Marché de maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation de travaux énergétiques sur diverses résidences

Habitat 76

Les missions prévues pour la maîtrise d'oeuvre sont :
- Etudes de diagnostic (Dia)
- Etudes d'avant projet (Avp)
- Etudes de projet (Pro)
- Assistance à la passation des contrats de travaux (Act)
- Direction de l'exécution des travaux (Det)
- Assistance aux opérations de réception (Aor)
le détail des missions confiées au titulaire et les caractéristiques de l'opération figurent au cahier des charges.
restriction de participation : Présence de la mission architecte dans le groupement (Architecte Dplg ou Architecte d'état (loi n°77-2 du 3 juillet 1977) inscrit à l'ordre des Architectes).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-11-12 Avis de marché
2021-11-19 Informations complémentaires
2022-06-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: 21042 Pf
Brève description:
Les missions prévues pour la maîtrise d'oeuvre sont : - Etudes de diagnostic (Dia) - Etudes d'avant projet (Avp) - Etudes de projet (Pro) - Assistance à la passation des contrats de travaux (Act) - Direction de l'exécution des travaux (Det) - Assistance aux opérations de réception (Aor) le détail des missions confiées au titulaire et les caractéristiques de l'opération figurent au cahier des charges. restriction de participation : Présence de la mission architecte dans le groupement (Architecte Dplg ou Architecte d'état (loi n°77-2 du 3 juillet 1977) inscrit à l'ordre des Architectes).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 76
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 970828076 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-12 📅
Date limite de soumission: 2021-12-15 📅
Date de publication: 2021-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 223-587334
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info Forme libre du groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire devra être obligatoirement solidaire des autres membres du groupement dans le cadre des obligations contractuelles. Hormis en cas de recours à un BET Acoustique, il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL : www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les candidats devront impérativement renseignés en complément la grille d'analyse des candidatures jointes en fichier .xls dans le dossier de candidature. Ils pourront associés des annexes le cas échéant, dont les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un antivirus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (clé usb uniquement) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : habitat 112 boulevard d'Orléans - CS 72042 - 76040 Rouen Cedex 1. Au stade du dépôt de la candidature, la signature électronique des documents n'est pas exigée. En revanche, la signature électronique du contrat par l'attributaire sera exigée à l'issue de cette consultation. La consultation comprend un dossier de candidature pour chaque lot, à savoir le programme des travaux et ses annexes, un CCTP provisoire commun aux 2 lots, ainsi que les pièces à compléter par le candidat : Cadre de réponse BIM MOE, Cadre de réponse des références, grille d'analyse de la candidature et grille BIMETRIC MOE. N° de la consultation : 21042 PF
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les missions prévues pour la maîtrise d'oeuvre sont :
- Etudes de diagnostic (Dia)
- Etudes d'avant projet (Avp)
- Etudes de projet (Pro)
- Assistance à la passation des contrats de travaux (Act)
- Direction de l'exécution des travaux (Det)
- Assistance aux opérations de réception (Aor)
le détail des missions confiées au titulaire et les caractéristiques de l'opération figurent au cahier des charges.
restriction de participation : Présence de la mission architecte dans le groupement (Architecte Dplg ou Architecte d'état (loi n°77-2 du 3 juillet 1977) inscrit à l'ordre des Architectes).
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
Sans objet.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Intitulé du lot: Maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation de travaux énergétiques sur la résidence Bic Auber 1 à St Etienne du Rouvray
Numéro du lot: 01
Brève description:
12 bâtiments collectifs au sein de la résidence du Bic Auber 2 à Saint Etienne Du Rouvray. Ces bâtiments totalisent 164 logements
Valeur estimée hors TVA: 306 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 41 mois
Intitulé du lot: Maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation de travaux énergétiques sur la résidence Président Wilson à Montivilliers
Numéro du lot: 02
Brève description:
2 bâtiments collectifs formant la résidence Président Wilson 1 à Montivilliers. Le site comptabilise 64 logements
Valeur estimée hors TVA: 126 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
-Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise ;
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail ;
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'?entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 du Code de la commande publique
Situation économique et financière: Compléter la grille de candidature pour les capacités financières.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Critère d'admissibilité :
- Le chiffre d'affaires doit être supérieur à 2 fois le montant du marché soit 180 000,00 EUR HT (lot 1) et 74 000,00 EUR HT (lot 2)
Capacité technique et professionnelle:
Compléter la grille de candidature pour les capacités techniques, les guides de présentation au format powerpoint pour les références et les compétences Bim, ainsi que la grille Bimétric.
certificat de qualification professionnel : L'attestations de formation au risque amiante en Sous-Section Iv conformément aux dispositions prévues du Code du Travail
le groupement ainsi composé devra justifier obligatoirement des compétences suivantes :
architecte Dplg ou architecte d'état (loi n°77-2 du 3 juillet 1977) inscrit à l'Ordre des architectes), Economie de la construction, Ingénierie génie électrique (courant fort et faible), Ingénierie fluide et thermique (génie climatique et optimisation énergétique), Conduite de projet et pilotage, Compétence Bim Niveau Ii (Bim management, production et exploitation de maquette numérique, et intégration du processus Bim-Ifc avec formations avancées à l'utilisation d'un logiciel de technologie Bim (utilisateur de niveau minimum 2)
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
-Moyens matériels et équipements techniques adaptés au projet et notamment logiciels de conception Dao/Cao et logiciels de technologie Bim (modélisation des données du bâtiment)
-Les attestations d'intervention à proximité des réseaux (Aipr) pour le personnel concepteur. Si le candidat n'est pas en possession de ces autorisations au jour de la candidature, il devra fournir la preuve qu'il a entamé une démarche pour les obtenir et qu'un nombre suffisant en sera titulaire au début de l'exécution du marché et durant l'exécution du marché de travaux.
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-certification Rge Etudes (Reconnu Garant de l'Environnement)
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
la durée du marché est une durée prévisionnelle.
une avance de 10% est accordée dans les conditions prévues au contrat.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
les prix sont révisables mensuellement.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
financement : par des subventions et des fonds propres

