Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour les sites régionaux France 3 de France Télévisions
France Télévisions
Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour les sites régionaux France 3 de France Télévisions.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AF Maintenance
- • Copas SA
- • COPAS systemes
- • KONE SA
- • TK elevator
- • Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité › Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
- • France › Bretagne
- • France › Centre — Val de Loire
- • France › Corse
- • France › Grand Est
- • France › Ile-de-France
- • France › Normandie
- • France › Nouvelle-Aquitaine
- • France › Occitanie
- • France › Pays de la Loire
- • France › Provence-Alpes-Côte d’Azur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-12 | Avis de marché |
| 2021-12-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️
Bretagne 🏙️
Normandie 🏙️
Centre — Val de Loire 🏙️
Grand Est 🏙️
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Corse 🏙️
Occitanie 🏙️
Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: France Télévisions
Adresse postale: 7 esplanade Henri de France
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.appeloffres.francetelevisions.fr 🌏
Courrier électronique: marie-amelie.recrosio@francetv.fr 📧
URL des documents: https://www.francetelevisions.fr/groupe/espace-pro/appels-doffres-1078 🌏
URL pour la participation: https://www.appel-offres.francetelevisions.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2602&orgAcronyme=u6i 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-12 📅
Date limite de soumission: 2021-09-09 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-361486
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Nantes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: Le marché est reconductible deux fois douze mois.
Intitulé du lot: Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour les sites de Rennes et Brest
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description:
Numéro du lot: 10
Brève description:
Numéro du lot: 11
Brève description:
Numéro du lot: 12
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:05
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Entreprise privée en charge d'une mission de service public
Contact
URL des documents: https://www.francetelevisions.fr/groupe/espace-pro/appels-doffres-1078 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: Parvis du tribunal
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://ca-paris.justice.fr// 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Adresse Internet: http://Ca-paris.justice.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 136-361486 (2021-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Brève description:
Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour les sites régionaux France 3 de France Télévisions.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️
Bretagne 🏙️
Normandie 🏙️
Centre — Val de Loire 🏙️
Grand Est 🏙️
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Corse 🏙️
Occitanie 🏙️
Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: France Télévisions
Adresse postale: 7 esplanade Henri de France
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.appeloffres.francetelevisions.fr 🌏
Courrier électronique: marie-amelie.recrosio@francetv.fr 📧
URL des documents: https://www.francetelevisions.fr/groupe/espace-pro/appels-doffres-1078 🌏
URL pour la participation: https://www.appel-offres.francetelevisions.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2602&orgAcronyme=u6i 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-12 📅
Date limite de soumission: 2021-09-09 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-361486
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Les candidats pourront remplacer les documents demandés en III.1.1), III.1.2) et III.1.3) par le DUME.
Attention: il est rappelé aux candidats que lors du téléchargement du dossier sur la plate-forme, ils ne sont plus obligés de s'identifier. Mais s'ils ne le font pas, ils ne seront pas avertis par la plate-forme des éventuelles modifications ou correctifs opérées dans le cadre de l'appel d'offres, et ils ne recevront pas les réponses aux questions posées.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Nantes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Nantes.
Durée de l'accord: 24 mois Description des renouvellements: Le marché est reconductible deux fois douze mois.
Intitulé du lot: Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour les sites de Rennes et Brest
Numéro du lot: 2
Brève description:
Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour les sites de Rennes et Brest.
Intitulé du lot: Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Caen
Numéro du lot: 3
Brève description:
Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Caen.
Intitulé du lot: Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Rouen
Numéro du lot: 4
Brève description:
Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Rouen.
Intitulé du lot: Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour les sites d'Orléans et de Blois
Numéro du lot: 5
Brève description:
Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour les sites d'Orléans et de Blois.
Intitulé du lot: Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Strasbourg
Numéro du lot: 6
Brève description:
Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Strasbourg.
Intitulé du lot: Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Besançon
Numéro du lot: 7
Brève description:
Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Besançon.
Intitulé du lot: Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site d'Antibes
Numéro du lot: 8
Brève description:
Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site d'Antibes.
Intitulé du lot: Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Marseille
Numéro du lot: 9
Brève description:
Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Marseille.
