Marché de prestations de transport et mise en filière de bois de catégorie A et B et de broyage de bois de catégorie A et B et de souches

Smectom du Plantaurel

Marche de prestations de transport et mise en filière de bois de catégorie A et B et de broyage de bois de catégorie A et B et de souches (trois lots).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-02 Avis de marché
2021-07-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smectom du Plantaurel
Numéro d'enregistrement national: 24090039900017
Adresse postale: Mme la Présidente, Florence Rouch, Las Plantos
Commune postale: Varilhes
Code postal: 09120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561680202 📞
Courrier électronique: marchespublics@smectom.fr 📧
Région: Ariège 🏙️
URL: http://www.smectom.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_mVk0wHJ3Y1 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_mVk0wHJ3Y1 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_mVk0wHJ3Y1 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de prestations de transport et mise en filière de bois de catégorie A et B et de broyage de bois de catégorie A et B et de souches 2021-11BOIS”
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Brève description:
“Marche de prestations de transport et mise en filière de bois de catégorie A et B et de broyage de bois de catégorie A et B et de souches (trois lots).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transport et mise en filière de déchets de bois de catégorie A
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Description du marché: Transport et mise en filière de déchets de bois de catégorie A.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.”
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, avec un montant minimal annuel: 3 000 EUR HT/an et un montant maximal...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transport et mise en filière de déchets de bois de catégorie B
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Transport et mise en filière de déchets de bois de catégorie B.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, avec un montant minimal annuel: 45 000 EUR HT/an et un montant maximal...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Broyage de bois catégorie A, B et des souches
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Broyage de bois catégorie A, B et des souches.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, avec un montant minimal annuel: 30 000 EUR HT/an et un montant maximal...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Critères énoncés dans les documents de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-06 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-07 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Avril 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Le dossier est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur: www.achatpublic.com La visite du site est obligatoire selon les modalités décrites dans...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 067-173493 (2021-04-02)
Avis d'attribution de marché (2021-07-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Madame la présidente, Florence Rouch, Las Plantos

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de prestations de transport et mise en filière de bois de catégorie A et B et de broyage de bois de catégorie A et B et de souches (trois lots).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 067-173493

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021-11BOISL01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: transport et mise en filière de déchets de bois de catégorie A
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro de contrat: 2021-11BOISL02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: transport et mise en filière de déchets de bois de catégorie B
Date de conclusion du contrat: 2021-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Timberpak 31
Adresse postale: lieu dit Plata Flez
Commune postale: Belesta-en-Lauragais
Code postal: 31540
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2021-11BOISL03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3: broyage de bois catégorie A, B et des souches
Nom et adresse du contractant
Nom: Cler verts
URL: https://www.cler-verts.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Lot 1 «Transport et mise en filière de déchets de bois de catégorie A» déclaré sans suite.”
Source: OJS 2021/S 142-378432 (2021-07-21)