Marché alloti, de 08 lots.
Les lots 1 à 6 se décomposent en 3 volets : Volet A Entretien (P2R, P2NR et P3), Volet B réalisation de travaux suite bons de commande (Accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec un seul opérateur économique), et Volet C la programmation de travaux.
Les marchés des lots 7 et 8 se décomposent en 2 volets : Volet A Entretien (P2R et P3), Volet B réalisation de travaux suite à l'émission de bons de commande (Accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec un seul opérateur économique).
Les lots 1 à 6 sont passés sous la forme d'un marché à tranches optionnelles.
Le marché prend effet et s'exécute à compter de la plus tardive des deux dates : 1er juillet 2022 ou date de réception de la notification.
Date d'échéance du marché : 30 Juin 2026.
Volets A et C : Prix global forfaitaire définitif et révisable / Volet B : Prix unitaires et révisables.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-14.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-11-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Dynacite
Adresse postale: 390 BOULEVARD DU 8 MAI 1945
Commune postale: Bourg En Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pôle Commande Publique
Téléphone: +33 474458911📞
Courrier électronique: e.rodmond@dynacite.fr📧
Région: Ain🏙️
URL: www.dynacite.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Office public de l'Habitat
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de maintenance des ascenseurs et des systèmes de fermeture automatique
Maintenance ascenseurs et systèmes de fermeture automatique”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'escaliers mécaniques📦
Brève description:
“Marché alloti, de 08 lots.
Les lots 1 à 6 se décomposent en 3 volets : Volet A Entretien (P2R, P2NR et P3), Volet B réalisation de travaux suite bons de...”
Brève description
Marché alloti, de 08 lots.
Les lots 1 à 6 se décomposent en 3 volets : Volet A Entretien (P2R, P2NR et P3), Volet B réalisation de travaux suite bons de commande (Accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec un seul opérateur économique), et Volet C la programmation de travaux.
Les marchés des lots 7 et 8 se décomposent en 2 volets : Volet A Entretien (P2R et P3), Volet B réalisation de travaux suite à l'émission de bons de commande (Accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec un seul opérateur économique).
Les lots 1 à 6 sont passés sous la forme d'un marché à tranches optionnelles.
Le marché prend effet et s'exécute à compter de la plus tardive des deux dates : 1er juillet 2022 ou date de réception de la notification.
Date d'échéance du marché : 30 Juin 2026.
Volets A et C : Prix global forfaitaire définitif et révisable / Volet B : Prix unitaires et révisables.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Pour cette consultation, les opérateurs économiques peuvent présenter une offre pour chacun des lots, toutefois un soumissionnaire ne pourra se voir...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Pour cette consultation, les opérateurs économiques peuvent présenter une offre pour chacun des lots, toutefois un soumissionnaire ne pourra se voir attribuer que 3 lots maximum parmi les lots 1 à 6.
Les modalités relatives à cette règle d'attribution sont décrites dans le dossier de consultation.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs : Territoires Bourg - Dombes - Val de Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'escaliers mécaniques📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter au dossier de consultation pour le détail des lieux d'exécution.
Description du marché:
“Le marché du lot 1 est passé sous la forme d'un marché à tranche optionnelles.Se reporter au dossier de consultation pour le détail des tranches optionnelles.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“L'organisation générale et la méthodologie du candidat assignées à l'exécution du marché, notées sur 200 points”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La gestion des dépannages, notée sur 200 points
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“La prise en compte par le candidat des notions de sécurité et d'environnement dans la réalisation du marché, notée sur 200 points”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2022-07-01 📅
Date de fin: 2026-06-30 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs : Territoires Ambérieu - Bugey - Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le marché du lot 2 est passé sous la forme d'un marché à tranche optionnelles.Se reporter au dossier de consultation pour le détail des tranches optionnelles.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs : Territoires Pays de Gex - Ferney - Bellegarde
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le marché du lot 3 est passé sous la forme d'un marché à tranche optionnelles.Se reporter au dossier de consultation pour le détail des tranches optionnelles.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs : Territoires Oyonnax - Haut Bugey
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le marché du lot 4 est passé sous la forme d'un marché à tranche optionnelles.Se reporter au dossier de consultation pour le détail des tranches optionnelles.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs : Territoires Rhône - Métropole Zone 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le marché du lot 5 est passé sous la forme d'un marché à tranche optionnelles.Se reporter au dossier de consultation pour le détail des tranches optionnelles.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs : Territoires Rhône - Métropole Zone 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le marché du lot 6 est passé sous la forme d'un marché à tranche optionnelles.Se reporter au dossier de consultation pour le détail des tranches optionnelles.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Systèmes de fermeture automatique : Territoires Ambérieu - Bugey - Isère - Rhône Métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Systèmes de fermeture automatique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“L'organisation générale et la méthodologie du candidat assignées à l'exécution du marché, notées sur 200 points,”
Critère de qualité (nom): La gestion des dépannages, notée sur 200 points,
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Systèmes de fermeture automatique : Territoires Bourg - Dombes - Val de Saône - Bellegarde - Pays de Gex - Oyonnax - Haut Bugey” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des entreprises.
Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements.
Pour les candidats non établis en France, tous les certificats, déclarations, attestations, jugements, etc, produits doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en langue française, certifiée conforme par un traducteur expert auprès des tribunaux, nommément désigné et ceci aux frais des seuls candidats.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La lettre de candidature et la déclaration du candidat dûment complétées.
Les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la lettre de candidature...”
Liste et brève description des critères de sélection
La lettre de candidature et la déclaration du candidat dûment complétées.
Les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la lettre de candidature (DC1) et la déclaration du candidat (DC2), le Document unique
de marché européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne (annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration du candidat dûment complétée.
Pour ses références, le candidat dressera une liste des contrats de prestations similaires effectuées pendant...”
Liste et brève description des critères de sélection
La déclaration du candidat dûment complétée.
Pour ses références, le candidat dressera une liste des contrats de prestations similaires effectuées pendant les trois dernières années. Il en précisera les quantités, le montant global du marché ainsi que le nom et les coordonnées d'une ou plusieurs personnes référentes.
(Les entreprises qui n'ont pas de références de même nature démontreront de façon précise et explicite, et au moyen de justificatifs appropriés, qu'elles possèdent tous les moyens et toutes les compétences requis pour exécuter le marché dans les conditions et délais prévus).
Pour ces lots pour lesquels le personnel devra intervenir sur ou à proximité d'ouvrages amiantés, les candidats produiront en application de l'arrêté du 23 février 2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante, une attestation de compétence en cours de validité pour le personnel d'encadrement de chantier et opérateur de chantier.
L'attestation de compétence théorique et pratique concerne le personnel de l'entreprise amené à intervenir dans le cadre des activités mentionnées à l'article R 4412-94-2° du code du travail, activités dites 'd'interventions'
Les travailleurs, affectés aux activités définies aux R4412-125 et R4412-144 du code du travail, qui ont bénéficié d'une formation avant d'une formation à la prévention des risques avant le 1er juillet 2012, auront satisfait au plus tard et avant le 1er janvier 2013 d'une formation de mise à niveau.
Le soumissionnaire (et les sous-traitants le cas échéant), devra fournir une attestation sur l'honneur certifiant qu'il a pris les dispositions nécessaires afin d'obtenir de son assurance une garantie pour les dommages de toute nature causés directement ou indirectement par de l'amiante dans le cas où il serait attributaire du marché.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour ces lots pour lesquels le personnel devra intervenir sur ou à proximité d'ouvrages amiantés, les candidats produiront en application de l'arrêté du 23...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Pour ces lots pour lesquels le personnel devra intervenir sur ou à proximité d'ouvrages amiantés, les candidats produiront en application de l'arrêté du 23 février 2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante, une attestation de compétence en cours de validité pour le personnel d'encadrement de chantier et opérateur de chantier.
L'attestation de compétence théorique et pratique concerne le personnel de l'entreprise amené à intervenir dans le cadre des activités mentionnées à l'article R 4412-94-2° du code du travail, activités dites 'd'interventions'
Les travailleurs, affectés aux activités définies aux R4412-125 et R4412-144 du code du travail, qui ont bénéficié d'une formation avant d'une formation à la prévention des risques avant le 1er juillet 2012, auront satisfait au plus tard et avant le 1er janvier 2013 d'une formation de mise à niveau.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-14
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2022-05-16 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-18
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Dynacité
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 235-618074 (2021-11-30)
Avis d'attribution de marché (2022-07-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Bourg en bresse cedex
Code postal: 01013
Personne de contact: Pôle commande publique
Téléphone: +33 474458989📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Office public de l'habitat
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché alloti, de 08 lots. Les lots 1 à 6 se décomposent en 3 volets : Volet A Entretien (P2R, P2NR, P3), Volet B réalisation de travaux suite bons de...”
