des réseaux (études d'exécution, notes de calculs de flexibilité, etc...), la réalisation des tranchées, la fourniture des éléments constitutifs du réseau en tubes préisolés (y compris, les équipements associés), les opérations de pose et de soudure de ces éléments, le manchonnage, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections définitives.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 570 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de travaux portant sur la réalisation de tronçons de réseau de chaleur pour la DSP de la Ville de Saint-Chamond en 2022” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Chamond
Description du marché:
“Marché de travaux portant sur la réalisation de tronçons de réseau de chaleur pour la DSP de la Ville de Saint-Chamond en 2022.Ce marché comprendra les...”
Description du marché
Marché de travaux portant sur la réalisation de tronçons de réseau de chaleur pour la DSP de la Ville de Saint-Chamond en 2022.Ce marché comprendra les études de conception des réseaux (études d'exécution, notes de calculs de flexibilité, etc...), la réalisation des tranchées, la fourniture des éléments constitutifs du réseau en tubes préisolés (y compris, les équipements associés), les opérations de pose et de soudure de ces éléments, lemanchonnage, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections définitives.La longueur cumulée estimative des tronçons est d'environ 5 km du DN32 au DN300.En option, le Maître d'Ouvrage pourra fournir certains équipements.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Capacités professionnelles; techniques; financières et économiques appréciées selon les modalités définies par le présent avis de publicité.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le cas échéant, les options seront définies dans le DCE.
Description
Informations complémentaires:
“Date prévisionnelle de début : 01/10/2021. Les bons de commande s'achèvent à la réception des travaux, sans préjudice de l'application des garanties légales...”
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de début : 01/10/2021. Les bons de commande s'achèvent à la réception des travaux, sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée d'un an, reconductible sept fois un an, portant sur la réalisation de tronçons de réseaux de...”
Titre
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée d'un an, reconductible sept fois un an, portant sur la réalisation de tronçons de réseaux de chaleur sur la DSP de la Ville de St-Chamond
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de (1) an, reconductible sept fois un an (1+1+1+1+1+1+1), portant sur la réalisation de...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de (1) an, reconductible sept fois un an (1+1+1+1+1+1+1), portant sur la réalisation de tronçons de réseaux de chaleur pour la DSP de la Ville de Saint-Chamond.Les travaux comprennent les études de conception du réseau (études d'exécution, notes de calculs de flexibilité...), la réalisation de la tranchée, la fourniture des éléments constitutifs du réseau en tubes préisolés (y compris, les équipements associés), les opérations de pose et de soudure de ces éléments, le manchonnage, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections définitives.L'accord-cadre est conclu sans minimum et pour un maximum de 2 290 keuros. Il ne confère pas d'exclusivité au titulaire sur les besoins de l'entité adjudicatrice. Le présent lot sera décomposé en 3 tranches distinctes :- Tranche n°1 : tranche ferme de travaux réalisés en 2023- Tranche n°2 : tranche optionnelle avec date d'affermissement, travaux réalisés sur 2023 et / ou 2024- Tranche n°3 : travaux de raccordements non identifiés à date, réalisés dans le cadre de l'application d'un bordereau à pointsLa longueur cumulée estimative des tronçons, toute tranches confondues, est d'environ 5 km du DN32 au DN200.En option, le Maître d'Ouvrage pourra fournir certains équipements.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 290 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Renouvelable 7 fois une année (1+1+1+1+1+1+1)
Informations complémentaires:
“Date prévisionnelle de début : 01/01/2023Les bons de commande s'achèvent à la réception des travaux, sans préjudice de l'application des garanties légales...”
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de début : 01/01/2023Les bons de commande s'achèvent à la réception des travaux, sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature :
- Un Formulaire DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature :
- Un Formulaire DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à engager la société, incluant une déclaration sur l'honneur de n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique, et d'être en règle au regard des articles L 5212-1 à 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les candidats étrangers certifient par cette déclaration sur l'honneur être en conformité avec les règles équivalentes applicables dans leur pays. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ;
- Un formulaire DC2 ou équivalent permettant d'établir les capacités du candidat comme décrit ci-dessous (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ;
- Un extrait KBIS ou équivalent (document permettant l'identification de la société) ;
- Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou équivalente, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Le candidat est libre de présenter sa candidature seul, en groupement et/ou avec des sous-traitants.