Intitulé du lot: Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site d'Ajaccio
Numéro du lot: 10
Brève description:
Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site d'Ajaccio.
Intitulé du lot: Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Montpellier
Numéro du lot: 11
Brève description:
Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Montpellier.
Intitulé du lot: Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Toulouse
Numéro du lot: 12
Brève description:
Marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1 dûment complété, daté;
— lettre de candidature indiquant si le candidat se présente seul ou en groupement, et la nature de ce dernier. Ce formulaire est accessible gratuitement à l'adresse suivante:www.economie.gouv.fr
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants;
— preuve d'une assurance des risques civils et professionnels.
— formulaire DC2 dûment complété — déclaration du candidat. Avec l'indication du chiffre d'affaires global sur les trois dernières années ainsi que le spécifiques. Ce formulaire est accessible gratuitement à l'adresse suivante:www.economie.gouv.fr
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années et dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée d'attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:05
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Entreprise privée en charge d'une mission de service public
Contact
URL des documents: https://www.francetelevisions.fr/groupe/espace-pro/appels-doffres-1078 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
À l'issue de la période ferme et reconductible un nouvel accord-cadre sera peut-être relancé.
Les candidats pourront remplacer les documents demandés en III.1.1), III.1.2) et III.1.3) par le DUME.
Attention: il est rappelé aux candidats que lors du téléchargement du dossier sur la plate-forme, ils ne sont plus obligés de s'identifier. Mais s'ils ne le font pas, ils ne seront pas avertis par la plate-forme des éventuelles modifications ou correctifs opérées dans le cadre de l'appel d'offres, et ils ne recevront pas les réponses aux questions posées.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: Parvis du tribunal
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://ca-paris.justice.fr// 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants) depuis le début de la passation jusqu'à la signature;
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants) après la signature du contrat.
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Adresse Internet: http://Ca-paris.justice.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 136-361486 (2021-07-12)
Avis d'attribution de marché (2021-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-15 📅
Date de publication: 2021-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 246-650987
Se réfère à l'avis: 2021/S 136-361486
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Les montants indiqués correspondent à la partie forfaitaire pour 4 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Nantes
Brève description:
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Brève description:
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Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains dédiés à la réalisation de la prestation (nombre, compétences et expériences)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'intervention pour la maintenance préventive et corrective
Délai d'intervention en deçà du maximum fixé au CCT
Élimination et traitement des déchets (traçabilité) Gestion de l'environnement de chantier : nuisances sonores, empoussièrement, sécurité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût forfaitaire (montant AE)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Coût du cas type DPGF
Critère de coût (pondération): 25
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-13 📅
Nom: AF Maintenance
Adresse postale: 359 Route de Sainte Luce BAT 403 AR
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Pays: France 🇫🇷
Pays de la Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.afmaintenance.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 4 160 EUR 💰
Adresse postale: ZA Les Olivettes 35520
Commune postale: Melesse
Code postal: 35520
Pays: Bretagne 🏙️
Valeur totale du marché: 4 560 EUR 💰
Adresse postale: 195 Rue Verte
Commune postale: Caen
Code postal: 14790
Pays: Normandie 🏙️
Valeur totale du marché: 2 400 EUR 💰
Adresse postale: 4 Place de Caillemare
Commune postale: Saint Ouen de Thouberville
Code postal: 27310
Valeur totale du marché: 3 360 EUR 💰
Adresse postale: Rue des Grosses Pierres ZI de la Boitardière
Commune postale: Charge
Code postal: 37530
Pays: Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 3 760 EUR 💰
Nom: TK Elevator
Adresse postale: 5 rue de l'Euron
Commune postale: Maxeville
Code postal: 54320
Pays: Grand Est 🏙️
Adresse Internet: https://www.tkelevator.com/fr-fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 9745.62 EUR 💰
Nom: Copas systèmes
Adresse postale: 700 rue André Malraux
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Pays: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Adresse Internet: https://www.copas-systemes.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 6 580 EUR 💰
Nom: Copas Systèmes
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 2 492 EUR 💰
Nom: Koné SA
Adresse postale: 2 Rue Louis Armand
Commune postale: Asnières sur Seine
Code postal: 92667
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.kone.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 11 172 EUR 💰
Nom: Copas SA
Valeur totale du marché: 5 848 EUR 💰
Adresse postale: 19 Bd de Thibaut
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: Occitanie 🏙️