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 10
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Hiérarchisation selon les critères suivants :
capacités professionnelles sur la base d'une présentation de 5 références d'opérations (une par slide) des bureaux d'études (prioritairement en génie climatique) ou de l'architecte du groupement en relation avec l'objet du marché, et notamment en réhabilitation énergétique de logements collectifs exécutées au cours des cinq dernières années ou en cours mais démarrées et mentionnant les éléments suivants :
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-une illustration au format A4 (sur diapositive) sous forme de photo pour les opérations livrées ou en cours et sous forme de perspective pour les opérations en phase étude :
- La localisation
- Le type d'opération
- L'avancement de l'opération
- L'année de réalisation
- le ratio coût m²
- Le montant de l'opération
- Le nom du maître d'ouvrage
- La performances obtenues
- Logiciels utilisés
les points d'analyse des références sont :
-La durée et la date de l'opération
-Le montant de l'opération
-L'étiquette énergétique / label obtenue
-La description du projet (réhabilitation énergétique collectif en site occupé)
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78110744600069
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info
Forme libre du groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire devra être obligatoirement solidaire des autres membres du groupement dans le cadre des obligations contractuelles. Hormis en cas de recours à un BET Acoustique, il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL : www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les candidats devront impérativement renseignés en complément la grille d'analyse des candidatures jointes en fichier .xls dans le dossier de candidature. Ils pourront associés des annexes le cas échéant, dont les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un antivirus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé.
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Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (clé usb uniquement) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants :
Afficher plus
- lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ;
- lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des
plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante :
habitat 112 boulevard d'Orléans - CS 72042 - 76040 Rouen Cedex 1.
Au stade du dépôt de la candidature, la signature électronique des documents n'est pas exigée. En revanche, la signature électronique du contrat par l'attributaire sera exigée à l'issue de cette consultation.
La consultation comprend un dossier de candidature pour chaque lot, à savoir le programme des travaux et ses annexes, un CCTP provisoire commun aux 2 lots, ainsi que les pièces à compléter par le candidat : Cadre de réponse BIM MOE, Cadre de réponse des références, grille d'analyse de la candidature et grille BIMETRIC MOE.
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N° de la consultation : 21042 PF

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 223-587334 (2021-11-12)
Informations complémentaires (2021-11-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-19 📅
Date de publication: 2021-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 228-601278
Se réfère à l'avis: 2021/S 223-587334
Numéro JO-S: 228
Source: OJS 2021/S 228-601278 (2021-11-19)
Avis d'attribution de marché (2022-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation de travaux énergétiques sur diverses résidences
Valeur totale du marché: 376 040 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-22 📅
Date de publication: 2022-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 121-345007
Numéro JO-S: 121

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation de travaux énergétiques sur la résidence Bic Auber 2 à St Etienne du Rouvray

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-23 📅
Nom: Alterea
Adresse postale: 26 boulevard Vincent Gâche
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 224 840 EUR 💰
Nom: AIP Agence IDF
Adresse postale: 68 rue DANTON
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 151 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2022/S 121-345007 (2022-06-22)
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Région:
France Normandie Haute-Normandie Seine-Maritime
Fournisseurs:
AIP Agence IDF Alterea
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'architecture Services d'ingénierie