Brève description
Marché alloti, de 08 lots. Les lots 1 à 6 se décomposent en 3 volets : Volet A Entretien (P2R, P2NR, P3), Volet B réalisation de travaux suite bons de commande (Accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec un seul opérateur économique), et Volet C programmation de travaux. Les marchés des lots 7 et 8 se décomposent en 2 volets : Volet A Entretien (P2R et P3), Volet B réalisation de travaux suite bons de commande (Accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec un seul opérateur économique). Les lots 1 à 6 sont passés sous la forme d'un marché à tranches optionnelles. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la plus tardive des deux dates : 1er juillet 2022 ou date de réception de la notification. Date d'échéance du marché : 30 juin 2026.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 917 397 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs : Territoires Bourg Dombes Val de Saône
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les adresses précises figurent dans chaque bon de commande.
Description du marché: Le marché du lot 1 est passé sous la forme d'un marché à tranches optionnelles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“L'organisation générale et la méthodologie du candidat assignées à l'exécution du marché”
Critère de qualité (nom): La gestion des dépannages
Critère de qualité (nom):
“La prise en compte par le candidat des notions de sécurité et d'environnement dans la réalisation du marché” Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs : Territoires Ambérieu Bugey Isère
Description
Description du marché: Le marché du lot 2 est passé sous la forme d'un marché à tranches optionnelles.
Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs : Territoires Pays de Gex Ferney Bellegarde
Description
Description du marché: Le marché du lot 3 est passé sous la forme d'un marché à tranches optionnelles.
Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs : Territoires Oyonnax Haut Bugey
Description
Description du marché: Le marché du lot 4 est passé sous la forme d'un marché à tranches optionnelles.
Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs : Territoire Rhône Métropole zone 1
Description
Description du marché: Le marché du lot 5 est passé sous la forme d'un marché à tranches optionnelles.
Description du marché: Le marché du lot 6 est passé sous la forme d'un marché à tranches optionnelles.
Champ d'application du marché
Titre:
“Systèmes de fermeture automatique : Territoires Ambérieu Bugey Isère Rhône Métropole”
Titre:
“Systèmes de fermeture automatique : Territoires Bourg - Dombes - Val de Saône - Bellegarde - Pays de Gex - Oyonnax Haut Bugey”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 235-618074
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022050123
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Ascenseurs Territoires Bourg Dombes Val de Saône
Date de conclusion du contrat: 2022-06-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Tk elevator
Numéro d'enregistrement national: 72202474202657
Adresse postale: ZI Saint Barthélémy Rue de Champfleur
Commune postale: Angers
Code postal: 49001
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: www.dynacite.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 275662.90 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022050124
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Ascenseurs Territoires Ambérieu Bugey Isère
Nom et adresse du contractant
Nom: Otis
Numéro d'enregistrement national: 54210780003943
Adresse postale: Tour Défense Plaza 23-27 rue Delarivière Lefoullon
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 378894.01 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022050125
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Ascenseurs Territoire Pays de Gex Ferney Bellegarde
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sa schindler
Numéro d'enregistrement national: 38371167801639
Adresse postale: 5 rue Dewoitine
Commune postale: Velizy villacoublay
Code postal: 78140
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 381684.07 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022050126
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Ascenseurs Territoire Oyonnax Haut Bugey
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Commune postale: ANGERS cdx 01
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 259937.50 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022050127
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Ascenseurs Territoire Rhône Métropole zone 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 875622.16 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022050128
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Ascenseurs Territoire Rhône Métropole zone 2
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Angers cdx 01
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 578682.10 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022050129
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Système de fermeture automatique Territoires Ambérieu Bugey Isère Rhône Métropole” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80378.46 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022050130
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Système de fermeture automatique Territoire Bourg Dombes Val de Saône Bellegarde Pays de Gex Oyonnax Haut Bugey” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86538.46 💰
Source: OJS 2022/S 147-421345 (2022-07-28)