Un même opérateur économique ne peut présenter qu'une seule candidature, à titre individuel ou en tant que membre d'un groupement.
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (par exemple des sous-traitants), le candidat doit apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché, soit une attestation sur l'honneur signée par l'opérateur économique concerné sur lequel s'appuie le candidat.
Il est rappelé aux candidats que l'acheteur pourra fait application des articles L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande publique et ainsi exclure de la procédure les candidats qui, au cours des trois (3) années précédentes, ont dû verser des dommages et intérêts, ont été sanctionnées par une résiliation ou ont fait l'objet d'une sanction comparable du fait d'un manquement grave ou persistant à leurs obligations.
Le dépôt de la candidature sur la plateforme e-marchespublics.com requiert l'utilisation d'un certificat de signature électronique en cours de validité.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La capacité économique et financière technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité :
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
La capacité économique et financière technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois (3) dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Attestation d'assurance de Responsabilité décennale (RD) pour le montant de garanties précisé ci-dessous ; ou alternativement, à ce stade de la procédure, une lettre de l'assureur valant engagement de sa part d'accorder au candidat, en cas d'attribution du marché, les garanties pour les montants précisés ci-dessous ;
- Attestation d'assurance de Responsabilité Civile (RC) pour les montants de garanties précisés ci-dessous.
“o Chiffre d'affaires global minimal :
ï§ Pour le lot n°1 : de 6 500 000 euros par an exigé sur les 3 dernières années ;
ï§ Pour le lot n°2 : de 4 500 000...”
o Chiffre d'affaires global minimal :
ï§ Pour le lot n°1 : de 6 500 000 euros par an exigé sur les 3 dernières années ;
ï§ Pour le lot n°2 : de 4 500 000 euros par an exigé sur les 3 dernières années ;
ï§ Si une entreprise décide de candidater à l'ensemble des lots, le chiffre d'affaires minimal attendu est de 6 500 000 euros par an exigé sur les 3 dernières années pour l'ensemble des lots.
ï§ Assurance de Responsabilité Décennale (RD) portant sur les ouvrages non soumis à l'obligation d'assurance tels que définis à l'article L.243-1-1 du code des assurances, et pour les montants de garanties annuels en dommages matériels suivants :
- pour le lot n°1 : a minima 3 000 keuros;
- pour le lot n°2 : a minima 3 000 keuros.
o Assurance de Responsabilité Civile (RC) : Garanties minimales suivantes :
ï§ Avant réception :
- 3 000 000 euros par sinistre pour les dommages matériels,
- 500 000 euros par sinistre pour les dommages immatériels, consécutifs ou non.
ï§ Après réception:
- 3 000 000 euros par sinistre et par an pour les dommages matériels,
- 500 000 euros par sinistre et par an pour les dommages immatériels, consécutifs ou non.
Il est précisé que les garanties d'assurance de Responsabilité Décennale (RD) du candidat doivent être distinctes de ses garanties d'assurance Responsabilité Civile (RC) "après réception", et qu'elles doivent être gérées en capitalisation.
Il est précisé que le critère relatif au chiffre d'affaires sera apprécié dans le respect des dispositions de l'article 3 de l'ordonnance n° 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité :
- Indication des titres...”
Liste et brève description des critères de sélection
La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité :
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de réalisation de fourniture/pose de même nature que celles du marché ;
- Indication des techniciens ou des organismes techniques, intégrés ou non au candidat, auxquels le candidat pourra faire appel pour l'exécution du marché ;
- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché ;
- Liste des travaux exécutés au cours des cinq (5) dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution des travaux et précisant qu'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
- Lorsqu'ils sont disponibles, les certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés (ISO9001, ISO14001, ...)
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“- Niveaux de formation et expérience des techniciens ou organismes techniques ;
- Références dans la réalisation de réseaux basse pression en tubes pré...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“L'entité adjudicatrice fera application de l'article R2143-14 du Code de la commande publique”
Dépôts et garanties exigés:
“Les garanties bancaires éventuellement exigées en substitution d'échéances de paiement seront définies dans les documents de la consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement à l'avancement des prestations selon l'échéancier précisé dans les documents de la consultation.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement momentané d'entreprises solidaires ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires article R2122-7 du Code de la commande publique
La procédure...”
L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires article R2122-7 du Code de la commande publique
La procédure de passation sera entièrement dématérialisée.