Adresse Internet: https://www.tkelevator.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 12004.78 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance,
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Source: OJS 2021/S 246-650987 (2021-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour les sites régionaux France 3 de France Télévisions
Valeur totale du marché: 72662.4 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-15 📅
Date de publication: 2021-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 246-650987
Se réfère à l'avis: 2021/S 136-361486
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Les montants indiqués correspondent à la partie forfaitaire pour 4 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Nantes
Brève description:
Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Nantes
Intitulé du lot: Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour les sites de Rennes et Brest
Brève description:
Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour les sites de Rennes et Brest
Intitulé du lot: Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Caen
Brève description:
Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Caen
Intitulé du lot: Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Rouen
Brève description:
Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Rouen
Intitulé du lot: Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour les sites d'Orléans et de Blois
Brève description:
Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour les sites d'Orléans et de Blois
Intitulé du lot: Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Strasbourg
Brève description:
Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Strasbourg
Intitulé du lot: Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Besançon
Brève description:
Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Besançon
Intitulé du lot: Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site d'Antibes
Brève description:
Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site d'Antibes
Intitulé du lot: Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Marseille
Brève description:
Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Marseille
Intitulé du lot: Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site d'Ajaccio
Brève description:
Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site d'Ajaccio
Intitulé du lot: Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Montpellier
Brève description:
Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Montpellier
Intitulé du lot: Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Toulouse
Brève description:
Marche de maintenance des portes, portails et barrières automatiques pour le site de Toulouse
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains dédiés à la réalisation de la prestation (nombre, compétences et expériences)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'intervention pour la maintenance préventive et corrective
Délai d'intervention en deçà du maximum fixé au CCT
Élimination et traitement des déchets (traçabilité) Gestion de l'environnement de chantier : nuisances sonores, empoussièrement, sécurité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût forfaitaire (montant AE)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Coût du cas type DPGF
Critère de coût (pondération): 25
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-13 📅
Nom: AF Maintenance
Adresse postale: 359 Route de Sainte Luce BAT 403 AR
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Pays: France 🇫🇷
Pays de la Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.afmaintenance.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 4 160 EUR 💰
Adresse postale: ZA Les Olivettes 35520
Commune postale: Melesse
Code postal: 35520
Pays: Bretagne 🏙️
Valeur totale du marché: 4 560 EUR 💰
Adresse postale: 195 Rue Verte
Commune postale: Caen
Code postal: 14790
Pays: Normandie 🏙️
Valeur totale du marché: 2 400 EUR 💰
Adresse postale: 4 Place de Caillemare
Commune postale: Saint Ouen de Thouberville
Code postal: 27310
Valeur totale du marché: 3 360 EUR 💰
Adresse postale: Rue des Grosses Pierres ZI de la Boitardière
Commune postale: Charge
Code postal: 37530
Pays: Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 3 760 EUR 💰
Nom: TK Elevator
Adresse postale: 5 rue de l'Euron
Commune postale: Maxeville
Code postal: 54320
Pays: Grand Est 🏙️
Adresse Internet: https://www.tkelevator.com/fr-fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 9745.62 EUR 💰
Nom: Copas systèmes
Adresse postale: 700 rue André Malraux
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Pays: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Adresse Internet: https://www.copas-systemes.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 6 580 EUR 💰
Nom: Copas Systèmes
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 2 492 EUR 💰
Nom: Koné SA
Adresse postale: 2 Rue Louis Armand
Commune postale: Asnières sur Seine
Code postal: 92667
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.kone.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 11 172 EUR 💰
Nom: Copas SA
Valeur totale du marché: 5 848 EUR 💰
Adresse postale: 19 Bd de Thibaut
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: Occitanie 🏙️
Adresse Internet: https://www.tkelevator.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 12004.78 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (CJA art. L551-1 et suviants) depuis le début de la passation jusqu'à la signature.Référé contractuel (CJA art. L551-13 et suivants) après la signature du contrat.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance,
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Source: OJS 2021/S 246-650987 (2021-12-15)
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