La remise des candidatures sur la plateforme emarchepublics.com est OBLIGATOIRE et nécessite
OBLIGATOIREMENT dès le stade de la candidature l'utilisation d'un certificat de signature électronique
conforme aux spécifications techniques et réglementaires en cours de validité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: LYON Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: LYON Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2021/S 191-497915 (2021-09-28)
Informations complémentaires (2021-10-05) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Belena
Adresse postale: 2 avenue des Canuts
Commune postale: Vaulx en velin
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 69120
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: Direction des Achats
Téléphone: +33 427118960📞
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 191-497915
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3
Emplacement du texte à modifier: Capacité technique et professionnelle
Ancienne valeur
Texte:
“Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
- ...
- Certificats ISO 45001 ou MASE ou équivalent ;” Nouvelle valeur
Texte:
“Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
- ...
- Certificats ISO ou MASE ou équivalent ;”
Source: OJS 2021/S 196-511808 (2021-10-05)
Avis d'attribution de marché (2022-10-25) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de 1 an, reconductible sept fois un an, portant sur la réalisation de tronçons de réseaux de...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de 1 an, reconductible sept fois un an, portant sur la réalisation de tronçons de réseaux de chaleur pour la DSP de la Ville de Saint-Chamond.Les travaux comprennent les études de conception du réseau, la réalisation de la tranchée, la fourniture des éléments constitutifs du réseau en tubes préisolés, les opérations de pose et de soudure, le manchonnage, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections définitives.L'accord-cadre est conclu sans minimum et pour un maximum de 2 290 keuros.Il est décomposé en 3 tranches :- Tranche 1 : tranche ferme de travaux réalisés en 2023- Tranche 2 : tranche optionnelle, travaux réalisés sur 2023 et/ou 2024- Tranche 3 : travaux de raccordements non identifiés à date, réalisés dans le cadre de l'application d'un bordereau à pointsLa longueur cumulée estimative des tronçons, toute tranches confondues, est d'environ 5 km du DN32 au DN200.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 191-497915
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Marché de travaux portant sur la réalisation de tronçons de réseau de chaleur pour la DSP de la Ville de Saint-Chamond en 2022”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Isoplus france
Numéro d'enregistrement national: 523 255 412
Adresse postale: 44 chemin du Cogny
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@isoplus-france.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.isoplus-france.com🌏
Le contractant est une PME
Nom: Eiffage gc infra lineaires
Numéro d'enregistrement national: 317803443
Adresse postale: 3/7 Place de l'Europe Bâtiment A
Commune postale: Vélizy-Villacoublay
Code postal: 78140
Courrier électronique: forezienneora.infrastructures@eiffage.com📧
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.eiffagegeniecivil.com/🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69443
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69443
Source: OJS 2022/S 209-598893 (2022-10-25)
Avis d'attribution de marché (2023-03-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Dalkia
Adresse postale: 15 A AVENUE ALBERT EINSTEIN
Personne de contact: Direction des achats
Objet Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de (1) an, reconductible sept fois un an (1+1+1+1+1+1+1), portant sur la réalisation de...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de (1) an, reconductible sept fois un an (1+1+1+1+1+1+1), portant sur la réalisation de tronçons de réseaux de chaleur pour la DSP de la Ville de Saint-Chamond.Les travaux comprennent les études de conception du réseau (études d'exécution, notes de calculs de flexibilité...), la réalisation de la tranchée, la fourniture des éléments constitutifs du réseau en tubes préisolés (y compris, les équipements associés), les opérations de pose et de soudure de ces éléments, le manchonnage, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections définitives.Le présent lot sera décomposé en 3 tranches distinctes :- Tranche n°1 : tranche ferme de travaux réalisés en 2023- Tranche n°2 : tranche optionnelle avec date d'affermissement, travaux réalisés sur 2023 et / ou 2024- Tranche n°3 : travaux de raccordements non identifiés à date, réalisés dans le cadre de l'application d'un bordereau à points
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Marchés de travaux et accord-cadre relatifs à la création de portions de réseaux de chauffage urbain pour le réseau de chaleur urbain de Saint-Chamond”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Petavit
Numéro d'enregistrement national: 955505797 00246
Adresse postale: 208 Avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-pape
Code postal: 69140
Téléphone: +33 478666140📞
Courrier électronique: contact@petavit.com📧
Fax: +33 478666142 📠
URL: https://petavit.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅
Source: OJS 2023/S 052-152603 (2023-03-09)